Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB25 05 13 subventions exceptionnelles 2025 a a
Déliberation - DELIB23 12 09 Attribution de subventions exception
Déliberation - DELIB26 02 23 Approbation de la convention dobject
Déliberation - DELIB26 02 26 Approbation de la convention dobject
Déliberation - DELIB26 02 24 Approbation de la convention dobject
Conseil Municipal - 2023 11 12 D Attribution d une subvention exceptio
Conseil Municipal - 2023 11 11 D Attribution d une subvention exceptio
Déliberation - DEL 085 2024 Attribution de subventions exceptionn
Déliberation - 70 Attribution de subventions exceptionnelles aux
Déliberation - DELIB24 05 09 Attribution de sub. excep. assos vil
Déliberation - DELIB26 05 17 Attribution de subventions exceptionnelles 2026 a des associations dans le cadre des animations estivales a Huvier
Document publié le Vendredi 29 mai 2026 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB26 05 17 Attribution de subventions exceptionnelles 2026 a des associations dans le cadre des animations estivales a Huvier)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
29/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
29/05/2026
Publié
le 29/05/2026
77
ID
: 093-219300530-20260521-26_05_17-DE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Extrait
du
registre
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
DELIB26_05_17
SÉANCE
DU
21
MAI
2026
Nombre
des
Conseillers
municipaux
43
en
exercice
33
présents
10
représentés
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
vingt
et
un
mai
à
19
heures
00,
le
Conseil
municipal
de
la Ville
de
Noisy-le-
Sec
s'est
réuni
en
Salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville,
sous
la
Présidence
de
M.
SARRABEYROUSE
Olivier
Maire
régulièrement
convoqué
le
13
mai
2026.
Présents
:
M.
SARRABEYROUSE
Olivier,
Mme
CLEMENTE
Hélène,
M.
LE
COROLLER
Jean-Luc,
Mme
CANONNE
Amélie,
M.
MARTINEZ
Bruno,
Mme
FETTAL
Samia,
M.
GANTOIS
Adrien,
M.
LACAILLE-
ALBIGES
Florent,
Mme
LOUËT
Sandrine,
Mme
VERDALLE
Claire,
M.
GAUTHIEROT
Timothée,
Mme
MOKRI
Naïma,
M.
BENHAMRA
EL
AKHFACH
Zakaria,
Mme
SEHOUANE
Samia,
M.
VENON
Loïc,
Mme
EL
MOUCH
Malika,
M.
ELKARDOUDI
Mourad,
Mme
EBENGE
Marie-Jeanne,
M.
GERBIER
Baptiste,
Mme
TAZDAIT
Anissa,
M.
MERIMI
Jaouad,
Mme
HAURAY
Marie-Josephe,
M.
CANTERO
Thierry,
Mme
KHELIFI
Hasiba,
Mme
LESOU
Marianne,
Mme
PADIOU
Muriel,
M.
LABIDI
Médy,
M.
RONGET
François,
M.
HORMAZABAL
Marco-Antonio,
M.
KHETALA
Morad,
Mme
ANGIUS
Nathalie,
M.
TIHAR
Ludovic,
M.
DELEU
Olivier
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
BERHOUMA
Wiam
à M.
GAUTHIEROT
Timothée
Mme
CAMARA
Fatoumata
Bintou
à M.
LE
COROLLER
Jean-Luc
M.
GALLAIS
Alain
à
Mme
LESOU
Marianne
M.
MATHI
Alexandre
à
Mme
CLEMENTE
Hélène
Mme
LABBÉ
Pascale
à
Mme
SEHOUANE
Samia
M.
PRISSETTE
Albert
à
Mme
EL
MOUCH
Malika
M.
BA
El
Hadj
Mahmoud
à
Mme
FETTAL
Samia
M.
FRANCESCHINI
Thomas
à Mme
PADIOU
Muriel
Mme
TERKI
Souad
à M.
HORMAZABAL
Marco-Antonio
M.
LEPOITTEVIN
Grégory
à M.
LABIDI
Médy
Secrétaire
de
séance :
Conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
texte
précité,
il a
été
procédé
à
la
nomination
d’une
secrétaire
prise
au
sein
du
Conseil.
Mme
CANONNE
Amélie
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
a
acceptée.
DELIB26_05_17
- Attribution
de
subventions
exceptionnelles
2026
à
des
associations
dans
le
cadre
des
animations
estivales
à
Huvier
Rapporteur:
M.
