Conseil Municipal - conseil municipal du 25 fevrier 2020

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Conseil Municipal - conseil municipal du 25 fevrier 2020 Document publié le Mardi 25 février 2020 par la commune de Saint-Gervais. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 25 fevrier 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 25 FEVRIER 2020

L’an deux mille vingt, le vingt-cinq février à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Gervais, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Patrice GALLIER, Maire. Date de convocation : 18/02/2020

Etaient présents les conseillers municipaux suivants : M. Patrice GALLIER, Maire, M. Dominique CRANBEDOU, Mmes Jacqueline RAMBERT, Emilie BAFFOIGNE, adjoints ; Mme Stéphanie BIEVER et M. Patrice POTIER (pouvoir de Jean- François BOURSEAU) conseillers délégués ; Mmes Véronique GENESTE, Edith PESCHEL, et MM. Cyril CABIRAN (pouvoir de Marie-France REGNIER), Alain DUMAS, Benoît MARTOS (pouvoir de Mme AUTIER), Laurent MORISSET, Stéphane OUVRARD, Philippe TOUZET.

Excusés : Monique AUTIER (pouvoir donné à Benoît MARTOS), Jean-François BOURSEAU (pouvoir donné à Patrice POTIER), Marie-France REGNIER (pouvoir donné à Cyril CABIRAN), Françoise DUHARD, Franck CAIRO Absents : /

Secrétaire : Jacqueline RAMBERT

M. GALLIER propose 1 minute de silence en hommage à Gisèle COUTANT avant de commencer la séance. Le quorum étant atteint, Patrice GALLIER ouvre la séance à 18h30.

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 21 janvier 2020 est adopté à l’unanimité. Avant d’entamer l’ordre du jour, M. GALLIER demande de rajouter à l’ordre du jour la désignation d’un second conseiller délégué. Accord de tous les membres du conseil.

1 – INSTALLATION DE LAURENT MORISSET AU POSTE DE CONSEILLER MUNIPAL

Le Maire rappelle que par courrier en date du 14 décembre 2019, Monsieur Jean-Marie GUIBERT l’a informé de sa volonté de démissionner de ses fonctions d’Adjoint et de Conseiller Municipal. Cette demande a été transmise en Préfecture car la démission d’un adjoint n’est définitive qu’à la validation du Préfet ou de la Préfète.

Conformément à l’article L.2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame la Préfète a accepté sa démission (courrier du 10/02/2020). La cession de ses fonctions de Conseiller Municipal et d’adjoint est donc définitive. Le Maire réitère son regret face à cette décision et le remercie pour son engagement dans la vie communale de la collectivité.

Madame Gisèle COUTANT, suivante immédiate sur la liste dont faisait partie M. GUIBERT lors des dernières élections municipales du 23 mars 2014, avait été contactée. Malheureusement, le Conseil a eu la tristesse d’apprendre et d’assister à son décès avant d’avoir eu la réponse de Madame la Préfète.

C’est donc le suivant de liste, Laurent MORISSET qui a été contacté. M. MORISSET a accepté les fonctions de conseiller municipal. Ainsi, conformément à l’article L 270 du Code Electoral, Monsieur Laurent MORISSET est installé en qualité de Conseiller Municipal.

Alain DUMAS arrive à 18h45.

Monsieur le Maire lui souhaite la bienvenue au nom de l’ensemble du Conseil Municipal et le remercie d’avoir accepté cette fonction, à 1 mois du renouvellement du Conseil Municipal.

DÉLIBÉRATION 2020007 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE

2 – ÉLECTION D’UN 4ÈME ADJOINT

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7, L 2122-7-2, L 2122-10 et L 2122-15,

Vu la délibération n° 2018030 du 26/06/2018 portant création de 4 postes d’adjoints au maire, Vu la délibération n°2018031 du 26/06/2018 relative à l’élection des adjoints au maire, Considérant la vacance du poste de second adjoint au maire suite à la démission de M. Jean-Marie GUIBERT dont la démission a été acceptée par Madame la préfète par courrier reçu le 10/02/2020,2

Considérant que lorsqu’un poste d’adjoint est vacant, le conseil municipal peut décider que le nouvel adjoint occupe, dans l‘ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire ou que le nouvel adjoint élu prenne place au dernier rang du tableau des adjoints (les adjoints situés après l’adjoint démissionnaire remontent ainsi d’un cran). Considérant qu’en cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,

Le Maire :

- propose, pour assurer le bon fonctionnement des services, de maintenir à 4 le nombre d’adjoints au maire et de faire remonter d’un cran les adjoints situés après M. GUIBERT. (Mme RAMBERT prend place au poste de 2ème adjointe et conserve ses délégations de fonctions et de signature, Mme BAFFOIGNE prend place au rang de 3ème adjointe et conserve ses délégations de fonctions et de signature). Accord unanime de tous les conseillers.

