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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lathuile.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2016 02 09)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMPTE-RENDU
REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
LATHUILE
DU
09
février
2016
Le
Conseil
Municipal
de
LATHUILE,
convoqué
le
1°
février
2016,
s'est
réuni,
à
la
mairie,
le
mardi
09
février
2016,
à
20
H
30,
sous
la
présidence
de
M.
BOURNE
Hervé,
Maire
Présents:
Claude
LARIVIERRE,
Annette
REGNIER,
Hervé
BOURNE,
Roland
AUMAITRE,
Sophie
CAVAGNOD,
Jean
BONHEUR,
Roland
MERMAZ-ROLLET,
Christophe
RIBES,
Céline
ROUSSETTE,
Jean-
François
MAGGI,
Christelle
TREHAN
Absents
excusés
:
Cyril
CAVAGNOD,
Pierre-Etienne
BARBIER,
Laetitia
VALLET,
(pouvoir
à
Annette
REGNIER)
Nicolas
SAENGER
Secrétaire
de
séance
: Christelle
Tréhan
Dès
l'ouverture
de
la
séance,
le
Maire
propose
de
rajouter
un
point
à
l'ordre
du
jour:
Elections
des
membres
de
la
C.A.O.
(Commission
d'Appel
d'Offres).-
accepté
à
l'unanimité.
Puis
il
remercie
le
lieutenant
PIERRETTE,
Sapeur
Pompier
volontaire
à
DOUSSARD
pour
avoir
accepté
de
venir
expliquer
les
principes
d’une
convention
cadre
à
intervenir
avec
la
Commune
de
Lathuile
(point
n°
1)
CONVENTION
CADRE
DE
DISPONIBILITE
en
application
de
la
loi
relative
au
développement
du
volontariat
dans
les
corps
de
sapeurs-pompiers
Dans
le
cadre
du
développement
du
volontariat
dans
les
corps
de
sapeurs-pompiers
(Loi
n°96-370
du
3/05/1996),
il
est
possible
de
passer
une
convention
entre
le
Service
Départemental
d'Incendie
et
Secours
et
la
Commune,
employeur
d'un
sapeur
pompier
volontaire
qui
souhaite
se
rendre
disponible
pour
des
opérations
ou
pour
sa
formation.
Cette
convention-cadre
fixe
les
conditions
et
modalités
de
la
disponibilité
accordée
par
l'employeur
à
son
agent
communal
dans
le
respect
des
nécessités
de
fonctionnement
des
services.
La
rémunération
et
autres
indemnités
sont
maintenues,
la
Commune
est
subrogée
à
sa
demande,
à
recevoir
les
indemnités
horaires
prévues.
Après
lecture
du
projet
de
convention,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(1
Abstention),
>
Accepte
la
convention
et
autorise
le
Maire
à
la
signer,
>
Dit
qu'en
cas
de
demande
de
la
part
d’un
agent
sapeur
Pompier
de
la
Commune,
un
avenant,
de
portée
individuelle,
sera
établi
entre
la
Commune
et
le
SDIS.
C.A.0.
(Commission
d'Appel
d'Offres)
Elections
des
membres
Le
Conseil
Municipal,
Vu
les
articles
22
et
23
du
code
des
marchés
publics,
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
les
membres
titulaires
de
la
commission
d'appel
d'offres
et
ce,
pour
la
durée
du
mandat.
Cette
désignation
doit
avoir
lieu
à
bulletin
secret.
Il
convient
également
d'élire
les
suppléants
en
nombre
égal
à
celui
des
titulaires,
Considérant
qu'outre
le
Maire,
son
président,
cette
commission
est
composée
de
3
membres
du
conseil
municipal
élu
par
le
conseil
à
la
représentation
au
plus
fort
reste,
le
receveur
municipal
assiste
aux
réunions
de
la
commission
et
peut
formuler
des
avis,
DESIGNE Président
de
la
Commission
d'appel
d'offres
: M.
