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Déliberation - Délibération n° 55 2024 Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et L'A.P.N
Document publié le Vendredi 22 novembre 2024 par la commune de Noyers.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n° 55 2024 Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et L'A.P.N)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Départetncat dt Loiæt
Arro ndicsêment de Mottargis
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Coototttc dc
I 023892 1072
Publré 6ttransîls ên ÿPréfeclur6 b29 novmb.e 2024
2024 t 055
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-quatre, le 28 novembre, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de NOYERS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente Florimond Raffard, sous la présidence de Madame Marie-Annick MARCEAUX, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 22 novembfe 2024.
Présents: Marie-Annick MARCEAUX, Jacques AUBERT, Sylviane CAILLE, Martine CORDIER, Christiane DENIZARD, Hubert DESPREZ, Jacques FOUCHER, Yannick GERVAIS, Richard MARCEAUX, Florence OUIGNON.
Absents excusés: Angélique BEAUDOIN (procuration donnée à Florence QUIGNON), Pierre BADER (procuration donnée à Jacques AUBERI,), Sarah BAOER (procuration donnée à Maftine CORD/ER).
Secrétaire de séance : Jacques AUBERT
En exercice .......... l3
Présents............... l0
Votânb ................ l3
(A.P.N.)
Délibération n' 55/2024
Madame le Maire précise que la dernière convention d'objectifs et de moyens avec l'Association pour le Patrimoine de Noyers, l'A.PN., a été transmise en amont à l'ensemble des conseillers ainsi que l'annexe 1 de ladite convention visant à mettre à jour les objectifs 2024-2025.
Madame le Maire ajoute que cette annexe 1 constitue le document devant être validé par le Conseil Municipal.
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
> Approuve l'avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la commune et l'association A.PN. constitué par l'annexe 1,
> Autorise Madame le Maire à signer tout document nécessaire à l'exécution de cette délibération.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Madame Le Maire, Monsieur Le Secrétaire de séance, Jacques AUBERT. Marie-Anoick MARCEAUX. a/
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