- propose de pourvoir le poste vacant de 4ème adjoint,

- demande aux conseillers de voter au scrutin secret ou à main levée pour l’élection et la désignation du 4ème adjoint.

Accord unanime des conseillers pour le vote à main levée.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à 17 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention : Article 1er : Décide que l’adjoint à désigner occupera le dernier rang du tableau des adjoints et que les adjoints actuels situés au rang 3 et 4 remontent d’un cran.

Article 2 : Procède à la désignation du 4ème adjoint au maire à main levée à la majorité absolue :

Sont candidats : M. Patrice POTIER

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 0

b. Nombre de votants : 17 (dont 3 pouvoirs) c. Nombre de suffrages exprimés : 15 Pour

1 Contre

1 Abstention

d. Majorité absolue : 9

Article 3 : M. Patrice POTIER est proclamé en qualité de 4ème adjoint au maire et il est immédiatement installé.

M. GALLIER précise que les délégations données à M. POTIER seront les mêmes que celles que M. Jean-Marie GUIBERT avait : M. POTIER interviendra dans les domaines de l’école et des finances. Il sera responsable de la commission Ecole, de la gestion de l’emploi du temps, des fiches de poste, des remplacements et des congés de tout le personnel de l’école et du périscolaire. Il assurera la gestion des relations avec l’école et l’ALSH. Dans le domaine des finances, il assurera le contrôle de l’exécution du budget. Il interviendra dans le domaine de l’action économique locale et des commerces de proximité. Délégation de signature lui sera donnée.

DÉLIBÉRATION 2020008 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE

3 – DÉSIGNATION D’UN SECOND CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ

Le Maire rappelle que 2 conseillers délégués avaient été désignés en 2018 : Mme Stéphanie BIEVER et M. Patrice POTIER. Etant donné les nouvelles fonctions d’adjoint au maire de ce dernier, M. GALLIER demande au conseil de préserver le nombre de conseillers délégués à 2 et propose de nommer M. Stéphane OUVRARD conseiller municipal délégué.

Après s’être assuré qu’il n’y avait aucune autre candidature à ce poste et après en avoir délibéré :

Le Conseil Municipal ACCEPTE, à l’unanimité, de nommer M. Stéphane OUVRARD conseiller municipal délégué. Fonctions : Voirie, Bâtiments, Accessibilité (notamment pour l’Eglise) et Sécurité/Défense.

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE

CANDIDAT PLACE EN TÊTE DE LISTE

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

POTIER Patrice 15 Quinze3

4 – CRÉATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 32/35ème HEBDOMADAIRE ET SUPPRESSION DU POSTE D’AJOINT TECHNIQUE DE 24.53/35eme MODIFIE à 26.66/35eme le 01/03/2019

Le Maire précise que depuis mars 2019 Mme FAUCHER Alice est en poste d’aide cuisinière à raison de 26.66/35ème. Depuis cette prise de poste, Mme FAUCHER effectue des heures complémentaires pour les besoins du service (environ 1h par jour). M. GUIBERT avait proposé d’intégrer ces heures complémentaires à son contrat ce qui monterait ces heures à 32/35ème.

La demande a été transmise à la CAP du Centre de Gestion de la Gironde pour validation. Vu l’avis favorable de la CAP en date du 21/01/2020,

Le Conseil Municipal,

Sur le rapport de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal DÉCIDE : - la création au tableau des effectifs de la commune d'un poste d’adjoint technique territorial à raison de 32/35ème, rémunéré conformément à la nomenclature statutaire des décrets susvisés ; - ledit poste est créé à compter du 1er mars 2020 ;

- la suppression du poste d’adjoint technique de 24.53/35ème créé le 01/09/2018 et modifié à 26.66/35ème le 1er/03/2019 ;

- l'inscription des crédits correspondants au budget de la commune ;

DÉLIBÉRATION 2020009 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE

4 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019

Le Maire présente le Compte Administratif de l’année 2019 :

Section de Fonctionnement :

Recettes 1 349 718.48 €

Dépenses 1 151 055.68 €

Résultat de l’exercice (excédentaire) 198 662.80 €

Report résultat antérieur (excédentaire) 180 061.91 €

Résultat de clôture (excédentaire) 378 724.21 €

Section d’Investissement :

Recettes 758 243.27 €

Dépenses 568 865.35 €

Résultat de l’exercice (excédentaire) 189 377.92 €

Report résultat antérieur (déficit) -99 901.05 €

Solde d’exécution d’investissement 2019 à reporter sur 2020 : 89 476.87 €

Le Maire précise que certains travaux n’ont pas pu être réalisés en investissement et qu’il y avait des restes à réaliser importants à reporter sur 2020.

