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Déliberation - Délibération n° 54 2024 Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et La Noiseraie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noyers.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Dépatterzat dr Loirct
Arto adiscmeat de Moztangis
Cdnton de Lor.rîs
î 02 i8 92 40 72
2024t054 EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-quatre, le 28 novembre, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de NOYERS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente Florimond Raffard, sous la présidence de Madame Marie-Annick MARCEAUX. Maire.
Oate de convocation du Conseil Municipal | 22 nouemh.e 2024.
Présents: Marie-Annick MARCEAUX, Jacques AUBERT, Sylviane CAILLE. CORDIER, Christiane DENIZARD, Hubert DESPREZ, Jacques FOUCHER,
GERVAIS, Richard MARCEAUX, Florence QUIGNON.
AÈggqts_gxggsés : Angélique BEAUDOIN (procuration donnée à Florence QUIGNON), Pierre BADER (procumtion donnée à Jacques AUBERT), Sarah BADER (procuration donnée à Maftine CORDIER).
Secétaire dê séance : Jacques AUBERT
l\4artine
Yannick
En exercice .......... 13
Pé3enb ............... l0
Votants ................ l3
g!ig!: Convention d'objectifs et de m oyeîs 2024-2025 entre la commune et le Comité des Fêtes « La Noiseraie »
Délibération n" 54/2024
Madame le Maire plÉcise que I'annexe 1 visant à préciser les objecli§ de lâ convention d'objeclifs et de moyens 2024-2025 du Comité des Fêtes de Noyers « La Noiseraie » a été transmise en amont à l'ensemble des conseillers.
Madame le Maire informe que le Président de La Noiseraie a précisé que le projet de contenu de la convention d'ob.iectifs et de moyens 2024-2025 ne comportait aucune modification par rapport à celle de l'an dernier.
Apês en avoir débattu, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
Approuve l'annexe 1 visant à préciser les objectifs de la convention d'objeclifs et de moyens 2024'2025 ente la
commune et le Comité des Fètes « la Noiseraie »,
Autorise Madame le Maire à signer la convention afiérente et tout document nécessaire à I'exécution de cefle délibération.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
de séance,
Publié sl lransis 6n S/PréiÊctuG t6 29 novernb.. 2024
Monsieur Le Secrétaire
Jacques AUBERT.
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Nos iùprihës sont pù\luits par FabtàEw iùp.indr adhèNnt tItpRIM lERr Môd 5to5e5 o6i1o &,.l{d