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Procès Verbal - daij1yg418c9n9
Compte-Rendu - s5ynrm2epvi37e
Compte-Rendu - n5c1zed3pcxzwt9
Compte-Rendu - ff1xhmbvb77per
Document publié le Mardi 19 avril 2011 par la commune de Langlade.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ff1xhmbvb77per)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Justice et droit,
TS
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
23 MAI
2018-19H30
COMPTE-RENDU
Ville
de
LANGLADE
L’an
deux
mille
dix-huit,
le vingt-trois
mai,
à dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Langlade,
dûment
convoqué
le dix-sept
mai
deux
mille
dix-huit,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU,
Maire.
Membres
présents
: Gaëtan
PREVOTEAU
- Denis
LLORCA
- Marlène
CHAILAN
- Patrick
ROCHETTE
- Nathalie
BOHAIN
- Christine
CHASSARD
- Jean-François
CHASSAGNE
- Stéphane
INCEGNIERI
-
Damien
ADROVER
- Hélène
LACROIX
- Ludovic
GAUDEY
- Monique
VOSALHO
- Philippe
HERAULT
- Véronique
MARTIN
Procurations
: Alain
VIALA
à Denis
LLORCA
Sylvie
MONNIER
à Gaëtan
PREVOTEAU
Anne
CABANIS
RUNEL
à Véronique
MARTIN
Absents
: Vincent
REZZA
Secrétaire
de
séance
: Christine
CHASSARD
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
3 mai
2018
Rapporteur
: Gaëtan
PREVOTEAU,
Maire
Le
procès-verbal
de
séance
du
3 mai
dernier
a été
remis
avec
la convocation
de
la présente
séance.
VOTE
A L’UNANIMITE Rapporteur : Gaëtan PREVOTEAU, Maire Considérant que la commune a fait publier un avis
d’appel
public
à la
concurrence
pour
concéder
Pexploitation
de
la buvette
du
GRAVITY
FESTIVAL
2018
à un
prestataire
privé.
Les
opérateurs
économiques
intéressés
ont
été
informés
que
leurs
propositions
seraient
analysées
au
regard
d’un
critère
financier
prédominant,
lié
notamment
au
montant
de
la redevance
versée
à la
collectivité,
et
d’un
critère
technique.
Quatre
candidats
ont
déposé
leur
dossier
et ont
vu
leur
offre
analysée.
Trois
d’entre
eux
ont
été
admis
à négocier.
À Pissue
des
négociations,
l’offre
de
la société
LE
BISTRONOME
est
apparue
la plus
intéressante
au
regard
des
critères
de
sélection.
En
particulier,
LE
BISTRONOME
propose
le versement
à la
commune
d’une
redevance
comportant
une
part
fixe
de
2500
€ et
une
part
variable
de
1,70
€ par
entrée.
Il est
done
proposé
au
Conseil
Municipal
d’approuver
le choix
de
la SARL
LA
BISTRONOMIE
pour
Pexploitation,
par
voie
de
concession,
de
la buvette
du
GRAVITY
FESTIVAL
2018.
VOTE
À L’UNANIMITE
Rapporteur
: Marlène
CHAILAN,
Adiointe
aux
Finances
La
présente
convention
a pour
objet
de
fixer
les
conditions
d’occupation
du
domaine
public
à l’occasion
du
Gravity
Festival
qui
se
tiendra,
sur
le site
du
Moulin
à vent,
situé
Chemin
du
Moulin
à vent
à LANGLADE
- Le
vendredi
22
juin
2018
de
18h00
à 02h00
- Le
samedi
23
juin
2018
de
18h00
à 02h00
À l’occasion
de
ce
festival,
la Commune
de
Langlade
souhaite
mettre
à disposition,
à la
société
« Une
Comm’unik,
un
emplacement
afin
de
tenir
un
stand
de
marquage
textile. Cette dernière mettra en vente
plusieurs
objets
floqués
du
logo
« Gravity
festival
2018
» :
- Bandanas - Casquettes - Mugs - T-Shirt En
contrepartie,
l’occupant
devra
verser
à la
commune
de
LANGLADE
une
redevance
d'occupation
du
domaine
public
se
décomposant
entre
:
- un
terme
fixe,
d’un
montant
de
40.00
€ TTC
par
jour
d’occupation
comprenant
le coût
du
branchement
électrique. - un
terme
variable,
correspondant
à :
* 1 euro
pour
chaque
bandana
vendu
* 1.5
euros
pour
chaque
casquette
vendue
* I euros
pour
chaque
mug
vendu
* 2
euros
pour
chaque
T-shirt
vendu
Il est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
la convention
d’occupation
temporaire
du
domaine
public
à Poccasion
du
Gravity
Festival
2018
entre
la société
« Une
comm’unik
» et
la Commune
de
Langlade,
telle
qu’elle
vient
d’être
présentée.