Le Maire rajoute que la présentation du prochain compte administratif sera diffusée sur rétroprojecteur. Il faudra donc inscrire une somme pour l’achat de ce matériel ainsi que pour l’acquisition d’une table de réunion en forme de « U » sur le budget 2020.

M. le Maire quitte la salle et M. Alain DUMAS doyen d’âge, soumet le compte administratif à l’approbation de l’assemblée.

Le compte administratif 2019 est approuvé à l’unanimité.

DÉLIBÉRATION 2020010 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE

M. le Maire reprend la présidence de la séance.4

5 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU PERCEPTEUR 2019

Mme CHAMPAGNE, perceptrice, présente le compte de gestion de l’année 2019, et déclare qu’il est conforme au compte administratif 2019.

Le Maire demande à l’assemblée de délibérer sur le compte de gestion qui reprend les soldes figurant au bilan de l’exercice 2019, les titres de recettes émis et les mandats de paiement ordonnancés ainsi que les opérations d’ordre.

Considérant que les recettes et les dépenses ont été correctement exécutées et que le compte de gestion est conforme au compte administratif, le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, approuve le compte de gestion 2019, qui n’appelle ni observation, ni réserve.

Patrice POTIER interroge Mme CHAMPAGNE sur la possibilité d’épargner de l’argent public. Cette dernière répond qu’il est impossible d’épargner de l’argent public mais qu’il existe une procédure qui autorise à inscrire une somme sur le crédit d’un compte de dépense. Elle rappelle que le budget doit être sincère.

DÉLIBÉRATION 2020011 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE

6 - AFFECTATION DU RÉSULTAT

Le Maire expose,

RESULTAT D’INVESTISSEMENT

RI – DI = 758 243.27 € – 568 865.35 € = 189 377.92 € (résultat excédentaire)

RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

RF – DF = 1 349 718.48 € - 1 151 055.68 € = 198 662.80 € (résultat excédentaire)

Le Maire récapitule,

Sur le Budget primitif 2020 apparaitront les sommes de :

- 99 683.13 € au compte 1068 en recette d’investissement

- 89 476.47 € au compte 001 en recette d’investissement

- 279 041.48 € au compte 002 en recette de fonctionnement

- 189 160.00 € Reste à réaliser de 2019 à inscrire en dépenses d’investissement5

L’affectation de résultat est approuvée à l’unanimité des présents.

DÉLIBÉRATION 2020012 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE

7 - VITRINES EXTERIEURES - MANDATEMENT D’UNE DÉPENSE D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET

La commune a souhaité augmenter sa surface d’affichage en Mairie afin d’informer les administrés sur les différentes décisions du Maire et des administrations, puis les manifestations organisées par les diverses associations sur notre commune. 2 vitrines pour la Mairie et 1 vitrine pour l’Eglise ont donc été achetées à l’entreprise JM BRUNEAU pour 633.00 euros HT, soit 759.60 euros TTC.

Il est nécessaire de délibérer pour autoriser le Maire à mandater cette facture avant le vote du budget.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise l’engagement et le paiement de cette dépense d’investissement avant le vote du BP 2020 au compte 2188 opération 11 pour 547.64 euros TTC et au compte 2188 opération 12 pour 211.96 euros TTC.

DÉLIBÉRATION 2020013 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE

8 – ABRIBUS : INSTALLATION ABRIBUS + MANDATEMENT D’UNE DÉPENSE D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET – DALLE

Monsieur le Maire expose,

En septembre 2019, un administré nous a contacté pour nous demander de créer un abribus à l’angle de la rue des Fraisier et de la rue Jean Mermoz. En effet, 8 enfants de notre commune et de la commune de VIRSAC prennent le bus tous les matins. Il y a 6 enfants qui vont au collège de St-André de Cubzac et 2 enfants qui sont scolarisés au collège de Peujard. Actuellement, ces enfants se retrouvent sans lumière et n’ont aucune structure pour les protéger du froid et des intempéries.

Il est donc indispensable d’éclairer le lieu et de créer un abribus.

