Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 00 2024 12 16 CM convoc OJ
Conseil Municipal - 00 2025 03 31 CM convoc OJ
Conseil Municipal - 00 2024 04 03 CM CONVOC OJ
Convocation - 00 2025 05 12 CM convocation OJ
Conseil Municipal - 00 2025 12 15 CM OJ
Convocation - 2025 02 03 CM convocation OJ
Conseil Municipal - 00 2024 06 24 CM CONVOC OJ
Compte-Rendu - CR CM 10 07 2020
Compte-Rendu - 2023 10 02 CM CR.doc
Procès Verbal - 00 2024 06 24 CM PV
Conseil Municipal - 00 2024 10 07 cm Convoc oj
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Évreux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 2024 10 07 cm Convoc oj)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Institutions publiques,
EVREUX MAIRIE d'ÉVREUX SERVICE DES ASSEMBLEES + CONVOCATION +. ÉVREUX, le 1° octobre 2024 Chère Collègue, Cher Collègue, Je vous prie de bien vouloir vous rendre à l'Hôtel de Ville au Conseil municipal le Lundi 7 octobre 2024 à 19 heures 00 Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville afin d'étudier, en réunion publique l'ordre du jour joint à la présente convocation. Veuillez agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'assurance de ma considération la meilleure. : Le Maire d'Évreux Président d'Évreux Portes de Normandie Ca AU HÔTEL DE VILLE Place du Général de Gaulle - CS 70186 - 27001 Évreux cedex Æ:02.32.31.52.70 CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D'EVREUX . SEANCE DU 7 OCTOBRE 2024 ++ ORDRE DU JOUR +++ Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 24 juin 2024 ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 1 2 3 Classement dans le domaine public - rue de l'Yser - Parcelle AD 1130 Préemption terrain 25 rue Saint-Pierre Autorisation environnementale du projet d'aménagement du secteur de Cambolle à Evreux - Avis du Conseil sur le dossier d'enquête publique ÉDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES 4 5 Mise en œuvre du mécénat pour la restauration de l'église Saint Taurin Délégation de Service Public - Rapport annuel 2023 du Crématorium du Pays d'Eure REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE 11 12 13 14 15 16. 17 Réseau de chaleur urbain - Contrat de délégation de service public - Avenant 3 Convention de travaux de restauration - Mare de la ferme pédagogique de Navarre Acquisition des espaces communs et des reliquats des terrains de l'opération immobilière du quartier des Frères Lumière - Propriétés de BROWNFIELDS IMMOBILIER Acquisition rue de l'Horloge - Garage XM n°28 - Propriété des consorts BEAUNIER Projet d'aménagement d'un parking public sur l'emprise foncière des garages rue de l'Horloge - Demande d'ouverture d'une enquête d'utilité public pour l'acquisition de 8 garages Gratuité du stationnement sur voirie pour les fêtes de fin d'année 2024 Tarification de la zone jaune de stationnement sur voirie Amodiation de 2 places de stationnement parking Général Leclerc au profit de la Société PATRY Cession d'une licence IV par la commune d'Evreux Cession de parcelles sur la ZAC Saint-Louis au profit de la SHEMA Convention d'avance de trésorerie concession_de la ZAC Saint-Louis Mandat de vente dans le cadre de cessions de biens immobiliers sur Evreux 18 Tarification des dépôts sauvages 19 Adhésion de la commune à l'ANDES 20 Adhésion de la commune à l'Association Française des Communes, Départements et Régions pour la Paix -" AFCDRP ‘Maires pour la Paix en France 21 Adhésion de la Ville d'Evreux à . la Centrale d'achat du - Resah 22 Adhésion au programme EduRénov 23 Demande de subvention exercice 2024 auprès de la Région et de l'Agence régionale de la santé (ARS Normandie) pour le poste de coordination du RTPS (Réseau territorial de promotion de la santé) 24 Bonus territoire au titre de l'exercice 2024 25 Subventions exceptionnelles aux associations 26 Répartition du produit des amendes de Police 27 Budget Ville - Créances éteintes 28 Budget Ville - Admissions en non-valeur COMPTABILITÉ COMMUNALE 29 Budget annexe Cimetière - Décision modificative n°1 30 Budget Régie des parkings - Décision modificative n° 1 31 Budget annexe Droit de place et marchés - Décision modificative n°1 32 Budget Ville - Décision modificative n°1 REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE 33 Création et modification d'AP/CP et d'AE/CP COMPTABILITÉ COMMUNALE 34 Budget annexe Cimetière - Clôture 35 Durée amortissement de l'actif parking PERSONNEL MUNICIPAL 36 Recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents 37 Règlement des astreintes Ville/EPN SCIENCES, LETTRES ET ARTS 38 Convention triennale de partenariat Maison des Arts Solange Baudoux - Nouvel Hôpital de Navarre 39 Médiathèque et bibliothèque patrimoniale - Conventions de partenariats 40 Convention de partenariat tripartite Ville d'Evreux/Agglomération EPN/Université de Rouen Normandie 41 Convention de partenariat entre la Maison des Arts et l'artiste Martine Emilie Jolly ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 42 Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal accordées au Maire et aux adjoints au Maire et élus ayant reçus une délégation