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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 18 03 2016
Document publié le Vendredi 18 mars 2016 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 18 03 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 18 mars 2016
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Dominique LAVANDIER, Frédéric CHALANCON, Serge CAMPANA, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Serge VILLARD, Sébastien BRUN, Jérôme DIMEGLIO, Anne CHAUMAZ.
Absent excusé : Jean-François GUILBERT pouvoir à Dominique LAVANDIER
_______________________________
Ordre du jour :
1°/ Comptes de administratifs 2015 - Commune – Eau - Assainissement
2°/ Affectation des résultats 2015 – Commune – Eau - Assainissement
3°/ Taux des 3 taxes*
4°/ Modification du temps de travail d’Enzo FASSA
5°/ Divers : …….
_______________________________
Le maire Christian BOSQUET ouvre la séance par le compte rendu du dernier conseil municipal. Ce dernier est approuvé à l’unanimité.
1) Comptes administratifs 2015 : Commune, Eau, Assainissement
Les comptes administratifs 2015 sont présentés.
Commune :
Le total des dépenses de fonctionnement pour l’année 2015 est de 252 869.29 €. Le total des recettes de fonctionnement pour l’année 2015 est de 440 096.25€ y compris le report de 2014.
L’excédent de fonctionnement est de 187 226.96 €.
Le total des dépenses d’investissement pour l’année 2015 est de 144 103.34 €. Le total des recettes d’investissement pour l’année 2013 est de 84 155.43€. Le déficit d’investissement est de 59 947.91 €.
Ensemble : Excédent de 127 279.05 €.
Service de l’eau :
Le total des dépenses de fonctionnement pour l’année 2015 est de 45 887.64 €. Le total des recettes de fonctionnement pour l’année 2014 est de 75 260.31 €. y compris le report de 2014.
L’excédent de fonctionnement est de 29 372.67 €.
Le total des dépenses d’investissement pour l’année 2015 est de 25 827.67 €. Le total des recettes d’investissement * pour l’année 2015 est de 52 701.47 €. y compris le report de 2014 L’excédent d’investissement est de 26 873.80 €.
Ensemble : Excédent de 56 246.47 €.
Service assainissement :
Le total des dépenses de fonctionnement pour l’année 2015 est de 15 983.66 €. Le total des recettes de fonctionnement pour l’année 2015 est de 29 222.95 €. y compris le report de 2014.
L’excédent de fonctionnement est de 13 239.29 €.
Le total des dépenses d’investissement pour l’année 2015 est de 6337.23 €. Le total des recettes d’investissement * pour l’année 2015 est de 67 076.65 €. y compris le report de 2014.
L’excédent d’investissement est de 60 739..42 €.
Ensemble : Excédent de 73 978.71 €.
Les comptes administratifs sont approuvés à l’unanimité.
2) Affectation des résultats 2015 : Commune, Eau, Assainissement
Commune : Considérant l’excédent de fonctionnement de 187 226.96 € il est proposé d’affecter 59 948.00 € au compte 1068 section investissement et donc un report de 127 279.05 € au compte 002 excédent de fonctionnement reporté.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
Service de l’eau :
Il est proposé d’affecter le résultat de clôture de 29 372.67 € au compte 002 excédent de fonctionnement reporté.
La proposition est adoptée à l’unanimité
Service assainissement :
Il est proposé d’affecter le résultat de clôture de 13 239.29 € au compte 002 excédent de fonctionnement reporté.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
3) Taux des 3 taxes
Le maire Christian Bosquet ayant fait les simulations d’augmentation pour les 3 taxes relevant de la commune (Taxes d’habitation, foncier bâti, foncier non bâti), le conseil municipal décide de limiter la hausse à 1% correspondant à l’augmentation du coût de la vie. Proposition adoptée à l’unanimité.
4) Modification du temps de travail d’Enzo FASSA
Enzo FASSA bénéficie d’un contrat CUI de 26 heures/ semaine depuis le 01/03/2016. Compte tenu de la surcharge de travail due à l’absence de l’employé communal travaillant à l’école et des différents chantiers en cours, le maire propose au conseil le passage à 35 heures Délibération adoptée à l’unanimité. 5) Divers
Nettoyage du village et du parking Ste Reine
Le nettoyage se fera, en accord avec l’association la Pie sur l’Amandier, samedi 23 avril.
Travaux en cours
Travaux à l’école : chantier de réalisation de la cour de l’école.
Parking Ste Reine : plantation d’arbres.
Travaux au gîte : réfection du mur et de la montée d’escalier.
BalaDiscute : Information du centre social du Teil
Pour écrire son projet social, le centre social du Teil a décidé d’aller dans chacune des 5 communes du territoire Rhône-Helvie pour écouter les habitants.
Pour Aubignas : RdV le dimanche 3 avril à 15 h à l’entrée du village.
Une réunion de préparation est prévue le 29 mars à 14 h à la mairie.
Nouveau compteur EDF
Une information est donnée, par l’une des conseillères municipales, sur l’arrivée progressive des nouveaux compteurs LINKY. Ces derniers semblent faire polémique : risque d’incendie, risque pour la santé. Des informations complémentaires sont nécessaires sur ce sujet.
Prochain conseil :
Le prochain conseil est prévu le vendredi 8 avril 2016 à 20H30.