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Déliberation - Liste des deliberations du conseil de la commune de Kerlouan 16 11 2023
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil de la commune de Kerlouan 16 11 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
COMMUNE
DE
KERLOUAN
rs
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
KERLOUAN
SEANCE
DU
16
NOVEMBRE
2023
Nombre
de
Conseillers
Date
de
Convocation
Date
d’Affichage
Délibérations
En
exercice
Présents
Votants
10.11.2023
17.11.2023
1
16
19, dont
3
procurations
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
seize
novembre
à vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
COLLIOU,
Maire.
Présents
: Christian
COLLIOU,
Eric
GUEZENOC,
Marie-Josèphe
GAC,
Alain
THIEBAUT,
Caroline
ACH,
Viviane
L'HOSTIS,
Gérard
LOAËC,
Gérard
ULLOIS,
Nicole
PREMEL-CABIC,
André
GOURHANNK,
Marie-Laure
CORNOU,
Catherine
LAMOUR,
Karine
LOAËC,
Jean-Yves
COLLEAU,
Anne
BERTIN,
Gérard
MITCHOVITCH. Absents
: Georges
GUEZENOC
qui
a donné
procuration
à Marie-Josèphe
GAC
; Pascal
CAILLY
qui
a donné
procuration
à Gérard
ULLOIS
; Manon
MORVAN
qui
a donné
procuration
à Catherine
LAMOUR.
Quorum
: atteint.
Secrétaire
de
séance
: Eric
GUEZENOC.
Le
compte
rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
21
septembre
2023
est
adopté
à l'unanimité.
Ordre
du
jour
et
modalités
d'adoption
des
délibérations
Vote
Rapport
du
CM
N°
de
la
Date
.
présenté
par
dékibérati
d’
Objet
Scrutins
publics
enperation
examen
Absence
de
demande
de
scrutin articulier
.
16
novembre
|
Liste
des
décisions
du
Maire
prises
par
Christian
2023
délégation
du
Conseil
Municipal
COLLIOU
2
16
novembre
Admission
en
non-valeur
de
créances
Christian
RRPISUVÉS
à
2023
iréccuvrables
COLLIOU
l'unanimité
Page
1/2
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan
- Séance
du
16
novembre
2023
2023 "Visite du radar de Loperhet par le Conseil Municipal "Téléthon
-
16 novembre
Subvention
2023
-
Christian
Approuvée
à
2023
Skol
Diwan
Lesneven
COLLIOU
l'unanimité
16
novembre
z Subvention
exceptionnelle
Le
Christian
Approuvée
à
4
Création
d’un
mémorial
-
Les
Marins
COLLIOU
:
ue
2023
de
Mers-el-Kébir
l'unanimité
Renouvellement
de
la
convention
de
5
16
novembre
partenariat
avec
Familles
Rurales
Christian
Approuvée
à
2023
Guissény
pour
l’organisation
des
temps
|
COLLIOU
l'unanimité
d'activité
périscolaires
(TAP)
2023-2024
Renouvellement
de
la
convention
de
6
16
novembre
partenariat
avec
Familles
Rurales
Christian
Approuvée
à
2023
Guissény
pour
l'animation
des
temps
COLLIOU
l'unanimité
méridiens
2023-2024
16
novembre
Actualisation
des
modalités
de
gestion
Christian
Approuvée
à
7
des
services
de
cantine
et
de
garderie
-
COLLIOU
à
ip
2023
.
;
l'unanimité
Ecole
Publique
du
Tréas
8
16
novembre
|
Prestation
évènementielle
accordée
aux
Christian
Approuvée
à
2023
agents
communaux
COLLIOU
l'unanimité
9
16
novembre
Vacations
funéraires
-
Christian
Appiotvée
2023
Service
de
police
municipale
COLLIOU
l'unanimité
16
novembre
,
convention
cadre
d'accès
et
Christian
Approuvée
à
10
2023
d'utilisation
des
services
facultatifs
-
COLLIOU
l'unanimité
Centre
de
Gestion
du
Finistère
16
novembre
.
|
D
|
Christian
Approuvée
à
11
2023
Désignation
du
référent
déontologue
COLLIOU
Turanionité
16
novembre
Rappost
d'activité
2072
du
Syndicat
Christian
12
Départemental
d'Energie
et
2023
|
ue
COLLIOU
d'Equipement
du
Finistère
(SDEF)
Questions
diverses
:
"Tempête
CIARAN
13
16
novembre
"Banque
alimentaire
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Kerlouan,
séance
du
16
novembre
2023,
établie
à Kerlouan,
le 17
novembre
2023.
Le
Maife,
Chrisfian
COLLIOU
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan
- Séance
du
16
novembre
2023
Page
2/2