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Document publié le Lundi 2 janvier 2023 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 27 01 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Le Maire de Saint Cyr en Val
À
Mesdames, Messieurs les élus :
e Adjoints au maire ;
e Conseillers municipaux délégués ;
e Conseillers municipaux.
À Saint Cyr en Val, affichée le 2 2 JAN. 2023
Dossier suivi par le Secrétariat Général
“À sg@mairie-saintcyrenval.fr
Tél : 02 38 76 66 29
Objet : Convocation et ordre du jour de la séance du conseil municipal — 27 janvier 2025
Madame, Monsieur,
Conformément à l’article L. 2121-11 du code général des collectivités territoriales (CGCT), je vous
prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra à la salle du conseil
municipal en mairie annexe, le lundi 27 janvier 2025 à 18 h 15. En application de l’article L. 2121-18
du code général des collectivités territoriales, les séances du conseil municipal sont publiques.
- ORDRE DU JOUR -
Conformément à l'article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales, vous trouverez
ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
AFFAIRES INSTITUTIONNELLLES
1. Désignation du secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 décembre 2024;
3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire (articles L. 2122-22 et L.2122-23 du CGCT) ;
4. Organisation d’un cycle de réunions publiques, d'informations et d'échanges sur le projet de la
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ZAC Croix des Vallées ;
FINANCES
Adoption du budget primitif pour l’année 2025 ;
Attribution de subventions aux associations pour l’année 2025 ;
Attribution d’une subvention à l'association Val Espoir pour l’année 2025 ;
Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l’Association des Praticiens du
Pôle de Santé de Saint-Cyr-en-Val (A2PS) pour l’année 2025 ;
Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l’association La Saint Cyrienne
pour l’année 2025 ;
Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Union Sportive de
Saint-Cyr-en-Val pour l’année 2025 ;
Demande de subventions auprès d'organismes financeurs concernant différents projets
communaux;
PATRIMOINE-AMÉNAGEMENT
Cessions de parcelles — rue de Marcilly ;
Approbation de la convention d'autorisation de passage sur la voirie « impasse de la Haie
Vive » ;
Approbation de la convention de passage public — résidence Val de Sologne ;
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation du renouvellement de la convention de mise à disposition individuelle d’un agent
— Délégué à la protection des données ;
ENFANCE JEUNESSE
Approbation d’un avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la CAF relatif aux
modalités techniques de calcul de la subvention BAFA/BAFD ;
RESSOURCES HUMAINES
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition de services conclue avec la
métropole d'Orléans ;
Approbation du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel ;
Approbation du tableau des emplois modifié.
2/3 QUESTIONS ORALES
Cette convocation comportant l’ordre du jour ainsi que les projets de délibérations sont transmis par
voie dématérialisée via i-delibRE. La salle du conseil municipal est équipée de connexion Wi-Fi pour
vous permettre de consulter aisément les supports des sujets abordés en séance. En cas d'absence,
vous pouvez donner procuration à un autre élu. Celle-ci devra être transmise au secrétariat général
avant le début de la séance. Vous trouverez le formulaire de la procuration sur I-deliBRE.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Vincent MICHAUT
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