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Document publié le Vendredi 27 mai 2016 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 27 05 2016 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2016 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 27 mai 2016:
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Sébastien BRUN, Anne CHAUMAZ, Dominique LAVANDIER, Serge CAMPANA, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Frédéric CHALANCON, Serge VILLARD, Jean-François GUILBERT. Jérôme DIMEGLIO.
_______________________________
Ordre du jour :
1°/ Délibération périmètre de la future Communauté de Communes.
2°/ Modifications budgétaires.
3°/ Reprise logement du stade.
4°/ Etude de devis.
5°/ Délibération pour demande de subventions au Conseil Régional.
6°/ Travaux école.
7°/ Renouvellement du contrat CAE.
8°/ Divers : préalable au festival d’Alba -…….
_______________________________
Le conseil municipal commence par la présentation du projet d’installation agricole de monsieur Jérôme VIGNE candidat à la reprise de terres suite à l’arrêté d’incorporation de biens sans maîtres concernant la commune d’Aubignas d’une surface de 8ha63a20ca. Jérôme VIGNE est âgé de 40 ans, salarié agricole depuis 18 ans.
Il souhaite développer son activité apicole en passant de 60 à 80 ruches et devenir ainsi agriculteur sur une 1/2 SMI (Surface Minimum d’Installation) en complément de son activité de salarié.
Suite à cette présentation, monsieur le maire introduit la séance par le compte rendu du dernier conseil en spécifiant que les travaux de la toiture de l’église sont maintenant terminés et que le devis de l’entreprise GUIRON pour les travaux de la façade du château a été accepté en fonction de la disponibilité de l’artisan à réaliser le chantier à l’automne 2016.
1°/ Délibération périmètre de la future Communauté de Communes.
Carte d’identité CC Rhône-Helvie : 5 communes pour 10958 habitants
Carte d’identité Barrès Coiron :
10 communes pour 10 777 habitants
Total après fusion : 21735 habitants pour 15 communes
Délibération adoptée à l’unanimité AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2016 - 2 -
2°/ Modifications budgétaires.
Cotisation SMBEF (Syndicat Mixte des Bassins de l’Escoutay et du Frayol): +150 € Dotation aux amortissements + 2 € Total = +152 € Ces modifications budgétaires sont imputées au chapitre 022 (dépenses imprévues)
3°/ Reprise logement du stade.
Au 1er juillet, la location du logement du stade revient à la commune.
Le conseil donne un avis favorable à la délibération permettant au Trésorier d’encaisser les loyers.
4°/ Etude de devis.
Travaux des Combes : Présentation d’un devis pour la remise en état de certains chemins quartier des Combes. Une partie de ces travaux est prise en charge par
le Conseil Départemental dans le cadre des dégâts d’orage 2014.
Travaux de voirie : Présentation de devis pour le secteur des Combes, la route du Coiron, la route de Freyssenet, la route de Basaltine, la rampe de la cour de
l’école. Le choix des zones se fera en fonction des disponibilités
financières
Eclairage public : Les ampoules et châtelaines d’éclairage public qui ne sont plus commercialisées à ce jour devront être remplacées
Il est proposé de demander une subvention au SDE pour effectuer cette
opération
5°/ Délibération pour demande de subventions au Conseil Régional.
Une subvention pour les travaux de la façade du château est sollicitée auprès de Monsieur le Président du Conseil Régional dans le cadre du CDDRA de l’Ardèche Méridionale Montant des travaux = 18043 € HT
Subvention Région = 4600 € soit 25%
Autofinancement = 13443 €
La proposition est approuvée à l’unanimité
6°/ Travaux école.
Suite à la visite de Flore MIGNON, Conseillère pédagogique de la circonscription du Pouzin et compte tenu des effectifs estimés pour l’an prochain, il a été décidé d’aménager la salle de sieste actuelle. L’achat de 2 lits surélevés permettra des couchages supplémentaires au sol, amovibles pour pouvoir utiliser cette pièce à d’autres moments de la journée. Coût estimé : 1000 €
L’enduit des murs du préau de la nouvelle cour sera fait très prochainement. La porte coulissante entre les 2 cours sera réalisée par un artisan local.
Des jeux seront installés dans cette nouvelle cour en accord avec les instituteurs. Effectif prévu pour la rentrée : 48 à 50 élèves.
7°/ Renouvellement du contrat CAE.
Il convient de penser à l’embauche d’une nouvelle personne sur le poste de l’école publique AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2016 - 3 -
8°/ Divers :
Délibération pour encaisser une somme de 1694.72 € de Groupama due à une baisse des cotisations pour 2016 suite à l’appel d’offre de la communauté de communes Rhône Helvie Délibération adoptée à l’unanimité
Les préalables au Festival d’Alba La Romaine
3 spectacles le 18 juin à partir de 19h30 avec possibilité de repas sur place
Il faut des bénévoles l’après-midi pour la mise en place du matériel et pour l’organisation du repas du soir pour 15 personnes.
Installation d’un agriculteur sur la ½ SMI à Aubignas
Suite à la présentation de Jérôme VIGNE en début de séance le conseil municipal prend la décision suivante :
Avis favorable du conseil pour la signature d’un fermage pour les 8ha63a20ca de terre issus des biens vacants de la commune dans le cadre d’une installation agricole.
Fleurissement de la mairie : effort de fleurissement apprécié de tous
Remblai à l’entrée du village : ce remblai doit être enlevé
SMBEF (Syndicat mixte des bassins de l’Escoutay et du Frayol) : la commune d’Aubignas est officiellement devenue adhérente du Syndicat. Le syndicat a en charge les rivières de l’Escoutay et ses principaux affluents dont les ruisseaux de l’Aiguille et du Frayol pour notre commune. L’objectif est de gérer les rivières de manière globale et équilibrée. Le syndicat a aussi décidé de créer une journée éco-citoyenne le 12 juin à Alba La Romaine autour de l’arrachage de l’ambroisie.
Prochain conseil prévu le vendredi 1er juillet 2016 à 20H30.