VOTE
A L’UNANIMITE
Rapporteur
: Marlène
CHAILAN,
Adjointe
aux
Finances
Par
délibération
n°46/2014,
en
date
du
22
mai
2014,
le Conseil
Municipal
a approuvé
la création
d’une
régie
de
recettes
pour
toutes
les
manifestations
festives,
sportives,
culturelles
et protocolaires.
Pour
rappel,
elle
englobe
les
droits
d’entrée
sur
ces
manifestations,
les
réservations
pour
les
repas,
buffets
et dîners
en
faisant
partie,
les
recettes
d’une
éventuelle
buvette
ainsi
que
celles
provenant
de
la vente
de
programmes
et de
produits
dérivés.
Cependant,
compte
tenu
des
recettes
mensuelles
qu’elle
encaisse
depuis
sa
création,
il convient
d’apporter
quelques
modifications. En effet, il est proposé au conseil Municipal : - D’apporter un complément au mode de recouvrement, en rajoutant
l’encaissement
par
carte
bancaire,
par
internet
ainsi
que
l’ouverture
d’un
compte
de
dépôt
de
fond
au
trésor
sur
lequel
les
encaissements
seront
versés
;
- _
De
modifier
le montant
maximum
de
l’encaisse
que
le Régisseur
est
autorisé
à conserver
à 25
000
€
(initialement
prévu
à 7
500
€)
;
- D’astreindre
le régisseur
à constituer
un
cautionnement
d’un
montant
de
300
€, compte
tenu
du
montant
moyen
des
recettes
encaissées
mensuellement.
VOTE
A L’UNANIMITE
Rapporteur
: Marlène
CHAILAN,
Adjointe
aux
Finances
Par
délibération
n°08/2016
en
date
du
1%
mars
2016,
le Conseil
Municipal
a approuvé
la tarification
applicable
pour
la régie
de
recettes
« manifestations
festives,
sportives,
culturelles
et protocolaires
»,
Par
délibération
n°41/2018
en
date
du
26
avril
2018,
le Conseil
Municipal
a approuvé
un
complément
à la
tarification
applicable
pour
la dite
régie,
Pour
rappel,
cette
régie
englobe
ainsi
les
droits
d’entrée
sur
les
manifestations,
les
réservations
pour
les
repas,
buffets
et diners
en
faisant
partie,
les
recettes
d’une
éventuelle
buvette
ainsi
que
celles
provenant
de
la vente
de
programmes
et de
produits
dérivés.
Ces
recettes
seront
perçues
contre
remise
à l’usager
d’un
ticket
numéroté
provenant
d’un
carnet
à souches,
portant
le tarif
du
droit
d’entrée.
Les
tarifs
qui
ont
été
approuvés
sont
les
suivants
:
- Ticket
rouge
consommation
: 1 €
- Ticket
jaune
consommation
: 2 €
- Ticket
orange
consommation
: 6 €
- Ticket
mauve
consommation
: 10
€
- Ticket
vert
consommation
: 12
€
- Ticket
bleu
consommation
: 13
€
- Ticket
gris
consommation
: 0.5
€
- Ticket
marron
consommation
: 5 €
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
compléter
la tarification
ci-dessus,
en
ajoutant
une
tarification
supplémentaire
:
- Ticket
beige
consommation
: 2.5
€
VOTE
À L’UNANIMITE Rapporteur : Marlène CHAILAN, Adjointe aux Finances Par délibération n°45/2011, en date du 19 avril 2011,
le Conseil
Municipal
avait
approuvé
la création
d’une
régie
de
recettes
pour
le centre
aéré.
Par
délibération
n°09/2016,
en
date
du
1°
mars
2016,
le Conseil
Municipal
avait
approuvé
l'intégration
à
la régie
de
recettes
pour
le centre
aéré,
le paiement
par
Chèque
Emploi
Service
Universel
(C.E.S.U).
Pour
rappel,
cette
régie
prévoit
les
modalités
suivantes
:
Article
1 : La
régie
est
installée
au
centre
aéré
(5 chemin
de
Très
Patas
à Langlade)
Article
2 : La
régie
encaisse
les
recettes
suivantes
:
+ Produits
liés
aux
activités
du
centre
aéré
Article
3 : Les
recettes
désignées
à l’article
2 sont
encaissées
selon
les
modes
de
recouvrement
suivants
:
* en
numéraire,
ou
au
moyen
de
chèques
bancaires
ou
postaux
contre
délivrance
d’une
quittance,
ou
par
Chèque
Emploi
Service
Universel
(C.E.S.U)
Article
4 : Le
montant
de
l’encaisse
que
le régisseur
est
autorisé
à conserver
est
fixé
à 1.500
euros.
