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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Sully-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib mai)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Éducation, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL MUNICIPAL
"re Séance du 27 mai 2024
DE
SULLY-SUR-LOIRE Siège de la Mairie de Sully-sur-Loire
3 place Maurice de Sully à Sully-sur-Loire
LISTE DES DELIBERATIONS
(publiée le sur le site internet de la ville de Sully-sur-Loire)
2024-061 Décisions du Maire Prend acte
2024-062 Demandes de subventions pour la création d’une Maison de | 19 voix POUR et 4
Santé Pluriprofessionnelle abstentions
2024-063 Mise en place d’une caution pour la location des appartements | Adoptée à l’unanimité
de la ville
2024-064 Tarifs pour le partenariat Sully Plage Adoptée à l’unanimité
2024-065 Tarifs pour le partenariat Flamme Olympique Adoptée à l’unanimité
2024-066 Modification de la régie de recettes temporaire pour la vente de | Adoptée à l’unanimité boissons des 1er et 3ème groupe lors de la manifestation Sully
Plage
2024-067 Tarif de droit de place du manège et pêche à la ligne — Sully | Adoptée à l’unanimité
Plage 2024
2024-068 Tarifs des droits de place de la restauration Sully Plage 2024 | Adoptée à l’unanimité
2024-069 Sully Plage 2024 — Tarifs de boissons Adoptée à l’unanimité
2024-070 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité
2024-071 Prime pouvoir d’achat Adoptée à l’unanimité
2024-072 Prifé bb HE HE RÔIRE - Tél. 02 38 36 20 08 - www.sully-sur-loire.fr Adoptée à l’unanimité 2024-073 Complément CIA Adoptée à l’unanimité
2024-074 Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un | Adoptée à l’unanimité
projet ou une opération identifiée
2024-075 Dispositif de signalement Adoptée à l’unanimité
2024-076 Classe de découverte 2024 — Aïdes aux familles Adoptée à l’unanimité
2024-077 Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire Adoptée à l’unanimité
2024-078 Convention de prestation de services dans le cadre de | Adoptée à l’unanimité l’organisation de la Foire aux Bestiaux et à |’ Agriculture 2024
2024-079 Désignation des jurés d’assises pour l’année 2025 — Liste | Tirage au sort
préparatoire
2024-080 Classe de découverte de l’école Jeanne d’ Arc — Participation de | 23 voix POUR et 1
la commune abstention