Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees 16 06 2025
Convocation - Convocation et ordre du jour CM 01 07 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 27 01 2025
Déliberation - liste des deliberations du 13 mars
Déliberation - Liste des deliberations du 14 04 25
Déliberation - Liste des deliberations du 10 03 25
Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 27 01 2025 1
Déliberation - liste des deliberations du CM du 7 novembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM du 16 octobre 2023
Déliberation - 1777293389 Liste des delibs examinees CM du mois
Déliberation - liste des deliberations examinees 01 07 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees 01 07 2025)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Page 1 sur 1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1ER JUILLET 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 1er juillet, à dix-huit heures quinze,
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 26 juin 2025 ,
S’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil municipal en mairie annexe, Sous la présidence de Monsieur Vincent Michaut, Maire,
Étaient présents : M. MICHAUT, M. VASSELON, M. NICOULAUD, Mme RENAUD, Mme PEIXOTO, M. TOUSSAINT, Mme RIBEIRO, M. POUGET, M. GABEAU, M. CHABASSOL, Mme SOREAU, M. PREVOT, Mme COULMEAU, M. LETOURNEUR, Mme NICOULAUD, M. GIRBE.
Étaient absents : M. PINTO, Mme DURAND, Mme GADOIS, Mme MELINE.
Ont donné pouvoir : M. MARSEILLE à M. TOUSSAINT, M. BERTHIER à Mme SOREAU, M. DELPLANQUE à M. GIRBE.
N° 57-25 Administration générale – Arrêt du projet de la ZAC de la Croix-des- Vallées – Décision faisant suite aux résultats de la consultation du 22
juin 2025
approuvée
N° 58-25 Administration générale – ZAC de la Croix-des-Vallées – Compte Rendu Annuel de la Collectivité Locale (CRACL) 2024
approuvée
N° 59-25 Administration générale - Avenant au bail du presbytère avec l’association du Diocèse d’Orléans et le Secours Catholique
approuvée
N° 60-25 Aménagement travaux – Convention de servitude avec la société Enedis sur la parcelle AV216
approuvée
N° 61-25 Intercommunalité – Nombre et répartition des sièges au conseil métropolitain – Proposition d'un accord local
rejetée
N° 62-25 Finances - Modification des tarifs municipaux à partir de la rentrée 2025 des structures de petite enfance et d’enfance-jeunesse
approuvée
N° 63-25 Petite enfance - Mise à jour du règlement de fonctionnement des structures de petite enfance
approuvée
Liste affichée le 02/07/2025