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Compte-Rendu - compte rendu 03.07 20
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 03.07 20)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
DEPARTEMENT : ARDECHE
ARRONDISSEMENT : TOURNON
MAIRIE : ARCENS
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 juillet 2020
Président de séance : Monsieur GIROT Thierry
Présents : Monsieur GIROT Thierry, Mme CHANUT Nathalie, M. CHAUSSINAND Laurent, Mme COURTAULT Joëlle, Mme MARMEY Martine, Mme CLAUZIER Brigitte, M. ROZE Aurélien, M. RIBEYRE Jean-Claude, Mme ABEL Patricia, M. VIGNAL Lionel, Mme TALARON Nadège.
Absents excusés : néant
Mme CLAUZIER Brigitte est désignée secrétaire de séance.
1) INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL :
Monsieur GIROT Thierry, en qualité de Maire sortant accueille l'ensemble des
membres du nouveau conseil et donne la parole au doyen de l'assemblée en tant
que Président de séance afin de faire procéder à l'élection du Maire.
2) Élection du Maire :
M. RIBEYRE Jean-Claude, doyen de cette assemblée, procède à l'appel nominal des membres du conseil, et a dénombré 11 membres présents, soit : Mme ABEL Patricia, Mme CHANUT Nathalie, M. CHAUSSINAND Laurent, Mme CLAUZIER Brigitte, Mme COURTAULT Joëlle, M. GIROT Thierry, Mme MARMEY Martine, M. RIBEYRE Jean-Claude, M. ROZE Aurélien, Mme TALARON Nadège et M. VIGNAL Lionel.
Il demande au Conseil Municipal quels sont les candidats au poste de Maire, avant de procéder au vote, à bulletin secret, pour cette élection. Monsieur GIROT Thierry et Monsieur RIBEYRE Jean-Claude annoncent leur candidature.
Résultat du 1° tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : O Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombres de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
M. GIROT Thierry est élu Maire avec 6 voix contre 5 voix pour Monsieur RIBEYRE
Jean-Claude.
3} Charte de l'élu local
À l'issu de l'élection du Maire, M. GIROT Thierry prend la parole :
« Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux
Je vous remercie de la confiance que vous m'avez accordée pour ce nouveau mandet de Maire. Après ce temps des élections, nous devons, nous fous, membres élus du conseil municipal nous mettre en ordre de marche face au travail et
échéances futurs qui nous attendent.
Personnellement, je m'y emploierai avec énergie et je ne doute pas qu'il en sera de même pour vous tous réunis en ce conseil.
La ligne de conduite que je me suis toujours fixé et que chacun doit avoir en
mémoire est que : chaque décision prise en cours de mandat aille dans l'intérêt
général de la commune d'Arcens et de ses administrés. Merci ».
Conformément à la loi, et avant de procéder à l'élection des adjoints, Monsieur le Maire donne lecture de la Charte de l'élu local.
4) Détermination du nombre des adjoints et élections des adjoints
Détermination du nombre des adjoints
Le Maire informe le Conseil, que conformément à l'article L. 2122-2 du code général des collectivités territoriales, il doit procéder à la détermination du nombre d'adjoints. Pour la commune d'Arcens l'effectif possible est de 1 à 3 adjoints ; Monsieur le Maire propose la création de deux postes. Après délibération le Conseil Municipal vote à lunanimité la création de deux postes d'adjoints.
Élection des Adjoints :
Monsieur le Maire fait appel à candidature pour l’élection des 1% et 2" adjoint : Pour poste de 1er adjoint : Mme COURTAULT Joëlle et Monsieur RIBEYRE Jean-Claude annoncent leur candidature.
Résultat du 1° tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombres de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Mme COURTAULT Joëlle est élue 1ere adjointe avec 6 voix contre 5 pour Monsieur RIBEYRE Jean-Claude.
Pour poste de 2ème adjoint : Monsieur CHAUSSINAND Laurent et Monsieur RIBEYRE Jean-Claude annoncent leur candidature.
Résultat du 1% tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : O Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombres de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Monsieur CHAUSSINAND Laurent élu 2% adjoint avec 6 voix contre 5 pour Monsieur RIBEYRE Jean-Claude.
