Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - k4bzjmn2tdjkxx0
Convocation - 44uug162v5uijgt
Convocation - 7m2asotccpyfqty
Convocation - bhap5aki01v68hp
Convocation - acmdobmm4tewov9
Convocation - wlw89qw8k42wf
Convocation - vykxr5gw75eictm
Convocation - tzjzk28riikwn1u
Conseil Municipal - xlkcexycdx5gre
Compte-Rendu - fczpgpsmg829g3v
Convocation - fg6rwq45849cep
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 06h39 par la commune de Messimy.
Lien du pdf (Convocation - fg6rwq45849cep)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
essimy ou cœu
des vallons
Le
jeudi
2 avril
2026
à
19h00
Le
Conseil
Municipal
de
Messimy
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
BOBICHON.
Date
de
convocation
: 26
mars
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
d'affichage
: 26
mars
2026
Nombre
de
conseillers
présents
: 25
Nombre
de
conseillers
votants
: 27
Présents:
Jean-Jacques
BOBICHON
; Eliane
LE
GUILLOU
; Thierry
GRANJON
; Pascale
GUERIN ;
Vincent
DELGOVE;
Dominique
DEBIESSE;
Michel
GAUJAC
;
Dominique
BADIN
;
Brice
MILLE
;
Aurélie
PINOT;
Anicet
PAYS;
Aurélie
DUSSOUILLEZ;
Francis
ZANOTTI
;
Stéphanie
LIMOSANI;
Julien
JOUÉ
; Nathalie
RULLIAT
; Emilie
CREISSEN
; Romain
PINOT
; Dominique
DEFRETIN
; Michel
GUERIN
; Anne
CHANCROGNE;
Sandie
GUERAROD
; Didier
PETITJEAN
; Estelle
ROMARY;
Pierre
VILLE. Absents
représentés:
Philippe
REYMOND
a
donné
pouvoir
à
Pascale
GUERIN
; Cyrille
PARRET
a
donné
pouvoir
à Anne
CHANCROGNE
Secrétaire
de
séance
: Vincent
DELGOVE
DÉLIBÉRATION
N°11-2026
Objet
: Election
des
délégués
titulaires
et
des
délégués
suppléants
au
sein
du
Comité
Syndical
du
Syndicat
Intercommunal
d’Assainissement
de
la
Haute
Vallée
du
Garon
(SIAHVG)
Monsieur
le Maire
expose
que
le Syndicat
Intercommunal
d'Assainissement
de
la
Haute
Vallée
du
Garon
est
un
syndicat
intercommunal
à vocation
unique.
Il a
été
créé
par
arrêté
préfectoral
n°
91-1180
du
22
avril
1991
entre
les
Communes
de
Messimy,
Soucieu
en
Jarrest
et
Thurins
et
depuis
le
1er
janvier
2020
avec
la
Commune
de
Rontalon.
Chaque
commune
est
représentée
au
sein
du
syndicat
par
trois
délégués
titulaires
et
trois
délégués
suppléants
par
commune
associée.
Après
avoir
rappelé
les
principaux
domaines
de
compétences
de
ce
syndicat,
Monsieur
le
Maire
fait
appel
aux
candidatures.
Sont
candidats :
- en
qualité
de
titulaires :
- en
qualité
de
suppléants :
Michel
GAUJAC
Michel
GUERIN
Romain
PINOT
Anicet
PAYS
Jean-Jacques
BOBICHON
Pierre
VILLE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
5211-6
à
L
5211-8, Ayant
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
désigne
les
membres
suivants
comme
délégués
du
SIAHVG
:
- en
qualité
de
titulaires
:
- en
qualité
de
suppléants :
Michel
GAUJAC
Michel
GUERIN
Romain
PINOT
Anicet
PAYS
Jean-Jacques
BOBICHON
Pierre
VILLE essimy ou cœu
des vallons
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents. Pour
copie
conforme
le
2
avril
2026.
Le
Maire,
Jean-Jacques
BOBICHON
Transmis
en
Préfecture
le
3 AR.
206
Affiché
le
3 AVR.
2026