Arrêté - 089.01.04 D 114 Rue St Lazare GUINOT TP

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Arrêté - 089.01.04 D 114 Rue St Lazare GUINOT TP Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire. Lien du pdf (Arrêté - 089.01.04 D 114 Rue St Lazare GUINOT TP)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire, DEPARTEMENT

NIEVRE

CANTON

COSNE-COURS-SUR-LOIRE

COMMUNE

COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRETE DU MAIRE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 / 02 / 089

Liberté - Egalité - Fraternité

22 février 2024 LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

et notamment ses articles L2212-2, L 2 213-1 et suivants, CIRCULATION

Et VU la demande de travaux sur la D114-Rue Saint-Lazare, qui STATIONNEMENT seront réalisés par Entreprise GUINOT TP,

CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser,

sans modification des dispositions actuelles,

D114 - Rue Saint-Lazare . : : nn ces

CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité du

chantier, ainsi que celle du public.

A R R E T E

ARTICLE 01 : Du lundi 18 mars 2024 au lundi 01 avril 2024, l’entreprise GUINOT TP est autorisée à stationner sur le domaine public, pour effectuer des travaux de création de branchement GRDF sur la D114- Rue Saint-Lazare.

ARTICLE 02 : La circulation se fera en alternat par feux tricolores le temps des travaux. La signalisation sera mise en place par l’entreprise pendant toute la durée de l’intervention.

ARTICLE 03 : La circulation devra être rétablie dès la fin des travaux.

ARTICLE 04 : L’Entreprise GUINOT TP prendra toutes les dispositions nécessaires pour que soit assurée la sécurité du chantier.

ARTICLE 05 : Les droits des tiers demeureront préservés.

ARTICLE 06 : La signalisation sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 8ème partie approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.

ARTICLE 07 : Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE, ainsi qu’aux extrémités du chantier.

ARTICLE 08 : Monsieur le Commandant de la Compagnie de la Gendarmerie, Madame la Directrice

Générale des Services Municipaux, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.

FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE.

Pour le Maire,

L’Adijoint délégué à la sécurité,

Michel REA