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unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 12 04 2022
Document publié le Mardi 12 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges - ordre du jour 12 04 2022)
Thèmes du document : Économie et finances, Énergies, Budget,
Communauté
de
Communes
des
Ballons
des
Hautes
Vosges
L£Z
LR?
#
© <
Communauté
7
192
de
Communes des
Ballons
des
Hautes
Vosges
ORDRE
DU
JOUR
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Mardi
12
avril
2022
- 20
h
30
Salle
Cécile
Valence-
médiathèque
municipale
- 88160
LE
THILLOT
KAKKAKKRERRKLARKRKRERKERERKREARARRARARRREREEREEX
EEK
Compte
rendu
de
l’usage
des
délégations
de
l’exécutif
FINANCES
LOCALES
- décisions
budgétaires
(7.1.1.3)
Ÿ_
DEL.01/2022
- COMPTES
DE
GESTIONS
2021
:BUDGET
ANNEXE
ZAËE,
BUDGET
ANNEXE
ZEC,
BUDGET
ANNEXE
PISCINES,
BUDGET
ANNEXE
DECHETS,
BUDGET
PRINCIPAL
Ÿ”_
DEL.02/2022
- COMPTES
ADMINISTRATIFS
2021
:BUDGET
ANNEXE
ZAE,
BUDGET
ANNEXE
ZEC,
BUDGET
ANNEXE
PISCINES,
BUDGET
ANNEXE
DECHETS,
BUDGET
PRINCIPAL
Ÿ”_
DEL.03/2022
- AFFECTATIONS
DES
RÉSULTATS
FINANCES
LOCALES,
Décisions
budgétaires
(7.1.1.1)
Ÿ_
DEL.
04/2022
BUDGET
2022,
BUDGET
ANNEXE
DECHETS,
BUDGET
ANNEXE
PISCINES,
BUDGET
ANNEXE
ZEC,
BUDGET
ANNEXE
ZAE,
BUDGET
PRINCIPAL
Ÿ”_
DEL.
05/2022
TAXE
GEMAPI
2022
Y”_
DEL.
06/2022
FISCALITE
2022
Ÿ_
DEL.07/2022
CONVENTION
TEMPORAIRE
DE
LA
REPARTITION
DE
LA
GESTION
DU
PERSONNEL
TRANSFERE
AU
SYNDICAT
MIXTE
MOSELLE
AMONT
ET
DE
LEURS
REMUNERATIONS
Ÿ_
DEL.08/2022
METROPOLE
DU
GRAND
NANCY-
MARCHÉ
GROUPE
POUR
LA
FOURNITURE
DE
GAZ
NATUREL
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Fresse
sur
Moselle,
Le
05
avril
2022
Le
Président,
Nb
: réunion
à huis clos / Port du masque
obligatoire