Zakaria
BENHAMRA
EL AKHFACH
14 Envoyé
en
préfecture
le
29/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
29/05/2026
Publié
le 29/05/2026
77
ID
: 093-219300530-20260521-26_05_17-DE
Le
budget
primitif
2026
prévoit
dans
différents
chapitres
des
ouvertures
de
crédits
permettant
le
vote
du
Conseil
municipal
de
subventions
au
profit
des
associations
locales
porteuses
de
projet
d'intérêt
communal. A
ce
titre,
la
Ville
a
déjà
accordé
des
subventions
à
des
associations
ayant
formulé
des
demandes
dans
ce
sens
pour
un
certain
nombre
de
projets
ayant
un
intérêt
communal.
Dans
le
cadre
de
l'organisation
des
Estivales
2026,
la
Ville
de
Noisy-le-Sec
a
souhaité
renouveler
et
renforcer
l'implication
des
associations
locales
dans
la
vie
estivale
de
la
commune.
À
ce
titre,
un
appel
à
projets
a
été
lancé
en
février
2026
à
destination
des
associations
sportives,
culturelles,
éducatives
et
solidaires
du
territoire.
L'édition
2026
des
Estivales
se
concentre
sur
un
lieu
unique
et
emblématique
: le
stade
Huvier,
cœur
des
événements
de
l'été.
Quatre
week-ends
d'animations
y sont
programmés
entre
le
15
juillet
et
le
9
août,
avec
une
offre
diversifiée
:
activités
sportives,
culturelles,
artistiques,
ateliers
de
réemploi,
restauration
festive
et soirées
guinguette.
L'APPEL
À PROJETS
AUX
ASSOCIATIONS
-ESTIVALES
2026
Les
associations
étant
des
relais
de
lien
social
et
de
proximité
sur
le
territoire,
la
Ville
a
souhaité
les
associer
à
l'animation
du
village
olympique.
Ainsi,
elles
pourront
proposer
des
animations
sportives
et
culturelles
et
de
restauration
à
destination
des
enfants,
jeunes
et
adultes.
Pour
ce
faire,
un
appel
à
projets
a
été
lancé
le
16
février
2026
à
destination
de
toutes
les
associations
du
territoire.
Cet
appel
à
projets
avait
pour
objectif
de
:
,
soutenir
la
mise
en
place
d'animations
ouvertes
à tous
;
.
valoriser
le
tissu
associatif
local
;
.
promouvoir
les
valeurs
de
solidarité,
d'inclusion,
de
développement
durable
et
de
citoyenneté.
La
Ville
a
prévu
une
enveloppe
globale
de
30
000
euros
pour
accompagner
financièrement
les
associations
dont
les
propositions
répondent
pleinement
aux
objectifs
des
Estivales
2026.
Plusieurs
associations
ont
répondu
à
l'appel
à
projets.
Le
comité
de
sélection
réuni
le
29
avril
2026
s'est
attaché
à
garantir
une
programmation
équilibrée,
originale,
inclusive
et
de
qualité.
Les
subventions
accordées
dans
ce
cadre
au
titre
de
l'année
2026
présentent
un
caractère
exceptionnel. Il'est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
:
- approuver
l'attribution
de
subventions
exceptionnelles
pour
l'année
2026
d'un
montant
global
de
30
000
€
aux
associations
porteuses
de
projets,
réparties
selon
le tableau
en
annexe ;
- autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tous
les
actes
y afférant.
DÉLIBÉRATION Le
Conseil,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.
