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Arrêté - a074 debit de boissons temporaire course la paroissienne
Document publié le Dimanche 17 mars 2024 par la commune de Maisons-Laffitte.
Lien du pdf (Arrêté - a074 debit de boissons temporaire course la paroissienne)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Sport,
VILLE DE MAISONS-LAFFITTE
78605 YVELINES CEDEX
N°74/2024
ARRÊTÉ MUNICIPAL
RELATIF A L’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE
Le Maire de la ville de Maisons-Laffitte ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2212-2 ;
VU les articles L. 3334-2 et L. 3352-5 du Code de la Santé Publique ;
CONSIDERANT qu’une autorisation préalable est nécessaire pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire ;
VU la demande présentée par Mathilde, Marie-Pierre FLAMENT épouse DUPRIEU, membre de l’Aumônerie Catholique des Jeunes de Maisons-Laffitte et du Mesnil-le-Roi, domiciliée à Maisons- Laffitte, 73 bis, rue du Maréchal Foch ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Mathilde, Marie-Pierre FLAMENT épouse DUPRIEU, membre de l’Aumônerie Catholique des Jeunes de Maisons-Laffitte et du Mesnil-le-Roi est autorisée à tenir un débit de boissons temporaire de catégorie 3 à l’occasion de la course solidaire « La Paroissienne » avec un départ au Parc des Sports sis à Maisons-Laffitte, 8, avenue Desaix le :
Dimanche 17 mars 2024 de 12 h 00 à 18 h 00
ARTICLE 2 : Le Directeur Général des Services et les forces de Police sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera diffusé conformément à la loi.
Fait à Maisons-Laffitte, le 11 mars 2024.
Le Maire,
Jacques MYARD