5) Fixation des indemnités des élus
Le Conseil Municipal, après délibération et vote à 9 voix Pour et 2 voix Contre, confirme la fixation des indemnités du Maire et des Adjoints calculées par référence au barème fixé par l'Art.L2123-23-1 et Art.L.2123-24 du CGCT, soit : Maire 25.5 %, Adjoints 9.9 % de l'indice brut 1027.
6) Délégations (signatures, commissions, L2122-22)
Délégation de signature ( L2122-22)
Dans le cadre de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales et après en avoir délibéré le Conseil municipal à l'unanimité, décide de donner au Maire pour la durée de son mandat autorisation des décisions énoncées par délibération.
D'autre part, par arrêté le Maire, en cas d'empêchement de ce dernier, donne délégations de signature au 1° Adjoint concernant les décisions Administratives et au 2°% Adjoint concernant les décisions d'ordre technique.
Commissions communales Monsieur le Maire donne présentation des commissions communales :
Commission d'ADMINISTRATION GENERALE
Finances
Economie et Tourisme
Ecole - Petite Enfance
Communication et animation
Urbanisme
Patrimoine …
Président et rapporteur : Mme COURTAULT Joelle, 1° adjoint Membres : adjoints et conseillers municipaux
M. CHAUSSINAND Laurent
Mme COURTAULT Joëlle
Mme CHANUT Nathalie
Mme MARMEY Martine
Mme CLAUZIER Brigitte
M. ROZE Aurélien
M. RIBEYRE Jean-Claude
Mme ABEL Patricia
M. VIGNAL Lionel
Mme TALARON Nadège
Commission TECHNIQUE :
° Travaux
° _ Voiries
+ Bâtiments publics
Président et rapporteur : M. CHAUSSINAND Laurent, 2ème adjoint Membres : adjoints et conseillers municipaux
M. CHAUSSINAND Laurent M. ROZE Aurélien Mme COURTAULT Joëlle M. RIBEYRE Jean-Claude Mme CHANUT Nathalie Mme ABEL Patricia Mme MARMEY Martine M. VIGNAL Lionel Mme CLAUZIER Brigitte Mme TALARON Nadège
Commission D'APPEL D'OFFRES :
Président : M. GIROT Thierry - Maire
MEMBRES TITULAIRES
Mme ABEL Patricia
Mme COURTAULT Joelle
M. RIBEYRE Jean-Claude
M. CHAUSSINAND Laurent
MEMBRES SUPPLEANTS
Mme CLAUZIER Brigitte
Mme MARMEY Martine
M. ROZE Aurélien
M. VIGNAL Lionel
7) Représentation des délégués aux syndicats
Monsieur le Maire donne présentation des instances syndicales du territoire et fait appel à candidature de délégués pour leurs représentations. Après délibération du conseil et vote à l'unanimité, sont nommés :
> Délégués au SDE 07 :
TITULAIRE
M. GIROT Thierry
SUPPLEANT
M. CHAUSSINAND Laurent
> Délégués au SICTOMSED (Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères du secteur Eyrieux Doux) : TITULAIRES
Mme COURTAULT Joelle
M. ROZE Aurélien
> Délégués au SYNDICAT EYRIEUX CLAIR : TITULAIRE SUPPLEANT
M. ROZE Aurélien M. RIBEYRE Jean-Claude
> Délégués au PARC NATUREL REGIONAL DES MONTS D’ARDECHE (PNR) :
TITULAIRE SUPPLEANT
M. RIBEYRE Jean-Claude Mme ABEL Patricia
> Délégués au SYNDICAT MIXTE DU CONSERVATOIRE « ARDECHE MUSIQUE ET DANSE » :
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme ABEL Patricia Mme CHANUT Nathalie
> Correspondant Défense : Mme COURTAULT Joelle
> Représentants à l'Association des COMMUNES FORESTIERES : TITULAIRE SUPPLEANT
M. VIGNAL Lionel M. GIROT Thierry
8) Questions diverses
Date à retenir : prochain conseil municipal le 10/07/2020 à 18h30 pour les Elections Sénatoriales.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h 30
Monsieur le Maire,
Thierry GIROT
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