Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 4
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 05 06
Ordre du Jour - ordre du jour cm 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Procès Verbal - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Déliberation - 01. ORDRE DU JOUR CM 27.06.2019
Ordre du Jour - 01. ORDRE DU JOUR CM 27.06.2019
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
CONVOCATION
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
19
JUIN
2025
à
19h00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
7
avril
2025,
2.
Autorisation
de
recourir
à
des
contrats
de
vacataire,
3.
Modification
du
règlement
intérieur
service
périscolaire
—
Création
d'un
chapitre
relatif
aux
pénalités 4.
Télétransmission
des
actes
et
des
décisions
relatives
aux
demandes
d’autorisations
d'urbanisme
soumis
au
contrôle
de
légalité
et
au
contrôle
budgétaire
5.
Subventions
associations
2025,
6.
Marché
public
avenant
n°1
EUROVIA
ALPES
SAS
7.
Marché
de
construction
de
l'extension
des
écoles.
Avenant
N°2,
8.
Marché
de
construction
de
l'extension
des
écoles.
Lot
N°5
serrurerie
— Avenant
N°1,
9.
Travaux
de
renforcement
route
de
Véry
10.
Subventions
CDAS
2025
11.
Ouverture
d’une
ligne
de
crédit
12.
Pacte
financier
et
fiscal
—
Maintien
de
la
réduction
de
l'attribution
des
communes,
13.
Révision
libre
de
l’attribution
de
compensation
versée
par
la
CCFU
à
la
commune
14.
Réorganisation
du
temps
de
travail
des
services
techniques
—
Mise
en
place
d’un
cycle
hebdomadaire
de
35
heures
sur
4 jours
15.
Tableau
des
emplois
pour
la
rentrée
2025
16.
Présentation
du
RSU
17.
Fixation
du
nombre
et
de
la répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
de
la communauté
de
communes
Fier
et
Usses
dans
le
cadre
d'un
accord
local,
15.
Divers
Mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune
www.choisy.fr
le
13 juin
2025