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Déliberation - PLU Barcelonne 05 Annexes PdG
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Barcelonne.
Lien du pdf (Déliberation - PLU Barcelonne 05 Annexes PdG)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
P L U PLAN LOCAL D’URBANISME
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
Commune de BARCELONNE
Pièce n°
5 ANNEXES
REVISION GENERALE
du Plan d’occupation des sols
valant élaboration du Plan Local
d’Urbanisme prescrite par
délibération du Conseil Municipal
du : 15 décembre 2015
ARRET
du document par délibération
du Conseil Municipal du :
2 octobre 2019
LE MAIRE
APPROBATION
du document par délibération du
Conseil Municipal du :
5 mars 2020
LE MAIRE
Réalisation :
KAX conseil en urbanisme – 28, rue François Arago, 13005 Marseille
Alpicité – 14 rue Caffe, 05200 Embrun
Monteco – 90 chemin du réservoir, 04206 Allos Commune de Barcelonne – Drôme
Plan local d’urbanisme – Pièce n°5 : annexes
2
Sommaire
5.1. Servitudes d’utilité publique
5.2. Droit de préemption urbain
5.3. Schéma du réseau d’eau potable