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Procès Verbal - PV 18 12 23
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste delib fevrier
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Sully-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib fevrier)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL
VILLE Séance du 19 février 2024
SULLY-SUR-LOIRE
Siège de la Mairie de Sully-sur-Loire
3 place Maurice de Sully à Sully-sur-Loire
LISTE DES DELIBERATIONS
(publiée le 2 $ FEV. 2024 sur le site internet de la ville de Sully-sur-Loire)
2024-010 Demande de subvention auprès du Département du Loiret pour | Adoptée à l’unanimité
la création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle
2024-011 Demande de subvention auprès de la Région Centre Val de | Adoptée à l’unanimité
Loire pour la création d’une Maison de Santé
Pluriprofessionnelle
2024-012 Demande de subvention auprès de l’Etat Centre Val de Loire | Adoptée à l’unanimité
pour la création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle
2024-013 Tarif bornes de recharge pour les véhicules électriques Adoptée à l’unanimité
2024-014 Convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs de | Adoptée à l’unanimité Sully-sur-Loire
2024-015 Participation au voyage de Freiburg pour les collégiens Adoptée à l’unanimité Sullylois
2024-016 Règlement intérieur de la société EQUALIA Adoptée à l’unanimité
2024-017 Convention spéciale de déversement des Eaux Industrielles | Adoptée à l’unanimité avec la société FRAMATOME
2024-018 Rapport préalable au Débat d'Orientation Budgétaire 2024 Prend Acte
LOrRE
45600 SULLY SUR LOIRE - Tél. 02 3 eerd-e- î ur-loire.fr