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unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 13 04 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 13 04 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Environnement,
Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 13 avril 2022 – 20 h 30
Salle Cécile Valence- médiathèque municipale – 88160 LE THILLOT
******************************************
Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif
FINANCES LOCALES – décisions budgétaires (7.1.1.1, 7.1.1.3)
DEL.01/2023 – COMPTES DE GESTIONS 2022 : BUDGET ANNEXE ZAE, BUDGET ANNEXE ZEC, BUDGET ANNEXE PISCINES, BUDGET ANNEXE DECHETS,
BUDGET PRINCIPAL
DEL.02/2023 – COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 : BUDGET ANNEXE ZAE, BUDGET ANNEXE ZEC, BUDGET ANNEXE PISCINES, BUDGET ANNEXE
DECHETS, BUDGET PRINCIPAL
DEL.03/2023 – AFFECTATIONS DES RÉSULTATS
DEL. 04/2023 BUDGET PRIMITIFS 2023, BUDGET ANNEXE DECHETS,
BUDGET ANNEXE PISCINES, BUDGET ANNEXE ZAE, BUDGET ANNEXE ZEC, BUDGET PRINCIPAL, BUDGET OTC
FINANCES LOCALES, fiscalité (7.2, 7.5, 7.10)
DEL. 05/2023 FISCALITE 2023
DEL.06/2023 TARIFICATIONS SERVICE DÉCHETS
DEL.07/2023 SUBVENTION ASSOCIATIONS 2023
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Fresse sur Moselle,
Le 07 avril 2023
Nb : réunion à huis clos / Port du masque obligatoire
Le Président,
Dominique PEDUZZI