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Compte-Rendu - compte rendu runion CM du 29 03 2014
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Bouchet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu runion CM du 29 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
2014/0024
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de Bouchet
Département de la Drôme
Séance du 29 Mars 2014
L'an deux mille quatorze
Le 29 mars à 11 heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de BOUCHET,
Dâûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à l'Abbaye de Bouchet,
Sous la Présidence de Monsieur FESCHET Max
Présents : BROCHENY Gilles - BARTHEZ Patricia - DEMERET César - MIGLIORI Catherine - NICKEL Heike - DELAYE Christiane - DESTELLE Alain - ROY Sophie - PODDA Emmanuelle - MONTEILLET Sébastien - FERRER Anthony - MATHIEU Jacqueline - FESCHET Max.
Procuration : Mr PEYROUSE Claude a donné procuration à Mr FESCHET Max.
Absent : Monsieur PEYROUSE Claude (excusé).
Objet : ELECTION DU MAIRE
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2121-15 du code
général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il est proposé de désigner Mme MIGLIORI Catherine pour assurer ces fonctions. S'il n'y a pas d'observation, il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder l’appel nominal.
M. Le Président rappelle l'objet de la séance qui est l’élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins #15
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés #15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
-2014/028
Monsieur AVIAS Jean-Michel 15 voix
Monsieur AVIAS Jean-Michel ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme
Au registre sont les signatures
Affiché le 29 Mars 2014
Le maire,
Jean-Michel AVIAS
.2014/026
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICPAY.
De la commune de Bouchet
Département de la Drôme
Séance du 29 Mars 2014
L’an deux mille quatorze
Le 29 mars à 11 heures
Le Conseil Municipal de la Commune de BOUCHET,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à l’Abbaye de Bouchet
Sous la présidence de Monsieur AVIAS Jean-Michel
Présents : BROCHENY Gilles - BARTHEZ Patricia — DEMERET César — MIGLIORI Catherine —
NICKEL Heike — DELAYE Christiane — DESTELLE Alain — ROY Sophie —- PODDA Emmanuelle —
MONTEILLET Sébastien — FERRER Anthony - MATHIEU Jacqueline — FESCHET Max.
Procuration : Mr PEYROUSE Claude a donné procuration à Mr FESCHET Max.
Absent : Monsieur PEYROUSE Claude (excusé).
Secrétaire de séance : Mme MIGLIORI Catherine
OBJET : Création des postes d’adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2122-2
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce
nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité décide la création de 4 postes
d’adjoints.
Résultat du vote :
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres qui ont pris part à la délibération : 15
Pour : 15
Contre : O0
Abstentions : O | | | | | Fait et délibéré, les jours mois et an que dessus Pour copie conforme Au registre sont les signatures Affiché le 29 mars 2014 2014/0 27 Le maire, AVIAS Jean-Michel
2014/028 EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de KHouchet
Département de la Drôme
Séance du 29 mars 2014
L’an deux mille quatorze
Le 29 mars à 11 heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de BOUCHET,
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à l’ Abbaye de Bouchet,
Sous la Présidence de Monsieur AVIAS Jean-Michel.
Présents : BROCHENY Gilles, BARTHEZ Patricia, DEMERET César, MIGIORI Catherine, NICKEL Heiïke, DELAYE Christiane, DESTELLE Alain, ROY Sophie, PODDA Emmanuelle, MONTEILLET
Sébastien, FERRER Anthony, MATHIEU Jacqueline, FESCHET Max.
Procuration : M. PEYROUSE Claude a donné procuration à M. FESCHET Max.
Absent : PEYROUSE Claude (excusé).
Objet : ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Mme MIGLIORI Catherine a été nommée secrétaire.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et L.2122-7-1 ;
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1* tour de scrutin
Nombre de bulletins : 12
Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
M. BROCHENY Gilles 12 voix a été proclamé 1” adjoint au Maire,
Mme BARTHEZ Patricia 12 voix a été proclamé 2°” adjointe au Maire,
M. DEMERET César 12 voix a été proclamé 3°” adjoint au Maire,
Mme MIGLIORI Catherine 12 voix a été proclamé 47% adjointe au Maire.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme, en Mairie le 29 mars 2014.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture.
Le Maire,