BOURNE
Hervé,
Maire,
Les
déléaués
titulaires
sont
: Roland
Mermaz-Rollet,
Jean
Bonheur,
Christophe
Ribes
Les
déléqués
suppléants
sont
: Christelle
Tréhan,
Jean-François
Maggi,
Claude
Larivierre GROUPEMENT
DE
COMMANDE
—
VIDEO-PROTECTION
APRÈS
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
>
APPROUVE
la
constitution
d'un
groupement
de
commandes
pour
le
choix
d’un
Bureau
d'Etudes
chargé
d'établir
un
cahier
des
charges
d’une
consultation
pour
la
fourniture,
l'installation
et
la
maintenance
sur
3
ans
d'un
système
de
vidéo
protection,
Commune
par
Commune
dans
les
communes
de
1
Alex,
2
Bluffy,
3
Dingy-Saint-Clair,
4
Doussard,
5
Duingt,
6,
Faverges-Seythenex,
7
La
Balme
de
Thuy,
8
la
Clusaz,
9
Lathuile,
10
Le
Grand
Bornand,
11
Leschaux,
12
Val
de
Chaise,
13
Menthon
Saint-Bernard,
14
Saint-Eustache,
15
Saint-Ferréol,
16
Saint-Jean
de
Sixt,
17
Saint-Jorioz,
18
Sevrier,
19
Talloires-Montmin,
20
Thônes,
21
Veyrier
du
Lac.
>
DECIDE
D’ADHERER
à
ce
groupement
de
commandes.
>
AUTORISE
le
Maire
à
signer
toutes
conventions
ainsi
que
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération,
>
DONNE
TOUT
POUVOIR
au
coordonnateur
du
groupement,
Monsieur
le
Maire
de
Menthon-Saint-
Bernard,
pour
assurer
ses
missions
et
notamment
établir
le
ou
les
dossiers
de
demandes
de
subventions. >
ELIT
parmi
les
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
de
la
Commune
pour
représenter
la
Commune
au
sein
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
mise
en
place
par
le coordonnateur :
M.
Mermaz-Rollet
Roland,
titulaire,
M.
Bourne
Hervé,
suppléant
UNITE
DE
FILTRATION
DES
EAUX
DE
LA
BALME
—
LOT
N°
3
Canalisation
de
refoulement
à
«
La
Perrière
»
- attribution
du
Marché
Le
Conseil
Municipal,
Vu
les
articles
26
et
28
du
Code
des
Marchés
publics,
Vu
sa
délibération
n°
DL2015-03
du
23
février
2015
>
approuvant
le
projet
de
construction
l’unité
de
filtration
des
eaux
de
la
source
de
«
La
Balme
»
et
la
sécurisation
de
l'alimentation
en
eau
potable
des
hameaux
de
Saury
et
la
Perrière
pour
un
montant
estimé
à
1
108
000
€
HT
>
autorisant
le
Maire
à
lancer
l'appel
d'offres
pour
les
travaux
projetés
Vu
la
consultation
relative
aux
travaux
et
à
l'appel
public
à
la
concurrence
affiché
le
22/12/2015
pour
une
date
limite
des
réceptions
des
offres
fixée
au
13
janvier
2016,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
des
7
entreprises
soumissionnaires,
établi
9
février
2016
par
le
Cabinet
Montmasson,
Maître
d'œuvre,
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l'unanimité,
e ATTRIBUE
le marché
>
lot
n°
3
à
l'entreprise
sarl
ALCIATO-BOUVARD
TP
70,
allée
des
Eglantines
—
74210
Saint-Ferréol,
mandataire,
pour
un
montant
de
56
000,--€
H.T.
—
67
200,--
€
TTC
e AUTORISE
le
Maire
à
signer
le
marché
avec
l’entreprise
précitée,
ainsi
que
toutes
pièces
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
PLUI
—
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
—
AVIS
SUR
PROJET
Le
Maire
rappelle
qu’à
la
date
du
10
novembre
2015,
le
Conseil
Communautaire
a
arrêté
le
projet
du
P.L.U.I.
du
Pays
de
Faverges
élaboré
avec
l'ensemble
des
communes
et
sous
la
responsabilité
de
la
CCPF. ll convient
maintenant
que
les
Personnes
Publiques
Associées
ainsi
que
les
Communes,
dans
un
délai
de
3
mois
à
compter
de
la
date
de
réception
du
dossier,
soit
le
24/11/2015,
donnent
leur
avis.
Le
Maire
précise
que
plusieurs
réunions
de
la
Commission
communale
d'urbanisme
ont
eu
lieu
pour
étudier
le
dossier
présenté.
