Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 08 ListeDeliberations signed
Déliberation - 2025 02 ListeDeliberations signe
Procès Verbal - 2024 08 ProcesVerbal signe
Déliberation - 2024 05 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 09 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 03 ListeDeliberations 20240404
Déliberation - 2024 06 ListeDeliberations 20240809
Déliberation - 2024 04 ListeDeliberations 20250410
Déliberation - ListeDeliberations 20221207 1
Déliberation - 2024 01 ListeDeliberations
Déliberation - 2024 08 ListeDeliberations signee
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Chambley-Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 08 ListeDeliberations signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
54890
Chambley-Bussières
DELIBERATIONS PRISES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 novembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-huit novembre, à 20 heures 32,
Le Conseil Municipal de la Commune de CHAMBLEY-BUSSIERES, régulièrement convoqué par le maire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. BERROIS
Sébastien.
Etaient Présents : BERROIS Sébastien, BILEHOU Estelle, BURLATS Emilie, DELAFONT Raphael, KEL Jérôme, LECLERCQ Anthony, MAGNE Michel, PERRIN Jérôme, ROVELLI Sylvain. Étaient absents/excusés : DELAFONT Françoise, PAQUIN David, WARIN Delphine. Procurations : Procurations : Mme DELAFONT Françoise a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à M ROVELLI Sylvain,
Mme WARIN Delphine a donné procuration de vote en son nom pour tous les points à l’ordre du jour à Mme
BURLATS Emilie.
Secrétaire de séance : Jérôme PERRIN
1. Validation du Procès-Verbal de la séance du 23 septembre 2024 — délibération n° 08D01 Procès- verbal validé à l’unanimité
2. Motion pour la défense de la vie locale et du service public de proximité - délibération n° 08D02
motion adoptée à la majorité 10 voix pour et 1 abstention
3. Approbation du RPQS Eau Potable et Assainissement collectif et non-collectif du SIE du SOIRON
— délibération n° 08D03 adoptée à l’unanimité
4. Affouages 2024-2025 : modalités, ouverture des coupes et prix du stère
- délibération n° 08D04 fixant le prix du stère de bois d’affouage, adoptée à l'unanimité
-_ délibération n° 08D05 fixant les modalités de l’affouage, adoptée à l’unanimité
- délibération n° 08D06 les coupes d’affouage, adoptée à l'unanimité
Cession de la parcelle ZM 0224 au SDIS54 - délibération n° 08D07 adoptée à l’Unanimité
Renouvellement de la convention RGPD pour la période 2025-2026 — délibération n° 08D08 adoptée
à l'unanimité
Recensement INSEE 2025 - délibération n° 08D09 adoptée à l’unanimité
8. Recrutement d’un nouvel agent sur un poste d’aide maternelle
— délibération n° 08D10 autorisant le recrutement d’une aide maternelle adoptée à l'unanimité
— délibération n° 08D11 Décision Modificative du BP2024 adoptée à l’unanimité
9, Location de la salle Baron de Wangen (Contrat, règlement, état des lieux) — délibération n° 08D12
adoptée à l’unanimité
10. Aménagement d’un cheminement piétonnier rue de Nancy : demande de subvention au titre de
la DETR -— délibération n° 08D13 adoptée à l’unanimité
11. Demande de subvention AT54 solidarité communes pour l’achat de mobilier — délibération n° 08D14 adoptée à l'unanimité
12. Demande de subvention au titre des amendes de police pour la réduction de largeur de chaussée
par bordurage sur une portion de la rue de la Gare -— délibération n° 08D15 adoptée à l'unanimité
13. Aménagement de l’aire de jeux : demandes de subventions
- Demande DETR pour aménagement d’une liaison piétonne entre la rue de la Gare et la rue de
l'Eglise - délibération n° 08D16 adoptée à l’unanimité
- Demande DETR pour création de 2 terrains de pétanque - délibération n° 08D17 adoptée à
l'unanimité
nu
1
Fait à Chambley-Bussières le 28 novembre 2024.
et affiché le 29 novembre 2024
Le Maire,
Sébastien BERR(