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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 08 04 2016
Document publié le Vendredi 8 avril 2016 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 08 04 2016)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Démocratie,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2016 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2016
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Sébastien BRUN, Anne CHAUMAZ, Dominique LAVANDIER, Serge CAMPANA, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Frédéric CHALANCON, Serge VILLARD, Jean-François GUILBERT.
Absent excusé : Jérôme DIMEGLIO pouvoir à Serge VILLARD
_______________________________
Ordre du jour :
1°/ Vote du Budget primitif 2016 de la Commune,
2°/ Vote du Budget primitif 2016 de l’Eau,
3°/ Vote du Budget primitif 2016 de l’Assainissement,
4°/ Délibération changement affectation budgétaire,
5°/ Divers.
_______________________________
1°/ Vote du Budget primitif 2016 de la Commune,
Les budgets prévisionnels pour l’année 2016 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2015 est de 127 278,00 € Le total des recettes cumulées est proposé à 490 102,00 €
Les principales recettes sont les impôts et taxes pour 162 586,00 € et les dotations et participations pour 115 168,00 €.
Dépenses
Le total des dépenses est proposé à 490 102,00 € Le virement à la section investissement est proposé à 167 500.00 €
Ce budget permet de dégager 167 500.00 € pour l'investissement afin de pouvoir réaliser les travaux notamment au préau de l’école et au logement de la placette. Les charges de personnel de 158 900,00 € permettront le maintien de la qualité de service et notamment les animations pour nos écoliers.
Investissement
Les dépenses d’investissement pour 2016 sont proposées à 226 739,00€ Le report de 2015 et les restes à réaliser sont de 59 948,00 € Le total de la section investissement est proposé à 286 687,00€ AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2016 - 2 -
Les dépenses principales sont les remboursements d'emprunts et la prévision des travaux 2016 à savoir les travaux de voirie, de toiture de l’église, des travaux à l'école et la réalisation d'un logement à la placette.
Le budget primitif de l’année 2016 est approuvé à l’unanimité.
2°/ Vote du Budget primitif 2016 de l’Eau,
Les budgets prévisionnels pour l’année 2016 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2015 est de 29 372,00€ Le total des recettes cumulées est proposé à 71 444,00€
Les principales recettes sont la vente du service de l’eau aux abonnés pour 28 000 €.
Dépenses
Le total des dépenses est proposé à 71 444,00 € Le virement à la section investissement est proposé à 8 000.00 €
Investissement
Les recettes d’investissement pour 2016 sont proposées à 22 048,00€ Le report de 2015 est de 26 873,00€ Le total de la section investissement est proposé à 48 921,00€
Le budget primitif de l’année 2016 est approuvé à l’unanimité.
3°/ Vote du Budget primitif 2016 de l’Assainissement
Les budgets prévisionnels pour l’année 2016 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2015 est de 13 239,00 € Le total des recettes cumulées est proposé à 25 752,00 €
Dépenses
Le total des dépenses est proposé à 25 752,00€ Le virement à la section investissement est proposé à 00 €
Investissement
Le total de la section investissement est proposé à 70780.00€
Le budget primitif de l’année 2016 est approuvé à l’unanimité. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2016 - 3 -
4°/ Délibération changement d’affectation budgétaire
Il est proposé une délibération afin de passer la recette du chapitre 708 : produit des activités annexes du budget assainissement en recette du budget principal de la commune.
La proposition est approuvée à l’unanimité.
5°/ Divers
Devis travaux façade du château : 3 devis ont été proposés au conseil avec 3 entreprises différentes pour un montant allant de 19700 € à 29932 €.
Le choix de l’entreprise restante se fera en fonction du prix annoncé et de la disponibilité de l’artisan pour réaliser les travaux à l’automne 2016.
Problème d’accueil des enfants à la sieste de l’école maternelle
L’effectif de l’école ayant augmenté, le conseil a pris acte du problème de place pour les enfants au moment de la sieste de l’école maternelle. Cette question a aussi été discutée au conseil d’école. Certains enfants n’étant plus en âge de faire la sieste, ils pourraient libérer des places pour ceux qui en ont besoin. Peut être est il nécessaire de revoir la fiche de poste de notre agent communal à ce moment de la journée.
Projet immobilier sur Aubignas: Un membre du conseil fait part de vente de terrain immobilier sur une parcelle de la zone P V R du quartier Chante Mure .
Points sur les travaux : Monsieur le Maire a fait le point de l’avancée des travaux en cours : toit de l’église, cour de l’école
Syndicat mixte du bassin de l’Escoutay : le compte rendu écrit de notre représentant au syndicat mixte du bassin de l’Escoutay a été lu au conseil :
Vote du compte administratif.
Vote du budget primitif.
Demande de subvention pour une étude hydro morphologique sur la rivière Escoutay et Choix du prestataire pour 80580 €.
Choix du prestataire pour l’analyse de l’eau.
Les Préalables du festival d’Alba la Romaine
La manifestation des Préalables aura lieu sur Aubignas le 18 juin 2016 de 18h30 à 23 h avec : 3 manifestations au village
1) Impromptus jonglés
2) Landscapes
3) Rencontrederue.com
Une rencontre avec la Cascade a eu lieu pour l’organisation.
Un programme détaillé sera distribué dans les boîtes aux lettres de la commune début juin. Le conseil se réjouit d’avance de ce programme bien fourni et certainement de très bonne qualité.
Prochain conseil : Le conseil est prévu le vendredi 27 mai 2016 à 20H30.