Le
Conseil
Municipal
dans
sa
majorité
(2
abstentions
—
ne
souhaitant
pas
se
prononcer
sur
ce
sujet
que
ces
deux
élus
ne
connaissent
pas
suffisamment)
donne
un
avis
favorable
au
PLUI
sous
réserves
des
modifications
suivantes
à
apporter :
1/
PATRIMOINE
>
Identifier
par
une
étoile
l'oratoire
et
le
bassin
au
lieu-dit
«
Chez
Charrot
» >
Etoile
sur
maison
BARBIER
à
Chevilly,
la
déplacer
sur
maison
MEGEVAND
(roue
à
eau)
>
Identifier
la
stèle
commémorative
(1940-45)
et
bassins
(2)
au
hameau
de
Saury
2/ CARTE
DES
ALEAS
Ce
document
devraient
faire
partie
des
annexes
du
dossier
PLUI.
3/
EMPLACEMENT
RESERVE
>
ER
n°
36
— à
supprimer
: pas
de
P.A.V.
près
des
habitations
>
ER
n°
38
à
créer
sur
parcelle
B
1419
41 ZONAGE Les
modifications
figurant
sur
le tableau
suivant
sont
demandées
:
Descriptif
des
Propositions
Modifications
demandées
lieux
—
au
PLUI
délib.
Du
9/02/2016
secteurs «
Sur
les
Côtes
»
Zone
1
AUb
Inclure
en
zone
UB
les
P.A.
délivrés :
-PA
du
25/4/13
— 2
lots
«
Les
Noyers
»
-PA
du
17/07/14
—
2
lots
«
Le
Pré
»
«
La
Sauge
»
O.A.
— Zone
UC
Inscrire
la zone
restante
en
UB
en
continuité
avec
la
zone
UB
existante
«
Pré
Méclaz
»-
NJ
1/Supprimer
la zone
NJ
correspondant
au
cimetière
CIMETIERE
actuel. 2/Elargir
la
zone
NJ
à
la
limite
de
la
parcelle
communale
«
Bout-du-Lac
»
1/Matérialiser
les
ER
et
les
arrêts
BHNS
pour
sécuriser
RD
180/
RD
1508
le carrefour. 2/Indiquer
le chemin
piétonnier
du
Sentier
des
Marais
à
la
Plage
de
Doussard
et
matérialiser
le sentier
des
Marais
nouvellement
créé
par
la Commune.
«
Bout-du-Lac
»
N1B
Zone
NT
Complexe
de
Loisirs «
Bout-du-Lac
»
N1B
Zone
NT
La
Fontaine
La
Charrue PLUI
— AVIS
SUR
REGLEMENT
LOCAL
DE
PUBLICITE
INTERCOMMUNAL
(RLPI) Le
Maire
informe
qu'à
la
date
du
10
novembre
2015,
le
Conseil
Communautaire
a
approuvé
le
bilan
de
concertation
et
arrêté
le
projet
d'élaboration
du
Règlement
Local
de
Publicité
Intercommunale
du
Pays
de
Faverges
élaboré
avec
l’ensemble
des
communes
et
sous
la
responsabilité
de
la
CCPF.
Il convient
maintenant
que
les
Personnes
Publiques
Associées
ainsi
que
les
Communes,
dans
un
délai
de
3
mois
à
compter
de
la
date
de
réception
du
dossier,
soit
le
24/11/2015,
donnent
leur
avis.
Le
Maire
rappelle
que
la
Loi
Grenelle
du
12
juillet
2010
permettait
aux
EPCI,
compétentes
pour
l'élaboration
des
PLU,
d'élaborer
leur
propre
RLPI
à
l'échelle
intercommunale.
La
CCPF
présentait
une
situation
hétérogène
quant
à
sa
réglementation
sur
la
publicité
sur
l'ensemble
de
son
territoire.
Aussi,
il
avait
été
convenu
de
mener
parallèlement
l'élaboration
du
PLUI
et
du
RLPI.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
se
prononcer.
À
la
majorité
et
une
abstention
(Roland
Aumaitre)
le
Conseil
Municipal
émet
l’avis
suivant :
Compte
tenu
des
enjeux
économiques
des
professionnels
qui
ne
se
situent
pas
directement
sur
la
RD
1508,
il
apparaît
indispensable
de
pouvoir
rendre
visible
leurs
activités
sur
cet
axe
par
des
pré
enseignes
qui
respectent
la
charte
du
Parc
des
Bauges
et
la
réglementation
nationale. Cette
visibilité
sur
cet
axe
important
de
circulation
de
la
RD
1508
est
primordiale
notamment
pour
les
professionnels
du
tourisme
et
ce,
malgré
les
nouvelles
technologies
sur
internet
ou
les
nouveaux
outils
de
guidage
(GPS).
