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Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 04h22 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Déliberation - 20251218 CMODJ)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
Vertou, le 12/12/2025
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18/12/2025
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 24/11/2025
INFORMATIONS
DÉLIBÉRATIONS
Société
1. Approbation de la convention e-primo avec l'éducation nationale 2. Dispositif PASSERELLE à l’école Simone VEIL - Convention de partenariat et de coopération entre l’Education Nationale, la Ville de Vertou et l’Institut Public Ocens
RAPPORTEUR : Patrice GARNIER
3. Convention avec l’association Saint Benoit Labre pour l’accueil d’urgence des personnes privées de logement (service ASUR)
4. Convention avec le Centre local d’information et de coordination gérontologique (CLIC) Villes Vill’âges
RAPPORTEUR : Juliette LE COULM
Vie dans la ville
5. Attribution de subventions aux manifestations sportives
RAPPORTEUR : Marc HELAUDAIS
Moyens
6. Budgets Primitifs – Exercice 2026- Budget principal et budget annexe – Approbation 7. Vote des taux des taxes locales 2026
8. Admission en non-valeur de titres de recettes - Budget Principal
RAPPORTEUR : Christian CORBEAU 9. Présentation du rapport social unique 2024 (RSU)
10. Rapport 2025 sur l'égalité entre les femmes et les hommes 11. Délibération modificative du système indemnitaire à la mise en place d’un régime de prévoyance
12. Recrutement des agents recenseurs
13. Mise à jour du tableau des emplois
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC
Territoire
14. Loiry Cœur Vert – Convention tripartite
15. Transfert à titre gratuit à Nantes Métropole au titre de ses compétences de diverses parcelles
16. Vente d’un terrain rue Alphonse FILLION à la SAS IBN GESTION 17. Convention et acte authentique actant un droit de passage et un droit de surplomb pour la commune sur la propriété de M. BRU
18. Institution d’une servitude sur un terrain communal situé « La Grand’Noë » au profit de la société ENEDIS
19. Cession d’une parcelle cadastrée DN n°188 au profit des consorts Hythier 20. Vente d’un immeuble bâti 9 rue Traversière
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART
21. Convention de sous occupation du « Quai 120 » avec l’association l’AMAP de la Gare
RAPPORTEUR : Lydie NOGUE
22. Système de vélos électriques en libre-service – Appel à manifestation d’intérêt en vue d’une autorisation d’occupation du domaine public communal – Délégation
RAPPORTEUR : Thomas DELPLACE