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unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 15 04 20241
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Économie et finances,
Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lundi 15avril 2024 – 20 h 30
Salle Cécile Valence- médiathèque municipale – 88160 LE THILLOT
******************************************
Compte rendu de l’usage des délégations de l’exécutif
FINANCES LOCALES – décisions budgétaires (7.1.1.1, 7.1.1.3)
DEL. 01/2024 – RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB)
DEL.02/2024 – COMPTES DE GESTIONS 2023 : BUDGET ANNEXE ZAE, BUDGET ANNEXE ZEC, BUDGET ANNEXE PISCINES, BUDGET ANNEXE DECHETS,
BUDGET PRINCIPAL
DEL.03/2024 – COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 : BUDGET ANNEXE ZAE, BUDGET ANNEXE ZEC, BUDGET ANNEXE PISCINES, BUDGET ANNEXE
DECHETS, BUDGET PRINCIPAL
DEL.04/2024 – AFFECTATION DE RÉSULTAT
DEL. 05/2024 BUDGET PRIMITIFS 2024, BUDGET ANNEXE DECHETS,
BUDGET ANNEXE PISCINES, BUDGET ANNEXE ZAE, BUDGET ANNEXE ZEC, BUDGET PRINCIPAL,
DEL. 06/2024 - APPROBATION BUDGET OTCBHV
DEL. 07/2024 – AMORTISSEMENTS TRAVAUX PISCINES – SUBVENTIONS
FINANCES LOCALES, fiscalité (7.2, 7.5, 7.10)
DEL.08/2024 DETERMINATION TAUX DE FISCALITE 2024
DEL.09/2024 GEMAPI 2024
DEL.10/2024 TARIFICATIONS SERVICE DÉCHETS
FONCTION PUBLIQUE (4.2.1)
DEL.11/2024 RH - OUVERTURE DE POSTE POUR SURCROIT D ACTIVITE
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Fresse sur Moselle, le 09avril 2024
Le Président,
Dominique PEDUZZI