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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 117 2024 Renouvellement convention commande groupee randomillevaches
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 117 2024 Renouvellement convention commande groupee randomillevaches)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
P.
h
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
*repne
D19-200066645-20241118-117-2024-DE
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé certifié exécutoire
19260 Treignac
|
|
Réception
par
le
préfet :
19/11/2024]
Lundi
18
novembre
2024
|
:
CI
| Feuillet
2024
- |
|
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Titulaires Présents
25
.
.
np
Suppléants
avec
vote
2
Le
dix-huit
novembre
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
RSS
ren
:
les
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
CUT
ETES
fêtes
de
Treignac,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Date
de
|
î
11/2024
SE
.
de
EE
ARE
Président, Monsieur JENTY Philippe.
ee ne
ra
Rent
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
BERNARD
SyWain,
Nvoye en préfecture
‘6
BONNET
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOURDARIAS
Sophie,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
PEYRAMAURE
Pierre,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
GAGE
Pascal.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: LONGUET
Jean-François.
EXCUSES
: BOUCHOT
Estelle
(représentée),
BOURROUX
François
(donne
procuration
à
CHAMPSEIX
Serge),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
SENEJOUX
Geneviève),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
BONNET-TENEZE
Véronique),
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à
JARRIGE
Didier),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
MEUNIER
Colette
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice),
PETIT
Christophe
(représenté),
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène
(représentée
par
CHEYPE
Sandrine),
SAVIGNAC
Sylvie
(représentée
par
COIGNAC
Gérard).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
117-2024
RANDOMILLEVACHES
renouvellement
convention
groupement
de
commandes
pour
la
passation
d’un
marché
public
relatif
à
la mise
en
place
de
l’application
numérique
de
gestion
et
de
valorisation
de
l’offre
touristique
de
randonnée.
Le
20
juin
2018,
les
Communautés
de
communes
et
les
communes
du
projet
ont
toutes
signé
une
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
pour
la
passation
d'un
marché
public
relatif
à
la
mise
en
place
d’une
application
numérique
de
gestion
et
de
valorisation
de
l'offre
touristique
de
randonnée.
La
seconde
convention
qui
a débuté
le
1° janvier
2022
arrive
à son
terme.
En
2024,
en
comité
de
pilotage,
il a
été
proposé
aux
partenaires
de
pérenniser
le
projet
via
une
nouvelle
convention
et de
poursuivre
avec
un
chargé
de
mission
« animation
du
projet
Rando-Millevaches
» à
hauteur
d’1
ETP
pendant
3
ans
(31
décembre
2027).
Le
comité
de
pilotage
a
également
décidé
de
conserver
le
mécanisme
de
répartition
financière
en
fonction
du
nombre
d'habitants.
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à 36
voix
pour,
0 contre,
0 abstention
- DE
VALIDER
la
proposition
de
la
nouvelle
convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
pour
la
passation
d’un
marché
public
relatif
à
la
mise
en
place
d'une
application
numérique
de
gestion
et de
valorisation
de
l'offre
touristique
de
randonnée.
- D'AUTORISER
le
Président
à
signer
la
nouvelle
convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
pour
la
passation
d'un
marché
public
relatif
à
la
mise
en
place
d'une
application
numérique
de
gestion
et
de
valorisation
de
l'offre
touristique
de
randonnée.