Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - DEL22 11 29 17 RAPPORT
Déliberation - DEL22 11 29 21 TAXE DAMENAGEMENT REVERSEMENT A SET
Déliberation - DEL22 10 04 04 Rapport dactivite 2021 SMBT
Déliberation - DEL22 07 19 07 RAPPORT DACTIVITES 2021 SIVOM
Déliberation - DEL17 11 17 14 RAPPORT DACTIVITES 2016 CABT
Déliberation - DEL22 10 04 03 Rapport gestion et activite 2021 SP
Déliberation - DEL22 11 29 29 CONVENTION LUDOTHEQUE ENTRE LOUPIAN
Déliberation - DEL22 11 29 18 DENOMINATION STADE FOOTBALL SYNTHET
unknown - DEL22 11 29 29 CONVENTION
unknown - DEL17 11 17 14 RAPPORT DACTIVITES 2016 CABT 2
Déliberation - DEL22 11 29 17 RAPPORT DACTIVITES 2021 Sete Agglopole Mediterranee
Document publié le Mardi 29 novembre 2022 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL22 11 29 17 RAPPORT DACTIVITES 2021 Sete Agglopole Mediterranee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 09/12/2022
Reçu en préfecture le 09/12/2022
Publié le 09/12/2022 ee
ID : 034-213401508-20221129-DEL22 11 29 17-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 29 novembre 2022 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire. Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; J-C ARAGON ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; J-D POUSSIER ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ; B. DANIS ; N. LECLERC ; D. CUPOLI ; C. AZAIS ; W. BIGNON ; J-M DUMAS; C. PINO; C. BASTIDE ; A. ZAKHARY
Absents représentés : M-C. FABRE DE ROUSSAC par M. ROUVIER ; G. REQUENA par M. PEREZ ; S. BASSI-ALLEMAND par A. KELLY ; A. CHOUKROUN par M. IBARS ;S. MARTI par L. GASC ; $. JEAN par J-D POUSSIER ; L. DELAITE par C. PROUTEAU ; D. VIALAS par D. CUPOLI ; J. GROSSO par A. ZAKHARY ; D. SAUVADE par C. BASTIDE Absent : JF. MARY
17. Rapport d’activités 2021 de Sète Agglopôle Méditerranée (Annexe 5)
Sète Agglopôle Méditerranée nous a communiqué son rapport d'activités pour l’année 2021. Ce rapport fait l’objet d’une communication au Conseil municipal.
Il appartient au Conseil municipal :
De prendre acte du rapport annuel de Sète Agglopôle Méditerranée pour l’année 2021. Il convient d’en prendre acte.
Lien : ANNEXE Rapport Annuel activités 2021 SAM
LE CONSEIL
Entendu l’exposé du Rapporteur,
Après en avoir délibéré,
PREND ACTE
DECIDE
De prendre acte du rapport annuel de Sète Agglopôle Méditerranée pour l’année 2021.
Pour extrait conforme,
La secrétaire de séance Le Maire
Marie PEREZ Yves MICHEL
A