Il a été convenu que la commune de VIRSAC prenne en charge l’éclairage et que notre commune participe à l’installation de l’abribus. M. MAGNAC de la Direction des Transports de la Région Nouvelle Aquitaine a été contacté afin de positionner le futur abribus. La création de ce nouvel abribus permet dans un 1er temps de créer un point de ramassage pour les scolaires et dans un 2nd temps permet aux enfants de se protéger en attendant leur bus scolaire.

Nous avons transmis notre demande à la Région afin de bénéficier de l’attribution de ce mobilier, il conviendra à notre collectivité de délibérer à ce sujet.

Pour la pose de ce nouvel abribus, une dalle sera installée. M. CRANBEDOU a demandé à l’entreprise BOUCHER TP d’établir un devis pour cette mission. Le devis est au prix de 4073.00 € HT soit 4887.60 euros TTC.

Plusieurs élus soulignent le prix anormalement cher de la réalisation de cette dalle. Le Maire argumente et explique que le prix est justifié. En effet, avant la création de la dalle de 2m*4m, il faut nettoyer le terrain et évacuer les déblais, réaménager l’accès, réaliser un drain et un puisard EP.

Le Maire demande à l’assemblée de délibérer pour l’autoriser à :

- participer à l’achat de cet abri voyageur à hauteur de 10% soit environ 400 euros et d’inscrire la somme sur le budget 2020 au compte 204122 opération 13 ;

- amortir cette opération sur 5 ans, à partir de l’année N+1 ;

- signer la convention se reportant à cette affaire ;

- engager et mandater la réalisation de la dalle comme dépense d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 sur le compte 21318 opération 13 pour 4073.00 € HT soit 4887.60 euros TTC ; - réaliser une dalle dite « assise » avant l’installation du mobilier.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à réaliser toutes ces opérations.

DÉLIBÉRATION 2020014 ENREGISTRÉE A LA SOUS-PRÉFECTURE DE BLAYE6

Véronique GENESTE quitte la séance à 19h25.

9 – QUESTIONS DIVERSES

1) RECENSEMENT :

Le Maire félicite les agents recenseurs pour leur implication et l’excellent travail qu’ils ont réalisé malgré les difficultés rencontrées, notamment les personnes qui ne répondaient pas aux différentes relances. Les élus sont surpris sur le manque de civisme de ces personnes.

Le Maire présente quelques chiffres :

• 764 adresses d’habitation

• 716 résidences principales

• 4 logements de tourisme

• 3 résidences secondaires

• 90 logements vacants

• 48 personnes non enquêtées

• 861 logements d’habitation

• 1917 personnes sur la commune

2) ASSOCIATION FOOT

Cyril CABIRAN expose,

Les associations FC Saint-Laurent/Saint-Gervais et FC Coteaux Bourgeais souhaitent fusionner. En effet, l’union de ces 2 entités sportives permettraient de réunir les bénévoles, le personnel encadrant et ainsi partager toutes les structures (terrains de sport et vestiaires). Cette fusion devrait être mise en place sur la saison actuelle et permettrait d’apporter une dynamique locale au développement du football sur un territoire encadré par les deux clubs, d’éviter au maximum le départ des joueurs vers les autres clubs, et de continuer à répondre aux exigences actuelles et futures des instances du football.

Cyril CABIRAN explique que les associations devront mutualiser leurs moyens humains, financiers et logistiques, mettre en place des projets sportifs sur plusieurs saisons, assurer un politique de formation des éducateurs, développer le football féminin puis consolider les partenariats et donc être plus visible des collectivités locales et communautaires. Les 2 associations doivent rédiger prochainement leurs nouveaux statuts. Elles sont également en pleine réflexion pour choisir le nouveau nom du club et la couleur des maillots et elles réfléchissent sur la façon dont elles devront exploiter les différents stades.

3) BUREAU DE VOTE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES

Le Maire distribue la feuille d’inscription pour l’organisation du bureau de vote et invite tous les élus à s’inscrire sur ce planning.

Pour conclure le dernier conseil de ce mandat, le Maire remercie toute son équipe pour son implication et son efficacité puis Madame CHAMPAGNE pour avoir participé à cette réunion du conseil municipal. M. le Maire donne la parole à Alain DUMAS, ancien Maire et Président de la Communauté des Communes du Grand Cubzaguais. Alain DUMAS remercie tous les élus. Il félicite leur efficacité et leur fougue. Il regrette le départ prématuré de Josette LARRIEU et Gisèle COUTANT.

Aucune autre question diverse n’est soulevée, l’ordre du jour est terminé.

La séance est levée à 19h40