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Conseil Municipal - 00 2025 12 15 CM OJ
Procès Verbal - 00 2024 06 24 CM PV
Compte-Rendu - 2023 03 27 CM CR
Compte-Rendu - 2025 03 31 CM CR
Conseil Municipal - 00 2024 04 03 cm Convoc oj
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune d'Évreux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 2024 04 03 cm Convoc oj)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
ÉVREUX, le 26 mars 2024
MAIRIE d'ÉVREUX
SERVICE DES ASSEMBLEES
+.
CONVOCATION
+.
Chère Collègue,
Cher Collèque,
Je vous prie de bien vouloir vous rendre à l'Hôtel de Ville au
Conseil municipal le
MERCREDI 3 avril 2024 à 19 heures 00
Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville
afin d'étudier, en réunion publique l'ordre du jour joint à la présente
convocation.
Veuillez agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'assurance de ma
considération la meilleure.
. Le Maire d'Évreux
Q = À uv Président d'Évreux Portes de Normandie
G RAND
HÔTEL DE VILLE Place du Général de Gaulle - CS 70186 - 27001 Évreux cedex Æ': 02.32.31.52 70 CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'EVREUX
SEANCE DU 3 AVRIL 2024
+++
ORDRE DU JOUR PREVISIONNEL
++
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 février 2024
CONSEIL MUNICIPAL
1 Représentation de la municipalité - ALM Evreux Basket Eure
2 Représentation de la municipalité - Commission consultative des services publics locaux
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
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4 Enquête publique - Projet de centrale photovoltaïque au sol - Centre Hospitalier Eure Seine - Site de Cambolle - Avis du Conseil municipal
PERSONNEL MUNICIPAL
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COMPTABILITÉ COMMUNALE
6 Constitution de provisions pour risques et charges dans le cadre de différents contentieux opposant la Ville d'Evreux à des tiers
7 Vote des taux de la fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition pour l'année 2024 :
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13 Budget Cimetière - Budget primitif 2024 (dossier adressé le 21 mars) 14 Budget Parkings - Reprise anticipée du résultat 2023
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16 Budget Droits de place et marchés - Reprise anticipée du résultat 2023
17 Budget Droits de place et marchés - Budget primitif 2024 (dossier adressé le 21 mars)
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
18 Subvention attribuée à la caisse des écoles au titre de l'année 2024
19 Subvention de fonctionnement 2024 au CCAS
20 Subventions aux associations - Année 2024
21 Attributions financières - Bonus territoire 2024
22 Convention Territoriale Globale 2024-2028
23 SAIEM AGIRE - Construction Résidence Intergénérationnelle et inclusive - Quartier de La Madeleine - Rue de Djougou - Garantie d'emprunt de la Ville d'Evreux à hauteur de 50% - Emprunts PLAI et PLAI Foncier
24 SAIEM AGIRE - Construction Résidence intergénérationnelle et inclusive - Quartier de La Madeleine - Rue de Djougou - Garantie d'emprunts de la Ville d'Evreux à hauteur de 30 % -Emprunts PLUS et PLUS Foncier
25 Titulaires de mandats locaux — Indemnités de fonctions
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