Procès Verbal - PV du 13 11 2024 approuve

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Procès Verbal - PV du 13 11 2024 approuve Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Cauvicourt. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 13 11 2024 approuve)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, PROCES-VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024

Le treize novembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocations légales sous la présidence de Madame DUPUY Vanessa, Maire.

Présents : DUPUY Vanessa - BRUNET Pascal —- FOSSEY Karine - PANNETIER Hervé - LORANT Cédric - BOCIANOWSKI Virginie - CHESNEL Elodie - LAROSE Xavier —- MICHEL Frank — VIVIEN Bernard

Absents excusés : CAYÉ Philippe qui a donné pouvoir à DUPUY Vanessa - CATHERINE Arnaud qui a donné pouvoir BOCIANOWSKI Virginie

Secrétaire de séance: conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du CGCT, il est procédé à la nomination du secrétaire de séance. PANNETIER Hervé est désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal et accepte cette fonction.

Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.

Ordre du jour :

-__ Approbation du procès-verbal du 04 novembre 2024,

-_ Election d’un adjoint,

- Questions diverses.

2024/049 — Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 novembre 2024 :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-15, Vu le projet de procès-verbal,

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 04 novembre 2024, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Pascal BRUNET, et transmis aux Conseillers Municipaux.

Il convient à ce titre que les membres du Conseil les valident ou demandent à les modifier.

Par mail du 12 novembre 2024, M. LAROSE Xavier nous a fait part de ses observations

concernant l'entretien de la commune et l'absence prolongée de l'employé communal. I est demandé des précisions sur les candidatures reçues pour le remplacement de l'agent technique suite aux annonces passées sur les sites d'emploi. Il demande que soit ajouté la prolongation de l'arrêt jusqu'à fin novembre, ainsi que des précisions sur les prestations assurées par société qui gère la sous-traitance.

Par mail du 12 novembre 2024, M. PANNETIER Hervé complète les observations de M. LAROSE Xavier, et confirme que de nombreuses candidatures ont été reçues et que parmi les nombreuses candidatures, seule deux étaient à ce moment-là un peu moins mauvaises que toutes les autres : une personne qui ne s'est pas présentée et une autre qui n'était pas du métier. Il précise également que pour l'entretien de la commune, effectivement l'entreprise EEV ne s'occupe que de la tonte et de la taille. Pour les autres tâches (poubelles, débouchage de gouttière, gestion des containers de la salle, désherbage des noues, etc.), ce sont bien les conseillers municipaux volontaires qui font le boulot, dans l'attente du recrutement d'un remplaçant ».Le Conseil Municipal, entendu l’exposé de Madame le Maire, après en avoir délibéré, par 9 voix pour et 3 voix contre :

VALIDE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 novembre 2024.

2023/050 : Election d’un adjoint

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7, L 2122-7-2, L 2122-10 et L 2122-15,

Vu la délibération n° 2020-013 du 04 juillet 2020 portant création de 3 postes d’adjoints au maire,

Vu le procès-verbal relatif à l’élection des adjoints au maire,

Vu l’arrêté municipal du 04/07/2020 donnant délégation de fonction et de signature du maire aux adjoints,

Vu l'arrêté municipal du 14/11/2024 retirant ses délégations de fonction et de signature du maire à la 1ère adjointe,

Considérant la vacance d’un poste d’adjoint au maire dont la démission a été acceptée par Monsieur le Préfet par courrier reçu le 31 octobre 2024,

Considérant que lorsqu'un poste d’adjoint est vacant, le conseil municipal peut décider que le nouvel adjoint occupera, dans l‘ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire ou que le nouvel adjoint élu en remplacement de celui qui avait cessé ses fonctions prend place au dernier rang du tableau des adjoints, et les adjoints situés après l’adjoint démissionnaire dans l’ordre du tableau remontent alors d’un cran,

Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir au poste de 3ème adjoint,

Considérant qu’en cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,

Après en avoir délibéré,

Article 1% : Décide que l’adjoint à désigner occupera la place au dernier rang du tableau des adjoints, et les adjoints situés après l’adjoint démissionnaire dans l’ordre du tableau remontent alors d’un cran.

Article 2 : Procède à la désignation du 3ème adjoint au maire au scrutin secret à la majorité absolue.

Sont candidats :

Madame BOCTANOWSKI Virginie et M. LAROSE Xavier

Nombre de votants : 12

Nombre de bulletins trouvés dans l’ume : 12

Nombre de bulletins blancs et nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 12

Majorité absolue : 7

Ont obtenu :

BOCTANOWSKI Virginie : 9 - Neuf

LAROSE Xavier : 3 - Trois

Article 3 : Mme BOCIANOWSKI Virginie est désignée en qualité de 3%% adjointe au maire.Questions diverses

M. LAROSE Xavier, demande où en est le remplacement de l'employé communal, après avoir vu que l’annonce n’était plus sur France Travail. En effet, les annonces sur France Travail et Emploi territorial n’ont pas été renouvelées au vu de l’absence de candidats en adéquation avec le poste. Seule l’annonce sur Indeed est active et nous a permis de recevoir des candidatures appropriées. M. PANNETIER Hervé informe que deux entretiens ont eu lieu, un troisième est prévu.

M. LAROSE Xavier revient sur l’article de journal diffusé par Ouest-France concernant l’action de végétalisation du cimetière, et pense que le moment n’était pas bien choisi pour communiquer, en expliquant que la photo est mensongère en ne reflétant pas la qualité qu’il juge mauvaise du résultat de la végétalisation, et aurait aimé que Mme le Maire ne soit pas prise en photo seule pour cet

article. Il souhaite préciser également que le montant des travaux annoncé dans l’article n’est pas celui qui a été annoncé. M. LAROSE Xavier avait souvenir d'un montant annoncé de 12 000 €. Madame le Maire rappelle que le devis présenté en commission travaux, en amont, faisait état d’un

montant de 13 350 € TTC (11 125€ HT).

Madame le Maire soumet une demande de huis clos afin d'aborder un vol commis dans la

commune et le conseil municipal prononce, à l'unanimité, le huis clos.

Le Secrétaire de séance, Le Maire,

PANNETIER Hervé Vanessa DUPUY