La
réglementation
définie
dans
le
RLPI
avec
les
délimitations
en
zone
1,
zone
2
et
zone
3
n'apporte
pas
réponse
très
claire
quant
aux
possibilités
de
pré
enseignes
pour
ces
professionnels,
contrairement
au
règlement
de
publicité
qui
avait
été
créé
en
2000
sur
les
Communes
de
Lathuile,
Doussard,
St-
Jorioz,
Duingt
et
Sevrier.
Des
zones
de
publicité
restreinte
avaient
été
définies
avec
des
règles
particulières. La
superposition
de
la
réglementation
nationale
(qui
autorise
des
pré
enseignes
en
agglo
d'une
commune
située
dans
une
agglomération
de
plus
de
10
000
habitants)
et
de
celle
du
Parc
Naturel
Régional
des
Bauges
(qui
n'autorise
que
des
pré
enseignes
dérogatoires)
rend
la
lisibilité
de
cette
réglementation
complexe.
Il
serait
judicieux
de
préciser
plus
clairement
comment
rendre
l'activité
de
ces
professionnels
(notamment
de
tourisme)
de
nos
villages
plus
visibles
sur
la
RD
1508
en
agglomération
quitte
à
imposer
des
normes
de
forme
et
des
zones
très
restreintes,
ou
s'appuyer
sur
une
Signalétique
d'Intérêt
Local
(SIL)
plus
ouverte.
AUGMENTATION
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
DU
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
1°°
CLASSE
Le
Maire
expose
:
La
délibération
du
Conseil
Municipal
du
16/02/2010
qui
crée
le
poste
d’adjoint
administratif
1%
classe
à
compter
du
1/03/2010
pour
3h/35h
Puis
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
9/11/2010
qui
porte
le
temps
de
travail
du
dit
poste
à
compter
du
1°/01/2011
à une
durée
hebdomadaire
de
11h
Comme
annoncé
dans
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
12/01/2016,
en
vue
de
la
réorganisation
des
services
administratifs
due
au
départ
d'un
agent
à
la
retraite,
il est
proposé
d'augmenter
le temps
de
travail
du
poste
d'adjoint
administratif
1°°
classe
à 32
h/35.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l'unanimité,
>
AUGMENTE
le poste
d’adjoint
administratif
1°°
classe
qui
sera
de
32
h /35
à compter
du
1°/03/16
>
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
BP
2016
Désignation
des
représentants
de
la
Commune
à
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
transférables
(CLECT)
Le
Maire
expose
:
Le
passage
en
Fiscalité
Professionnelle
Unique
qui
s’'accompagnerait
de
transfert
de
compétences
à
la Communauté
de
Communes
pourrait
s'opérer
au
1° janvier
2017.
Pour
permettre
d'évaluer
les
conséquences
financières
de
ces
transferts,
la
loi
prévoit
la
création
d’un
Commission
Locale
d'évaluation
des
charges
transférables
(CLECT).
Cette
commission
composée
d'élus
de
chaque
commune
peut
faire
appel
à
des
experts.
Elle
déterminera
ainsi
le montant
des
charges
transférées
et des
attributions
de
compensations.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
désigner
un
membre
titulaire
et
un
membre
suppléant
M.
Bourne
Hervé
et
Mme
Régnier
Annette
sont
désignés
respectivement
comme
membre
titulaire
et
suppléant. QUESTIONS
DIVERSES
:
1.INFORMATION
| Conséquence
de
l'installation
du
nouveau
central
téléphonique
au
Chef-lieu
de
Lathuile
M.
CAPRON,
responsable
Orange
des
collectivités
pour
les
2
Savoie,
explique
au
Conseil
cette
installation
au
Chef-lieu
et
les
perturbations
qu'elle
a
pu
générer
selon
les
opérateurs.
C'est
aux
opérateurs
internet,
prévenus
depuis
octobre
2014
de
cette
nouvelle
installation,
de
dépanner
leurs
propres
clients.
Les
habitants
connaissant
des
disfonctionnements
doivent
appeler
directement
leur
service
d'assistance. 2.AIRE
DE
JEUX
POUR
LES
ENFANTS/
Christelle
TREHAN
demande
si
le
Conseil
Municipal
serait
d'accord
d'inscrire
au
budget
2016
à
venir
l'aménagement
d’un
lieu
à destination
des
jeunes
du
village.
Après
débat,
l'ancienne
pépinière
serait
un
lieu
permettant
l'aménagement
d’une
aire
de
Biking
pour
les jeunes
lorsqu'elle
aura
été
nettoyée.
Ce
point
sera
proposé
au
budget
2016.
Le
Maire,
Hervé
Bourne