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Déliberation - del2025 078 subvt de fonctionnement 2025 centre de loisirs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2025 078 subvt de fonctionnement 2025 centre de loisirs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
MAIRIE
à:
COMMUNE
DES
Cd"
S'
LOF
ID
: 074-217400852-20250626-DEL2025078-DE
leon
tr
ILES
es
MONTIOIE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
26
JUIN
2025
Nombre
de
membres
:
En
exercice
: 15
Présents
: 8
Pouvoirs
: 3
Absents
excusés
: 5
Absents
: 2
Votants
:
11
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-CINQ
LE
VINGT-SIX
JUIN
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
19
JUIN
2025,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire. ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Michel
BOUVARD,
M.
Bertrand
DOLIGEZ,
Mme
Marielle
MRMOUD,
Mme
Noëlle
GRAVAUD.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Michel
BELIN
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
M.
Florian
GIBIER
(donne
pouvoir
à
François
BARBIER),
M.
Jean-Christophe
DOMINGUEZ
(donne
pouvoir
à
Gaëlle
BLANCHARD),
Mme
Peggy
LE
BRUCHEC,
Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON. ABSENTS
: M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET.
OBJET
: SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
2025
-
CENTRE
DE
LOISIRS DEL2025-078
Rapporteur
: Gaëlle
BLANCHARD
Le
03/06/2025,
l'association
le
refuge
des
petits
montagnards
a
sollicité
la
commune
des
Contamines
Montjoie
pour
une
subvention
de
fonctionnement
au
titre
de
l’année
2025,
pour
le
nouveau
centre
de
loisirs
des
Contamines-Montjoie.
Après
étude
du
dossier
de
l'association,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'adopter
une
subvention
de
20
000
€
à
l'association
le
refuge
des
petits
montagnards,
pour
le
fonctionnement
du
centre
de
loisirs
des
Contamines-Montjoie.
Demande
Proposition
ASSOCIATION
2025
2025
[CENTRE
DE
LOISIRS
LE
REFUGE
DES
PETITS
MONTAGNARDS
TOTAL
20
000,00
€ |
20
000,00
€
20
000,00
€|
20
000,00
€
Il
est
rappelé
que
les
élus
membres
de
l'exécutif
des
associations
ne
peuvent
pas
prendre
part
au
vote
de
la
délibération.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
:
Pour
:
11
Contre
:
Abstention
: -_
D'ADOPTER
une
subvention
de
fonctionnement
de
refuge
des
petits
montagnards
pour
l'année
2025,
pol
Contamines-Montjoie.
Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2025
Reçu
en
préfecture
lé
01/07/2025
Publié
le
S
L
0
ID
: 074-217400852-20250626-DEL2025078-DE
-__
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
concernant
l'attribution
de
cette
subvention.
-__
DE
PRECISER
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
2025.
En
Mairie,
le
26
juin
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le
En
Mairie,
le
26
juin
2025
Le
Maire,
François
BARBIER