Article
5 : Le
régisseur
est
tenu
de
verser
au
comptable
public
assignataire,
le montant
de
Fencaisse
dès
que
celui-ci
atteint
le maximum
fixé
à l’article
4 et
au
minimum
une
fois
par
mois.
Article
6 : Le
régisseur
est
assujetti
à un
cautionnement
selon
la règlementation
en
vigueur.
Article
7 : Le
régisseur
percevra
une
indemnité
de
responsabilité
dont
le montant
sera
précisé
dans
l’acte
de
nomination,
selon
la règlementation
en
vigueur.
Article
8 : Le
Maire
de
Langlade
ou
son
représentant
et le
comptable
Public
de
Sommières
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal,
de
modifier
l’article
3 précisant
les
modes
de
recouvrement
afin
de
pouvoir
autoriser
le paiement
par
carte
bancaire
et par
internet
ainsi
que
l’ouverture
d’un
compte
de
dépôt
de
fonds
au
trésor
sur
lequel
les
encaissements
seront
versés.
VOTE
À L’UNANIMITE Rapporteur : Marlène CHAILAN, Adjointe
aux
Finances
Lors
de
sa
séance
du
25
septembre
2006,
le Conseil
Municipal
avait
statué
sur
l’augmentation
du
prix
du
ticket
de
cantine,
et avait
fixé
le prix
du
repas
à 3,85
€,
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
passer
le prix
du
repas
de
cantine
de
3,85
€ à
4 €,
à compter
du
ler
juillet
2018
soit
une
augmentation
de
3.89
%.
VOTE
A L’UNANIMITE
Rapporteur
: Marlène
CHAILAN,
Adjointe
aux
Finances
La
garderie
périscolaire
accueille
les
enfants
de
7h20
à 8h20
puis
de
16h30
à 18h30,
les
lundi,
mardi,
jeudi
et vendredi. Considérant
l’augmentation
des
dépenses
engendrées
par
la garderie
périscolaire,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
l’augmentation
de
la tarification
de
la garderie,
approuvée
par
délibération
en
date
du
2 juillet
2009,
de
0.50
€ à
0.60
€.
VOTE
À L’UNANIMITE
Rapporteur
: Denis
LLORCA,
1° Adjoint
délégué
à la
Petite
enfance,
à la
Jeunesse
et aux
Sports
Depuis
quelques
années,
les
pouvoirs
publics
incitent
à la
pratique
du
deux
roues.
La
Communauté
d’Agglomération
Nîmes
Métropole
vient
compléter
l'offre
de
mobilité
déjà
proposée
sur
Nîmes
par
les
vélo
TANGO,
en
prêtant
aux
communes
membres
qui
le souhaitent
des
vélos
à assistance
électrique
durant
la période
du
27
avril
2018
au
03
août
2018.
Ces
vélos
contribuent
à la
qualité
environnementale
et confèrent
encore
plus
de
liberté
dans
les
déplacements
urbains.
Afin
de
sensibiliser
ou
inciter
à l’usage
de
déplacements
alternatifs
à la
voiture
individuelle
et mettre
à la
disposition
de
la population
langladoise
cinq
véloTango,
Nîmes
Métropole
propose
à la
commune
de
signer
un
contrat
de
prêt
pour
5 vélos.
La
commune
de
Langlade
souhaite
réserver
ces
5 véloTango
aux
langladois
qui
pourront
ainsi
en
disposer
dans
le respect
des
conditions
générales
d’utilisation
applicables
au
service
exclusif
de
prêt
de
vélo
à
assistance
électrique
VAE. Les utilisateurs devront se conforter aux modalités
de
prêt
en
signant
un
contrat
d’engagement
de
location
avec
la commune
qui
définit
:
- La
mise
à disposition
- La
gratuité
du
prêt
- La
durée
du
prêt
- Les
procédés
de
retrait,
de
restitution,
d’entretien
du
vélo
- La
responsabilité
de
l’emprunteur...
VOTE
A L’UNANIMITE
Intervention
de
M.
Jean
HIBLOT
Gaëtan
PREVOTEAU
laisse
la parole
à M.
Jean
HIBLOT.
M.
HIBLOT
se
présente
photographe
bénévole
de
la Commune
et informe
l'assemblée
qu’il
effectue
actuellement
un
suivi
photographique
des
chantiers
en
cours
sur
Langlade,
notamment
sur
le changement
des
tuyaux
du
réseau
d'eau,
la future
salle
polyvalente
et l'aménagement
de
l'ancienne.
M.
HIBLOT
explique
l’objectif
de
sa
démarche
à savoir
: « mémoriser,
de
manière
aisément
consultable
pour
nous-mêmes,
et pour
celles
et ceux
qui
nous
succèderont,
la
chronologie
des
travaux
réalisés
sur
chaque
chantier.
