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Déliberation - Délibération n°44 2025 Convention d'Objectifd et de Moyens entre la commune et La Noiseraie
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Noyers.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n°44 2025 Convention d'Objectifd et de Moyens entre la commune et La Noiseraie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Départcotcnt da Loi*t
Atro ad isscm cn t dc Mo ataryit
Cattot dz Lot-ris
Cotnnttc de
I0238924072
ExrRAIr 20251014 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq, le 20 novembre, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de NOYERS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente Florimond Raffard, sous la présidence de Madame Marie-Annick MARCEAUX, Maire.
Date dê convocation du Conseil MuniciDal : 13 novembre 2025.
Présents: Marie-Annick MARCEAUX, Jacques AUBERT, Pierre BADER, Angélique BEAUDOIN, Sylviane CAILLE, Christiane DENIZARD, Hubert DEPREZ, Jacques FOUCHER, Yannick GERVAIS, Richard MARCEAUX, Florence QUIGNON.
Absents excusés : Sarah BADER (procuration donnée à Piene BADER), Martine COROIER (procuration donnée à Jacques AUBERT).
Secrétaire de séance : Richard MARCEAUX.
Nombre de Gonseillers
. En exercice .......... 13
. Présents ............... 11
. Votants................13
Qlig!: Convention d'Objectifs et de Moyens entre la commune et Le Noiseraie
Délibération n' 4412025
Medame le Meire fait lecture de I'annexe 'l visant à préciser les ob.iectifs de la convention d'objectifs et de moyeîs 2025-2026 du Comité des Fêtes de Noyers « La Noiseraie ».
Madame le Maire informe que le Président de La Noiseraie a précisé que le contenu de la convention d'objectifs et de moyens 2024-2025 pouuait ètre reconduit car il ne comportait, hormis l'annexe 1, aucune modification pour l'année 2026.
En raison des élections municipales 2026 à venir et de l'instauration d'une nouvelle mandature, Madame le Maire propose de prolonger la durée de ladite convention jusqu'au 31 mars 2026. Celle-ci pourra être dénoncée au moins 30 jours avant la mise en place du nouveau Conseil Municipal avec lequel La Noiseraie aura la possibiliié d'établir et de signer une nouvelle convention.
Apês en avoir débattu, le Conseil Municipal, â l'unanimitê :
- approuve l'annexe 1 visant à prêciser les objectifs de la convention d'objectifs et de moyens 2025-2026 ente la commune el le Comité des Fêtes « La Noiseraie », pour les actions prévues jusqu'au 31/03/2025.
- approuve la dénonciation de la convention au moins 30 jours avânt la mise en place, en 2026, du nouveau Conseil Municipal,
- autorise Madame le Maire à signer la convention afférente el tout document nécessaire à l'exécution de cette dêlibération.
Madame Le Maire,
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Monsieur La Secrétaire de séance,
Richard MARCEAUX. NIarie-Annick MARCEAUX.
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Publiê et i.anm s en S/Préfælur€ le 21 no!€rnbrê 2025
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