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Déliberation - Liste Delib cm 1ER JUILLET 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 1ER JUILLET 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
DÉPARTEMENT de L'ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
MAIRIE DE BANNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 1° JUILLET 2025
Le premier juillet deux mil vingt-cinq à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Jean-Marie LAGANIER, Maire, en session ordinaire.
Étaient présents : M. LAGANIER / Mme CHALVET / MM. COLOM-Y-CANALS / HAYDAN / Mme MARRON / M. BRUNEL / Mme GINIER / M. FOUILLERON / Mme DUMAS / MM. FERRIER / COSTE / Mme MEIGNIER / M. FERRARI formant la majorité des membres en exercice.
M. Constant FERRARI été élu secrétaire de séance.
Absents : M. ALLAVENA (pouvoir à M. FERRIER) et M. FAURE.
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 13 Absent : 2
Le Maire de Banne certifie que le compte rendu de la présente délibération a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883 et qu'il n’est survenu aucune réclamation.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs
avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 18 juin 2025.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
N°2025 07 DB O1 Nombre de sièges que comptera le Conseil APPROUVÉE — Communautaire en 2026.
o Adoption des nouveaux statuts du Territoire z Nas 07, DB 6 d’Énergie Ardèche (ex SDE 07) AFPROUVES
N°2025 07 DB 03 Demande d attribution d’un barnum auprès de la APPROUVÉE en Région Auvergne-Rhône -Alpes.
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Affichage liste des délibérations le 02 juillet 2025.