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Déliberation - Liste des deliberations du 27 01 2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 27 01 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Consommateurs,
Page 1
Lundi 27 janvier 2025 à 18 h 15, le Conseil municipal dûment convoqué le 22 janvier 2025 s’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil municipal, sous la Présidence de Monsieur Vincent MICHAUT, Maire.
Étaient présents : M. BERTHIER, M. CHABASSOL, M. DELPLANQUE, Mme DURAND, M. GABEAU, M. GIRBE, M. LETOURNEUR, M. MARSEILLE, M. MICHAUT, M. NICOULAUD, Mme NICOULAUD, M. POUGET, M. PREVOT, Mme RIBEIRO, Mme SOREAU, M. TOUSSAINT, M. VASSELON.
Étaient absents : Mme COULMEAU, Mme GADOIS, Mme MELINE, M. PINTO, Mme PEIXOTO, Mme RENAUD.
Ont donné pouvoir : Mme COULMEAU donne pouvoir à M. VASSELON, Mme PEIXOTO donne pouvoir à M. MARSEILLE, Mme RENAUD donne pouvoir à M. NICOULAUD.
Secrétaire de séance : Mme DURAND.
En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations examinées en Conseil municipal est la suivante :
Ordre N° INTITULÉ DÉCISION
1 01 Organisation d’un cycle de réunions publiques, d’informations et d’échanges sur le projet de la ZAC Croix des Vallées APPROUVÉE
2 02 Adoption du budget primitif pour l’année 2025 APPROUVÉE
3 03 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2025 APPROUVÉE
4 04 Attribution d’une subvention à l’association Val Espoir pour l’année 2025 APPROUVÉE
5 05 Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’Association des Praticiens du Pôle de Santé de Saint-Cyr-en-Val (A2PS) pour l’année 2025 APPROUVÉE
6 06 Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association La Saint Cyrienne pour l’année 2025 APPROUVÉE
7 07 Approbation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Union Sportive de Saint-Cyr-en-Val pour l’année 2025 APPROUVÉE
COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 27 JANVIER 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
—
DÉPARTEMENT DU LOIRET Page 2
8 08 Demande de subventions auprès d’organismes financeurs concernant différents projets communaux APPROUVÉE
9 09 Cessions de parcelles – rue de Marcilly APPROUVÉE
10 10 Approbation de la convention d’autorisation de passage sur la voirie « impasse de la Haie vive » APPROUVÉE
11 11 Approbation de la convention de passage public – résidence Val de Sologne APPROUVÉE
12 12 Approbation du renouvellement de la convention de mise à disposition individuelle d’un agent – Délégué à la protection des données APPROUVÉE
13 13 Approbation d’un avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF relatif aux modalités techniques de calcul de la subvention BAFA/BAFD APPROUVÉE
14 14 Approbation d’un avenant à la convention de mise à disposition de services conclue avec la métropole d’Orléans APPROUVÉE
15 15 Approbation du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel APPROUVÉE
16 16 Approbation du tableau des emplois modifié APPROUVÉE
Liste affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune le 29 janvier 2025.