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Compte-Rendu - 2021 11 15 CM CR
Procès Verbal - 00 2024 06 24 CM PV
Conseil Municipal - OJ CM 15 12 21
Conseil Municipal - 00 2025 12 15 CM OJ
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Évreux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 2025 12 15 CM OJ)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'EVREUX
SEANCE DU 15 DÉCEMBRE 2025
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ORDRE DU JOUR
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Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 octobre 2025
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
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COMPTABILITÉ COMMUNALE
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9 Autorisation des dépenses d'investissement sur l'exercice 2026 Budget annexe Régie des parkings
10 Autorisation des dépenses d'investissement sur l'exercice 2026 Budget annexe Droits de place et marchés
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
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Prestations municipales 2026
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Acomptes de subventions de fonctionnement 2026 à la Caisse des écoles 14
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