Nos
mémoires
ne
sont
pas
infaillibles,
et l'image
est
souvent
un
excellent
recours
rapidement
disponible,
pour
les
rafraîchir.
Cette
remarque
est
d'autant
plus
réelle,
lorsqu'il
s'agit
d'éléments
de
construction,
n'étant
plus
visibles.
C'est
particulièrement
le cas
pour
les
tuyauteries
enterrées
».
Il explique
ensuite
l’intérêt
de
la mission
: « Consulter
de
tels
documents
peut
s'avérer
très
utile,
dans
le
cadre
de
discussions
contradictoires,
après
travaux,
Cela
peut
revêtir
un
caractère
technique
important
mais
aussi
plus
« pécunier
» En
particulier
dans
le cadre
de
travaux
supplémentaires,
faisant
l'objet
de
modifications
ou
d'ajouts
au
contrat
initial
».
M.
HIBLOT
précise
également
à l’assemblée
son
mode
opératoire
:
« Les
images
sont
réalisées
dans
un
format
professionnel,
puis
amendées
et transformées
en
format
universel
JPEG.
Pour
des
raisons
pratiques
le format
dimensionnel
choisit
pour
des
consultations
rapides
sur
écran
d'ordinateur,
est
le format
A4
(210x297
mm).
Mais
le format
dimensionnel
d'origine
est
conservé.
(124,63
x 83,18mm.).
Il présente
l'avantage
de
pouvoir
réaliser
des
tirages
de
grandes
dimensions,
et
d'excellente
qualité.
Conserver
ces
travaux
sur
la
mémoire
centrale
du
système
informatique
de
la
mairie
ne
me
semble
pas
être
la
meilleure
solution.
Ce
serait
à mon
avis
imprudent.
C'est
la
raison
pour
laquelle
je
conseille
vivement
une
conservation
sur
disque
externe,
réservé
à ces
seuls
usages
photographiques,
et aisément
commutable
sur
tous
les
terminaux
de
la mairie.
La
sécurité
doit
être
encore
améliorée,
grâce
à un
disque
d'archives,
qui
ne
serait
jamais
utilisé
pour
la
consultation.
Je
conseille
l'acquisition
d'un
disque
d'un
To
pour
les
consultations
courantes
ou
d'éventuels
tirages,
et un
second
disque
d'un
To
pour
l'archivage.
(Budget
pour
ces
deux
disques
environ
260€). J'ajoute à ce propos que l'intégralité
de
ces
dossiers
est
aussi
archivée
dans
ma
propre
installation,
sur
disque
externe.
Les
images
sont
réalisées
et classées
de
manière
chronologique.
Pour
le chantier
de
tuyauteries
d'eau,
chaque
reportage
est
accompagné
d'une
capture
d'écran
du
secteur
concerné,
réalisé
dans
« Google
Earth
». Ainsi,
sait-on
immédiatement
de
quel
endroit
il est
question
et auquel
se
rapportent
ces
photos.
Le
classement
prend
évidemment
une
place
importante
et mérite
une
attention
particulière,
faute
de
quoi,
« faire
de
la
photo
» ne
servirait
à rien.
Tout
est
donc
classé
selon
une
arborescence
existant
en
annexe.
Chaque
reportage
est
repérable
par
sa
date.
Pour
le chantier
de
tuyauteries
d'eau
j'ai
choisi
de
traiter
de
manière
séparée,
les
travaux
« en
lignent
»,
et ce
que
j'ai
appelé
les
« Points
spéciaux
», repérés
de
N°1
à N°...
Sur
une
capture
d'écran
de
la
phase
concernée. Îl en
est
de
même
pour
les
raccordements
aux
riverains
qui
font
l'objet
d'un
traitement
séparé.
I faut
aussi
rappeler
que
ce
chantier
comporte
trois
phases
distinctes.
À l'heure
de
cet
exposé,
la
première
phase
est
avancée
à 96%,
et la
seconde
terminée.
Une
note
d'informations
est
disponible
en
alinéa
5 du
chapitre
1 «
Chantiers
Tuyauteries
d'eau
» ».
Il conclut
en
précisant
que
l’ensemble
de
ces
documents
appartiennent
à la
mairie
qui
peut
en
faire
l'usage
qui
lui
convient.
Gaëtan
PREVOTEAU
le remercie
au
nom
du
Conseil
Municipal.
Il souligne
ce
beau
travail,
sa
contribution
et son
implication
pour
la Commune
de
Langlade.
Gaëtan
PREVOTEAU
rajoute
qu’au
vu
des
photos
présentées
ce
soir,
une
réflexion
sera
menée
avec
son
équipe,
sur
une
éventuelle
exposition
à l'issue
des
travaux.
HAE
La
séance
est
levée
à 20H01
Le
Maire,
Gaëtan
PREVOTEAU