1611-4,
Vu
la
loi
du
1er juillet
1901
relative
au
contrat
d'association,
Vu
la
délibération
n°
26_02_03
du
Conseil
municipal
du
05
février
2026
portant
approbation
du
budget
primitif
pour
l'exercice
2026,
Vu
les
demandes
de
subventions
présentées
par
les
associations
locales
pour
la
réalisation
de
projets
dans
le
cadre
des
animations
estivales
à
Huvier,
Vu
l'appel
à
projets
pour
les
Estivales
2026
à
destination
des
associations,
214 Envoyé
en
préfecture
le
29/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
29/05/2026
Publié
le 29/05/2026
77
ID
: 093-219300530-20260521-26_05_17-DE
Vu
le
tableau
en
annexe,
Considérant
la
volonté
de
la
Ville
d'accompagner
les
associations
locales
porteuses
de
projets
d'intérêt
général
certain
pour
la commune,
Considérant
que
la
Ville
de
Noisy-le-Sec
apporte
un
soutien
financier
en
direction
des
associations
œuvrant
dans
des
secteurs
aussi
divers
que
l'action
sociale,
la
santé,
la
jeunesse,
l'environnement,
les
personnes
âgées,
les
familles,
la
médiation,
la
citoyenneté,
le
patrimoine,
la
culture
et
le sport,
Considérant
l'appel
à
projets
lancé
par
la
Ville
le
16
février
2026
en
vue
de
l’organisation
et
de
l'animation
des
Estivales
au
stade
Huvier,
ayant
fait
l'objet
d'une
publicité
et
d'une
diffusion
auprès
des
associations,
Considérant
que
la
commission,
réunie
le
29
avril
2026,
a
examiné
les
demandes
de
subventions
exceptionnelles
présentées
par
les
associations
et
constaté
l'intérêt
local
des
projets
proposés,
Considérant
que
ces
projets
s'inscrivent
dans
les
objectifs
de
l'action
municipale
d'organiser
des
Estivales
au
stade
Huvier
sur
la
période
suivante
:
4
semaines
festives
au
stade
Huvier
organisées
du
mercredi
au
dimanche
(du
mercredi
au
samedi
de
14h
à
20h
et
le
dimanche
de
14h00
à
18h00
avec
une
nocturne
par
semaine) :
Semaine
1
: du
15
au
19
juillet
2026,
Semaine
2
: du
22
au
26
juillet 2026,
Semaine
3
: du
29
juillet
au
2
août
2026,
Semaine
4
: du
5
août
au
9
août
2026.
DÉLIBÈRE Atticle 1er : Approuve
l'attribution
de
subventions
exceptionnelles
d'un
montant
global
de
30
000
€
aux
associations
porteuses
de
projets
d'intérêt
général
pour
la
Ville
de
Noisy-le-Sec,
réparties
selon
le
tableau
en
annexe.
Article
2
:
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
actes
y afférents.
Article
3
:
Dit
que
les
dépenses
s'effectueront
à
l’article
6745
«subventions
aux
personnes
de
droit
privé»
du
budget
2026.
Article
final :
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
devant
le
tribunal
administratif
de
Montreuil,
domicilié
7
rue
Catherine
Puig
—
93558
Montreuil
Cedex.
La
saisine
peut
se
faire
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
par
le
site
www.telerecours.fr.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
Monsieur
le
Maire,
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
commencera
à
courir,
soit
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
la commune,
soit
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
pendant
ce
délai.
Nombre
de
votants
: 40
Pour
: 36
Olivier
SARRABEYROUSE,
Hélène
CLEMENTE,
Jean-Luc
LE
COROLLER,
Amélie
CANONNE,
Bruno
MARTINEZ,
Samia
FETTAL,
Florent
LACAILLE-ALBIGES,
Fatoumata
Bintou
CAMARA,
Alain
GALLAIS,
Sandrine
LOUËT,
Alexandre
MATHI,
Claire
VERDALLE,
Naïma
MOKRI,
Zakaria
BENHAMRA
EL
AKHFACH,
Pascale
LABBÉ,
Albert
PRISSETTE,
Samia
SEHOUANE,
Loïc
VENON,
Malika
EL
MOUCH,
Mourad
ELKARDOUDI,
Marie-Jeanne
EBENGE,
Baptiste
GERBIER,
Anissa
TAZDAIT,
Jaouad
MERIMI,
Marie-Josephe
HAURAY,
Thierry
CANTERO,
Hasiba
KHELIFI,
El
Hadj
Mahmoud
BA,
Marianne
LESOU,
Thomas
FRANCESCHINI,
Muriel
PADIOU,
Médy
LABIDI,
Souad
TERKI,
Marco-Antonio
HORMAZABAL,
Grégory
LEPOITTEVIN,
Olivier DELEU
3/4 Envoyé
en
préfecture
le
29/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
29/05/2026
Publié
le 29/05/2026
S
L Gr
ID
: 093-219300530-20260521-26_05_17-DE
Abstentions
: 4
François
RONGET,
Morad
KHETALA,
Nathalie
ANGIUS,
Ludovic
TIHAR
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: 3
Adrien
GANTOIS,
Wiam
BERHOUMA,
Timothée
GAUTHIEROT
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
approuvent
la
question
à
la
majorité
des
votants.
La
Secrétaire
de
Séance
|Le
Maire
Mme
Amélie
CAN
M.
Olivier SARRAB
414