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Convocation - bhap5aki01v68hp
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 06h39 par la commune de Messimy.
Lien du pdf (Convocation - bhap5aki01v68hp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Union Européenne,
essimy Qu cœur
des vallons
Le
jeudi
2 avril
2026
à
19h00
Le
Conseil
Municipal
de
Messimy
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
BOBICHON.
Date
de
convocation
: 26
mars
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
d'affichage
: 26
mars
2026
Nombre
de
conseillers
présents
: 25
Nombre
de
conseillers
votants
: 27
Présents
: Jean-Jacques
BOBICHON
; Eliane
LE
GUILLOU
; Thierry
GRANJON
; Pascale
GUERIN ;
Vincent
DELGOVE;
Dominique
DEBIESSE;
Michel
GAUJAC
;
Dominique
BADIN;
Brice
MILLE
;
Aurélie
PINOT;
Anicet
PAYS;
Aurélie
DUSSOUILLEZ;
Francis
ZANOTTI;
Stéphanie
LIMOSANI;
Julien
JOUÉ
; Nathalie
RULLIAT
; Emilie
CREISSEN
; Romain
PINOT
; Dominique
DEFRETIN
; Michel
GUERIN
; Anne
CHANCROGNE
; Sandie
GUERARD
; Didier
PETITJEAN
; Estelle
ROMARY;
Pierre
VILLE. Absents
représentés:
Philippe
REYMOND
a
donné
pouvoir
à
Pascale
GUERIN
; Cyrille
PARRET
a
donné
pouvoir
à Anne
CHANCROGNE
Secrétaire
de
séance
: Vincent
DELGOVE
DÉLIBÉRATION
N°18-2026
Objet
: Désignation
de
délégués
siégeant
au
sein
du
Comité
National
d'Action
Sociale
pour
le
personnel
des
Collectivités
Territoriales
Monsieur
le
Maire
expose
que
par
délibération
n°
48/2000
du
5
mai
2000
modifiée,
la
Commune
a décidé
d'adhérer
à
cette
association
qui
a
pour
but
de
faire
bénéficier
le
personnel
municipal
d'aides
et
de
services
sociaux
(chèques
vacances,
réductions
diverses).
La
collectivité
doit
désigner
un
représentant
des
élus
et
un
représentant
des
agents.
Vu
la
proposition
de
candidature
de
Monsieur
Vincent
DELGOVE
pour
représenter
les
élus
et
de
Madame
Pascale
GUERIN
pour
représenter
les
agents.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
désigne
à
l’unanimité
les
délégués
suivants
:
- Monsieur
Vincent
DELGOVE
(représentant
des
élus)
- Madame
Pascale
PERRIN
(représentant
des
agents)
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents. Pour
copie
conforme
le
2
avril
2026
Transmis
en
Préfecture
le
9 ANR.
2026
Affiché
le
"3 AVR. 2076