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Ordre du Jour - ordre du jour CM 18 dec 2025
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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
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Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Banque,
Enlnft
SAINT
&
à e
JULIEN FN GENEVOIS
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
L'Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-en-Genevois
- Rez-de-Chaussée
en
session
publique
ordinaire
le :
Affichée
le 18/07/2025
ORDRE
DU
JOUR
1)
Point
Infos
- Point
Actus
2)
Questions
/ Réponses
de
l'Opposition
3)
Ouverture
du
Conseil
) 4) Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
juin
2025
l/Délibérations 1°
Accord
de
principe
sur
la
répartition
des
sièges
entre
les
Communes
de
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois,
dans
le
cadre
de
la
recomposition
du
Conseil
Communautaire
l’année
précédant
celle
du
renouvellement
des
Conseils
Municipaux
(rapporteur
: Véronique
LECAUCHOIS)
2°
Règlement
intérieur
de
l'Ecole
Municipale
Des
Sports
(rapporteur:
Julien
CHEVALIER) 3°
Tarifs
des
activités
de
l'Ecole
Municipale
Des
Sports
(rapporteur:
Julien
CHEVALIER) 4°
Participation
de
la
Commune
à
la
création
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
des
Energies
du
Genevois
Français
(rapporteur
: Pierre
DURET)
5°
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
Athlé
Genevois
74
(rapporteur
: Julien
CHEVALIER) 6°
Attribution
de
subventions
2025
aux
5
Ecoles
Publiques
et
1
Ecole
Privée
de
la
Commune,
au
Sou
des
Ecoles
et
à
l'USEP
(rapporteur
: Diane
CHAPPOT) 7°
Convention
d'objectifs
avec
l'Amicale
du
personnel
(rapporteur:
Jean-Claude
GUILLON) 8°
Adhésion
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(rapporteur:
Jean-Claude
GUILLON) 9°
Modification
du
tableau
des
emplois
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
10°
Plateau
sportif
du
Léman
-
Concours
de
maîtrise
d'œuvre
:
Attribution
du
marché
au
lauréat
retenu
(rapporteur
: Julien
CHEVALIER)
11°
Construction
d'un
Centre
Technique
Municipal
et
d'une
Ressourcerie-Recyclerie
-
Mise
à
jour
de
l'Autorisation
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(AP/CP)
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
12°
Construction
d'un
Centre
Technique
Municipal
et
d'une
Ressourcerie-Recyclerie
- Validation
de
la
phase
avant
projet
sommaire
modifié
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON) 13°
Groupe
scolaire
du
Puy-Saint-Martin
- Construction
d'une
Ecole
Maternelle
et
rénovation
des
écoles
existantes
-
Avenant
au
marché
de
travaux
-
Lot
19
(rapporteur
: Jean-Claude
GUILLON)
14°
Acquisition
d'environ
568
m?
issue
du
projet
de
division
de
la
parcelle
AK76
dans
le
cadre
du
projet
de
L'Allée
des
Cèdres
aux
consorts
Fortis
(rapporteur
:
Véronique
LECAUCHOIS)
15°
Acquisition
à
titre
gratuit
par
la
Commune
des
abords
de
la
Résidence
Le
Roset
(rapporteur
: Julien
BOUCHET)
16°
Convention
"Fresques
Collectives"
avec
ENEDIS
(rapporteur
: Diane
CHAPPOT)
17°
Ville
apaisée-
Schéma
Directeur
Piéton
et
Schéma
Directeur
Cyclable
-
Approbation
(rapporteur
: Pierre
DURET)
18°
Exploitation
du
stationnement
-
Avenant
au
contrat
avec
SAGS
pour
une
prolongation
de
2
mois
(rapporteur
: Gérard
OBERLI)
Il/Décisions : N°
31/25
- Marché
de
Maitrise
d'Oeuvre
pour
la
requalification
de
l'Allée
des
Cèdres
- Avenant
n°
1
- Ajout
d'une
mission
d'étude
de
faisabilité
N°
32/25
- Financement
des
besoins
de
trésorerie N°
33/25
- Marché
d'AMO
pour
la
définition
d'une
stratégie
de
stationnement
et
dans
la
procédure
de
mise
en
exploitation
- approbation
de
l'avenant
n°
1
N°
34/25
- Avenant
n°
2
- Convention
d'occupation
temporaire
- T3
- 2
rue
des
Hutins