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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune d'Évreux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 2024 12 16 CM convoc OJ)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
ÉVREUX, le 10 décembre 2024 EVREUX MAIRIE d'ÉVREUX SERVICE DES ASSEMBLEES +...... CONVOCATION +... Chère Collègue, Cher Collèque, Je vous prie de bien vouloir vous rendre à l'Hôtel de Ville au Conseil municipal le Lundi 16 décembre 2024 à 19 heures 00 Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville afin d'étudier, en réunion publique l'ordre du jour joint à la présente convocation. Veuillez agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'assurance de ma considération la meilleure. a ALT Le Maire d'Évreux Président d'Évreux Portes de Normandie HÔTEL DE VILLE Place du Général de Gaulle - CS 70186 - 27001 Évreux cedex Æ: 02.32.31.52.70 CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D'EVREUX SEANCE DU 16 DECEMBRE 2024 ++ ORDRE DU JOUR +++ Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 octobre 2024 ADMINISTRATION DE LA COMMUNE Dénomination de voie - Zac Saint-Louis - Rue Mélanie LEMÉE Labellisation Territoire Engagé pour la Nature en Normandie Dérogation au repos dominical année 2025 Transfert de la compétence Réseau de chaleur urbain à EPN+ © NN = ÉDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES 5 DSP - Crématorium du Pays d'Eure - Détermination des modalités de répartition du produit financier provenant du traitement des métaux issus de la crémation pour 2024 REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE Demande de remboursement - achat monument funéraire d'occasion Déclassement et cession d'un terrain du domaine public - 2 rue d'Arromanches Cession lot 15 de la parcelle AW n°220 COMMAD 2 Acquisition d'une parcelle sur les côteaux de Saint-Michel - Zone Natura 2000 - Propriété de M. et Mme DUBOS - Parcelle XB 284 10 Mandat de vente - cessions de biens immobiliers sur Evreux 11 SAIEM AGIRE - VEFA - Acquisition amélioration 14 logements individuels Domaine Lafayette - Quartier Saint-Michel - Garantie d'emprunt de la Ville d'Evreux à hauteur de 35% © © NN INSTRUCTION PUBLIQUE 12 Dispositifs petits déjeuners 13 Clubs Coup de Pouce 2024-2025 REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE 14 15 16 17 18 19 20 Passeport temps libre 2024-2025 Subventions exceptionnelles Sponsoring Valentin Roedel Prestations municipales 2025 Acomptes de subventions de fonctionnement 2025 au CCAS Acomptes de subventions de fonctionnement 2025 à la Caisse des écoles Anticipation des paiements de subventions - BP 2025 COMPTABILITÉ COMMUNALE 21 22 23 Autorisation des dépenses d'investissement sur l'exercice 2025 budget Ville Budget annexe Droits de place et marchés - Autorisation des dépenses d'investissement sur l'exercice 2025 Budget annexe des Parkings - Autorisation des dépenses d'investissement sur l'exercice 2025 PERSONNEL MUNICIPAL 24 25 26 27 28 Modifications du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSÉEP) Organisation du temps de travail pour les agents de la Ville d'Evreux Indemnité Spéciale de Fonctions et d'Engagement des Policiers Municipaux (ISFE) Rémunération des agents recenseurs Recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents SCIENCES, LETTRES ET ARTS 29 30 Acquisition de 2 sculptures - Conventions de cession des droits de représentation et de reproduction Convention Contrat Territoire Lecture ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 31 32 Rapport d'activité 2023 d'Evreux Portes de Normandie Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal accordées au Maire et aux adjoints au Maire et élus ayant reçus une délégation