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Déliberation - 2c1b85
Document publié le Jeudi 12 mai 2016 par la commune de Vallée.
Lien du pdf (Déliberation - 2c1b85)
Thèmes du document : Sécurité routière, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 12 Mai 2016
Nombre de
membres :
En exercice 15
L’an deux mil seize, le 12 mai à 21h00, le conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans ce lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur GAILLOT Jean-Paul
Présents :
GAILLOT Jean-Paul, DEBOIS Eric, ROLLAND Jérôme, LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth, HILLAIRET Nadine, LUTARD Jacques, MARTINEAU Thierry, ROBIN Nathalie, LE ROLLAND Brigitte
Absents excusés :
PENICHON Jean-Frédéric, VIGNAUD Dominique
Procurations :
CREUSOT Martial donne procuration à GAILLOT Jean-Paul
CHAUVEL Pierrick donne procuration à LUTARD Jacques
OLLIVIER Nathalie donne procuration à Nathalie ROBIN
OCTEAU Laurent donne procuration à ROLLAND Jérôme
A été nommé secrétaire : LUTARD Jacques
Le compte rendu du 29 mars a été approuvé à l’unanimité. Le quorum est atteint. La séance peut commencer.
Objet de la délibération : Limitation de vitesse traversée de la départementale à L’Houmée
Monsieur le Maire informe l’Assemblée délibérante, qu’afin de faire respecter la limitation de vitesse, la gendarmerie souhaite consulter la délibération du conseil limitant la vitessse à 45 km/h à L’Houmée. Cette délibération n’ayant pas été trouvé, il convient donc de délibérer pour fixer la vitesse maximum sur la départementale et la délibération sera ensuite envoyée à la gendarmerie.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, accepte la limitation à 50 km/H :
- Vote : 6 voix à 45 km/h
- 7 voix à 50 km/h
- Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier.
Objet de la délibération : Subvention exceptionnelle comité d’animation
Monsieur le Maire donne lecture de la lettre du comité d’animation au conseil municipal demandant l’attribution d’une subvention exceptionnelle, en raison d’un concert de grande qualité, dans l’église le 17 septembre 2016 à 20h00.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- Accepte de verser la somme de 200.00 € au Comité d’animation, sous forme de subvention (à titre très exceptionnel)
- Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier. Question diverses :
- Spectacle en remplacement des nuits romanes. Monsieur le maire indique que nous avions, pendant l’élaboration du budget, budgétisé une somme de 3500 euros pour organiser les nuits romanes. Le nouveau conseil régional ayant supprimé les soirées, qui étaient appréciées par tous, et toutes, depuis de nombreuses années, nous nous interrogeons sur l’opportunité d’une fête locale que nous pourrions appréhender et finaliser uniquement avec la participation des associations. Cela pourrait être l’après-midi de la journée du patrimoine, soit le 17 septembre, sachant que le soir du 17, il y aura un concert dans l’église de La Vallée. Après l’étude de plusieurs devis de fournisseurs de spectacles, le conseil semble s’orienter sur cette voie.
- Elaboration du plan de prévention des risques : le plan a été vu et complété par l’ensemble du conseil municipal et sera finalisé prochainement.
- Parking terrain à côté de la salle des fêtes : Une fois que l’entreprise aura déposé le matériel et décapé une partie du terrain, de nouveaux devis seront demandés aux Ets JOLLY et CORNUAULT Valéry.
- Entretien des citernes : Monsieur le Maire donne une explication concernant l’entretien des citernes. Etant plus informé, le conseil municipal souhaite se rapprocher du syndicat des eaux, afin de contrôler annuellement les citernes.
- Distribution du bulletin de la communauté de communes : Monsieur le maire donne lecture de la lettre de la CDC préconisant que la distribution du bulletin se fasse par le biais des conseillers municipaux. En réponse, le conseil accepte d’effectuer la distribution.
- Travail pour les mineurs à la communauté de communes : Suite à la lecture de la lettre de la CDC concernant l’approche au travail par les mineurs, sous l’encadrement des salariés de la dite CDC, le conseil est pour l’instant, défavorable à ce genre de démarche.
- Passage des scouts : lecture du courrier sur le passage des scouts et guides de France cet été sur La Vallée (24 et 25 juillet 2016), le conseil, propose le préau de l’école ou un autre lieu plus adéquat, suivant la convenance.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est clôturée à 23h40.