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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
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Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunira à L’Arande Salle du Rhône– 24, Grande Rue - 74160 Saint-Julien-en-Genevois - Rez-de-Chaussée en session publique ordinaire le : JEUDI 19 DÉCEMBRE 2024 À 19H00 Affichée le 13/12/2024 ORDRE DU JOUR 1) Point Infos - Point Actus 2) Questions/Réponses de l'Opposition 3) Ouverture du Conseil 4) Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2024 I/Délibérations 1° Budget Principal Communal – Admission en non-valeur et créances éteintes 2024 (rapporteur : Michel DE SMEDT) 2° Budget Principal Communal - Autorisation d’engagement / Mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 (rapporteur : Michel DE SMEDT) 3° Budget Annexe Stationnement - Autorisation d’engagement / Mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 (rapporteur : Michel DE SMEDT) 4° Budget Annexe Cinéma - Autorisation d’engagement / Mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 (rapporteur : Michel DE SMEDT) 5° Convention pour l'utilisation de l'abattement de la TFPB dans le quartier prioritaire de la Politique de la Ville Saint-Georges/Route de Thairy (rapporteur : Geneviève NICOUD) 6° Réalisation d'un nouvel équipement sportif sur le Plateau du Léman : Concours de maîtrise d'œuvre - Choix du Lauréat (rapporteur : Jean-Claude GUILLON) 7° Convention de mission d'accompagnement du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) de Haute-Savoie. Définition des équipements publics du Quartier de la Gare. (rapporteur : Julien BOUCHET) 8° Conventionnement avec le CAUE 74 pour une étude d'aménagement du site de la Paguette (rapporteur : Julien CHEVALIER) 9° Renouvellement de l’aide au logement pour l’installation de nouveaux médecins sur la Commune (rapporteur : Julien GERON) 10° Renouvellement de l’aide pour les frais de locaux professionnels et/ou matériel technique liés à l’installation de professionnels de santé conventionnés sur la Commune (rapporteur : Julien GERON) 11° Ecole privée La Présentation de Marie : Forfait communal 2024 - Classes maternelles (rapporteur : Diane CHAPPOT) 12° Ecole privée La Présentation de Marie : Forfait communal 2024 - Classes élémentaires (rapporteur : Diane CHAPPOT) 13° Animation Commerces: Tarification Village de Noël 2024 (rapporteur : Laurent MIVELLE) 14° Subvention exceptionnelle 2024 – Association Volley Club de Viry (rapporteur : Julien CHEVALIER) 15° Subvention exceptionnelle 2024 – Association Sentier Neydens (rapporteur : Julien CHEVALIER) 16° Marché de prestations juridiques : assistance et conseil (rapporteur : Jean- Claude GUILLON) II/Décisions : N° 53/24 - Emprunts - Contrat n° 3942 auprès de l'Agence France Locale N° 54/24 - Emprunt - Contrat n° 3959-3961 auprès de l'Agence France Locale N° 55/24 - Dépôt d'une demande de subvention au titre de la DETR 2025 dans le cadre du projet d'extension du système de vidéoprotection de la Commune de St- Julien-en-Genevois