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Procès Verbal - poq259qlm0ekc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Langlade.
Lien du pdf (Procès Verbal - poq259qlm0ekc)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS
VERBAL
SOMMAIRE
DE
LA
SÉANCE
DU
28
JANVIER
2015
N°
d’ordre
: 2015
- 01 PROCÈS
VERBAL
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
MERCREDI
28
JANVIER
2015
Membres
présents
: Gaëtan
PREVOTEAU
- Marlène
CHAILAN
- Xavier
CRUCHON
- Nathalie
BOHAIN
- Patrick
ROCHETTE
- Jean-François
CHASSAGNE
-
Sylvie
MONNIER
- Denis
LLORCA
- Jean-Pierre
DELORME
- Alain
VIALA
- Hélène
LACROIX
- Vincent
REZZA
—Anne
CABANIS-RUNEL-
Damien
ADROVER
- Thierry
VALETTE-Véronique
MARTIN
Procurations
: Maggy
CONTE
à Gaëtan
PREVOTEAU
Christine
CHASSARD
à Sylvie
MONNIER
Bénédicte
MIRIEL
à Nathalie
BOHAIN
Membre
absent
excusé
: 0
Secrétaire
de
séance
: Marlène
CHAILAN
Membres
élus
: 19
Etaient
présents
: 16
Procurations
: 3
Absent
: 0
L’an
deux
mille
quinze,
le vingt-huit,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Langlade,
régulièrement
convoqué
le vingt-trois
deux
mille
quinze,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
ouvre
la
séance.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
d’approuver
le P.V.S.
de
la séance
du
11
décembre
2014,
celui-ci
est
approuvé
à l’unanimité.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
a
délibéré
sur
les
questions
suivantes
: ORDRE
DU
JOUR
N°
TITRE
DE
LA
QUESTION
Mise
en
vente
de
terrains
communaux
par
adjudication
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
ADOPTEE
A
LA
MAJORITE
Madame
Anne
CABANIS-RUNEL
s’abstient.
Monsieur
Vincent
REZZA
vote
contre.
Autorisation
d’engagement
des
crédits
d’investissements
avant
Padoption
du
budget
2015
RAPPORTEUR
: Madame
Marlène
CHAILAN
ADOPTEE
A
LA
MAJORITE
Monsieur
Vincent
REZZA
s’abstient
Mise
à jour
des
garanties
d’emprunt
de
50%
pour
le remboursement
des
prêts
PLAI,
PLAI
Foncier,
PLUS,
PLUS
Foncier,
PLS
et
PLS
Foncier
souscrits
par
la
SEMIGA
RAPPORTEUR
: Madame
Gaëtan
PREVOTEAU
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Approbation
des
nouvelles
tarifications
et durées
des
concessions
et du
columbarium
du
cimetière
de
Langlade
RAPPORTEUR
: Monsieur
Alain
VIALA
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Contrat
Enfance
et
Jeunesse
RAPPORTEUR
: Monsieur
Xavier
CRUCHON
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Mise
à jour
de
la convention
d’Occupation
du
Domaine
Public
entre
la société
France
Pylône
Services
Towers
et
la
Commune
de
Langlade
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Renouvellement de la Convention de partenariat
à intervenir
entre
Nîmes
Métropole
et la
Commune
de
Langlade
pour
le
programme
«
Scène
Agglo
»
RAPPORTEUR
: Madame
Nathalie
BOHAIN
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À 19H55