Compte-Rendu - Compte rendu delegations 05 07 23

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Compte-Rendu - Compte rendu delegations 05 07 23 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lilas. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu delegations 05 07 23)Thèmes du document : Consommateurs, Loisirs, Institutions publiques, Conseil municipal du 5 juillet 2023

COMPTE-RENDU DES DECISIONS

(art. L.2122-22 du CGCT)

DC89-23 10/05/2023 DAC – Décision du Maire du 10/05/2023, déclaration sans suite de la procédure de passation du marché n°08/23 (lot 2) relatif à la fourniture, à la pose et au raccordement

d’une boucle magnétique au Théâtre du Garde-Chasse

DC90-23 16/05/2023 DGST – Décision du Maire du 16/05/2023, Marché public n°10/23 conclu avec la société Conception Réalisation de Menuiseries – CRM pour le remplacement des

fenêtres et installation de stores extérieurs à l’école élémentaire Romain Rolland pour un montant global et forfaitaire de 86 867.88€ HT, soit 104 241 46 TTC.

DC91-23 16/05/2023 DEE- Décision du Maire du 10/05/2023. Renouvellement de l’adhésion à un plus bio. 515.95 euros pour l’année 2023

DC92-23 16/05/2023 DAC – Décision du Maire du 09/05/2023. Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Partez devant conclu avec Le collectif le grand cerf bleu. Montant de

3123.4€ HT soit 3295.19 € TTC (TVA à 5,5%)

DC93-23 16/05/2023 DAC – Décision du Maire du 09/05/2023. Contrat de coréalisation conclu avec les Rencontres Chorégraphiques Internationales de la Seine-Saint-Denis pour un montant

de 4850 € HT soit 5116.75 € TTC (TVA à 5,5%)

DC94-23 16/05/2023 DAC – Décision du Maire du 09/05/2023. Contrat conclu avec L’écho des Corps pour des interventions artistiques dans les écoles. Montant de 8 375.50 € nets (TVA non

applicable).

DC95-23 17/05/2023 DAC – Décision du Maire du 05/05/2023. Contrat conclu avec l’association Musiques Affolées pour la réalisation d’un spectacle. Montant de 350 € nets de taxes (association

non assujettie à la TVA)

DC96-23 17/05/2023 DAC – Décision du Maire du 12/05/2023. Contrat conclu avec l’association Fanfare Charlot d’Eon pour la réalisation d’un spectacle. Montant de 500 € nets de taxes

(association non assujettie à la TVA)

DC97-23 22/05/2023 DSI – Décision du Maire du 22/05/2023. Contrat d’hébergement Famille sur le prologiciel Rhapsodie. 400 euros HT

DC98-23 22/05/2023 DGST – Renouvellement adhésion à l’association Coordination Eau IDF. 550 euros de cotisation, année 2023

DC99-23 25/05/2023 DAC – Décision du Maire du 09/05/2023. Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacle conclu avec La Fourchette Suisse Productions pour un montant de 1 700 €

HT soit 1793.50 € TTC (TVA à 5,5%)

DC100-23 25/05/2023 DAC – Décision du Maire du 16/05/2023. Convention conclue avec la brasserie MIR pour l’occupation du domaine public du 25 au 27 mai 2023. Redevance de 69.75 €

DC101-23 25/05/2023 DAC – Décision du Maire du 15/05/2023. Convention de mise à disposition gracieuse du domaine public conclue avec l’association Pas sans toit du 25 au 27 mai.

DC102-23 25/05/2023 DAC – Décision du Maire du 16/05/2023. Convention de mise à disposition du domaine public du 25 au 27 mai conclue avec Studio KB pour un foodtruck et la fourniture de

repas aux agents. Montant de 613.6 € HT soit 675 € TTC (TVA à 5,5%) et redevance due de 57 €.

DC103-23 25/05/2023 DAC – Décision du Maire du 16/05/2023. Contrat d’achat de spectacle conclu avec l’association Big Bang Productions. Montant de 450 € HT soit 474.75 € TTC (TVA à

5,5%)

DC104-23 26/05/2023 DAC – Décision du Maire du 22/05/2023. Contrat d’achat de spectacle conclu avec Pousse Pousse Production pour une représentation le 26 mai 2023. Montant de

360.19 € HT soit 380 € TTC (TVA à 5,5%)

DC105-23 01/06/2023 DAC – Décision du Maire du 30/05/2023. Modification de la décision n°DC102-23 suite à une erreur dans le montant de la redevance.

DC106-23 07/06/2023 DAC – Décision du Maire du 7 juin 2023. Marché public n°08/23 conclu avec la société ACT II pour la rénovation des sièges du Théâtre du Garde-Chasse pour un montant

global et forfaitaire de 79 933.00€ HT, soit 95 919.60€ TTC (TVA à 20%).

DC107-23 07/06/2023 DGST – Décision du Maire du 7 juin 2023. Marché public de travaux n°11/23 conclu avec la société STTS pour le remplacement du sol sportif au Gymnase Rabeyrolles

pour un montant global et forfaitaire de 181 587.50€ HT, soit 217 905.00€ TTC (TVA à 20%).

DC108-23 07/06/2023 DGST – Décision du Maire du 7 juin 2023. Marché public de travaux n°12/23 conclu avec la société KLC Désamiantage afin de rénover partiellement l’école élémentaire

Romain Rolland en effectuant des travaux de désamiantage, déconstruction et déplombage. Le marché est passé pour un montant global et forfaitaire de 36 712.50€ HT, soit 44 055.00 TTC (TVA à 20%).

DC109-23 08/06/2023 DEE – Décision du Maire du 17/05/2023. Contrat de prestation artistique conclu avec Pauline BREGER pour la réalisation d’une animation. Montant de 550 € nets (non

assujettie à la TVA)DC110-23 08/06/2023 DEE – Décision du Maire du 05/05/2023. Contrat de prestation artistique conclu avec Huit et Demi Productions pour une vidéo au RPE. Montant de 2 083.33 € HT soit 2

500 € TTC (TVA à 20%).

DC111-23 08/06/2023 DEE – Décision du Maire du 08/06/2023. Renouvellement de l’adhésion à l’association LAB3S. Montant de 2 500 € nets

DC112-23 08/06/2023 DJS – Décision du Maire du 08/06/2023. Contrat d’abonnement à un logiciel de gestion active de la dette de la Ville des Lilas avec la société Orféor. Montant de 5 000€ HT,

soit 6 000€ TTC (TVA à 20%).

DC113-23 08/06/2023 DJP – Décision du Maire du 08/06/2023. Demande de subvention auprès de la CAF de la Seine-Saint-Denis dans le cadre du contrat d’accompagnement à la scolarité.

DC114-23 08/06/2023 DEE – Décision du Maire du 31/05/2023. Contrat conclu avec UCPA SPORT VACANCES dans le cadre des colos apprenantes 2023. Montant maximum de 18 000

€ nets (association non assujettie à la TVA)

DC115-23 12/06/2023 DAC – Décision du Maire du 06/03/2023. Contrat de cession de droit d’exploitation.de spectacle conclu avec les groupes Karatoké et Petit Orcherstre Parisien. Montant de

4 800 € HT soit 5 064 € TTC.

DC116-23 12/06/2023 DAC – Décision du Maire du 05/06/2023. Contrat de cession du droit de représentation de spectacle conclu avec Linfraviolet. Montant de 679.4 € nets (association non

assujettie à la TVA)

DC117-23 13/06/2023 DAC – Décision du Maire du 05/06/2023. Représentation de spectacle conclue avec Au Pavillon. Montant de 2776.76 € nets (association non assujettie à la TVA).