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Ordre du Jour - ordre du jour CM 27 nov 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Justice et droit,
sur
JULIEN
“©
-GENEVOIS
REUNION.CONSEIE
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-en-Genevois
- Rez-de-Chaussée
en
session
publique
ordinaire
Le :
JEUDI
17
AVRIL
2025
À
19H00
Affichée
le
11/04/2025
ORDRE
DU
JOUR
c1)
Point
Infos
- Point
Actus
2)
Questions
/
Réponses
de
l'Opposition
3)
Ouverture
du
Conseil
4)
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2025
l/Délibérations 1°
Allée
des
Cèdres
- Sollicitation
de
l’ouverture
d’une
enquête
publique
préalable
à
la
Déclaration
d’Utilité
Publique
(DUP)
conjointe
à
une
enquête
parcellaire
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
2°
Convention
d'occupation
des
toitures
du
restaurant
scolaire
du
Groupe
Scolaire
de
Cervonnex
par
la
SAS
CITOYENERGIE
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
3°
Projet
de
11
logements
de
la
SCI
Rhône
Il
rue
Côte
Mulet
en
Bail
Réel
et
Solidaire
(BRS)
-
Participation
de
la
Commune
à
la
Foncière
de
Haute-Savoie
(rapporteur
: Michel
DE
SMEDT)
4°
Associations
culturelles
: Attribution
des
subventions
2025
(rapporteur:
Sabine
LOYAU) 5°
Subvention
à
l'Association
Borderl'Aire
(rapporteur
: Véronique
LECAUCHOIS)
6°
OP
53
Accès
Ouest
- Mise
à jour
AP/CP
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON) 7°
Programme
de
rénovation
de
l'éclairage
public
- Autorisation
de
Programme
-
Crédits
de
Paiement
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
8°
Opération
69
-
Bienvenue
à
la
Mairie
-
Fin
et
clôture
de
l’Autorisation
de
Programme
(AP)
- Crédits
de
Paiement
(CP)
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
9°
Création
de
l'Ecole
du
Hameau
de
Cervonnex
- Mise
à
jour
de
l'Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
10°
Opération
de
sauvegarde
et
rénovation
de
l'Église
Saint-Brice
de
Thairy
- Mise
à
jour
de
l'Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(rapporteur:
Jean-
Claude
GUILLON)
11°
Entretien
Voirie
- AP/CP
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
12°
Opération
de
construction
de
l'Ecole
Maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
du
Puy-Saint-Martin
-
Mise
à
jour
de
l'Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
13°
Accueils
Educatifs
2024/2025
-
Règlement
intérieur
- Avenant
(rapporteur
:
Diane
CHAPPOT)
14°
Protection
Sociale
Complémentaire
- Mandatement
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
Haute-Savoie
(CDG74)
afin
de
conclure
une
Convention
de
participation
dans
Le
domaine
de
la
santé
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON) Il/Décisions
:
N°
7/25
- Convention
de
mise
à
disposition
temporaire
- Aménagement
et
gestion
temporaire
d'un
parking
sur
une
partie
de
la
parcelle
AK383
propriété
de
Bouygues
Immobilier N°
8/25
- Ajustement
du
marché
- Construction
d'une
Ecole
Maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
(marché
n°202371_sju)
Puy-Saïnt-Martin
Lot
n°
16
- Gestion
technique
centralisée
- avenant
n°
01
N°
9/25
- Ajustement
du
marché
- Construction
d'une
Ecole
Maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
(marché
n°202319_sju)
Puy-Saint-Martin
Lot
n°
15
- Electricité
courants
forts
et
faibles
- avenant
n°
01
N°
10/25
- Ajustement
du
marché
- Construction
d'une
Ecole
Maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
(marché
n°202319_sju)
Puy-Saint-Martin
Lot
n°
14
- Chaufferie
Ventilation
Plomberie
Sanitaires
- avenant
n°
02 N°
11/25
- Ajustement
du
marché
- Construction
d'une
Ecole
Maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
(marché
n°202319_sju)
Puy
Saint-Martin
Lot
n°
10
- Cloisons
- Doublage
- Faux-plafonds
- avenant
n°
01
N°
12/25
- Ajustement
du
marché
- Construction
d'une
Ecole
Maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
(marché
n°
202319_sju)
Puy-Saint-Martin
Lot
n°
03
- Construction
bois
: avenant
n°
01
N°13/25
- Ajustement
du
marché
- Construction
d'une
Ecole
Maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
(marché
n°
202319_sju)
Puy-Saint-Martin
Lot
n°
02
- Gros
Oeuvre
blindage
: avenant
n°
02
N°
14/25
-
Location
T4
- Local
EDF
- 2
rue
des
Hutins
N°
15/25
- Dépôt
d'une
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
dans
Le
cadre
du
projet
de
nouvel
équipement
sportif
sur
Le
Plateau
du
Léman N°
16/25
- Dépôt
d'une
demande
de
subvention
au
titre
du
CDAS
2025
dans
le
cadre
de
la
construction
du
Centre
Technique
Municipal
(CTM)
N°
17/25
- Location
T3
- Chalet
Desjacques
- 6
rue
Amédée
VIII
de
Savoie
N°
18/25
- Ajustement
du
marché
- Restauration
partielle
et
confortation
de
l'Eglise
Saint-Brice
de
Thairy
(Marché
n°202355_sju)
Lot
n°
01
- Echafaudage
- Maçonnerie
- Pierre
de
taille
- Avenant
n°
02