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Convocation - 2025 02 03 CM convocation OJ
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune d'Évreux.
Lien du pdf (Convocation - 2025 02 03 CM convocation OJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
ÉVREUX, le 27 janvier 2025
MAIRIE d'ÉVREUX
SERVICE DES ASSEMBLEES
++
CONVOCATION
+
Chère Collègue,
Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir vous rendre à l'Hôtel de Ville au
Conseil municipal le
Lundi 3 Février 2025 à 19 heures 00
Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville
afin d'étudier, en réunion publique l'ordre du jour joint à la présente
convocation.
Veuillez agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'assurance de ma
considération la meilleure.
\ Le Maire d'Évreux
LT Président d'Évreux Portes de Normandie
HÔTEL DE VILLE Place du Général de Gaulle - CS 70186 - 27091 Évreux cedex @:02.32.31.52.70 CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D'EVREUX
SEANCE DU 3 FÉVRIER 2025 ++
ORDRE DU JOUR
+
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 décembre 2024
PERSONNEL MUNICIPAL
1 Rapport égalité femmes hommes
2 Recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
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Aide exceptionnelle au profit de MAYOTTE
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Recours gracieux et remboursement de frais de mise en fourrière - Madame Magalie MIRBEAU
10 Recours gracieux et remboursement de frais de mise en fourrière — Monsieur William OUVRY
11 Recours gracieux et remboursement de frais de mise en fourrière - Madame Mireille AUBEL
12 Recours gracieux et remboursement de frais de mise en fourrière - Madame Elisabeth RIGAL-ROY
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RECOURS
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Or
&
SCIENCES, LETTRES ET ARTS
14 Convention artiste invitée de la Maison des Arts-Lucile Seminel 15 Convention artiste invité Maison des Arts - Benoit Jacques 16 Convention artiste invité Maison des Arts / Jean-Guillaume JACAQ dit Ditno83
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17 Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil
municipal accordées au Maire et aux adjoints au Maire et élus ayant reçus une délégation