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Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL22 10 04 04 Rapport dactivite 2021 SMBT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 14/10/2022
Reçu en préfecture le 14/10/2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE |” 1402022 ID : 034-213401508-20221004-DEL22 10 04 04-DE = = ee’
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 4 octobre 2022 à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Marc Rouvier, 1% Adjoint.
Présents : M. ROUVIER; L. FABRE; G. REQUENA ; J-C ARAGON; S. BASSI- ALLEMAND ; A. KELLY ; L. GASC ; J-D POUSSIER ; C. PROUTEAU ; M. PEREZ ; B. DANIS ; N. LECLERC ; D. CUPOLI ; S. MARTI ; S. JEAN ; W. BIGNON ; D. VIALAS ; C. PINO ; C. BASTIDE ; J. GROSSO ; D. SAUVADE ; A. ZAKHARY
Absents représentés : M-C. FABRE DE ROUSSAC par M. FABRE ; M. IBARS par M. ROUVIER ; A. CHOUKROUN par D. CUPOLI ; C. AZAIS par B. DANIS ; L. DELAITE par C. PROUTEAU.
Absents : Y MICHEL ; JF. MARY
4. Rapport d’activité 2021 du Syndicat Mixte du Bassin de Thau (Annexe 3)
Le SMBT nous a communiqué son rapport d’activité pour l’année 2021.
Ce rapport fait l’objet d’une communication au Conseil municipal.
Il appartient au Conseil municipal :
De prendre acte du rapport d’activité du SMBT pour l’année 2021.
Il convient d’en prendre acte.
Lien :
https://marseillan.sharepoint.com/:b:/s/AdministrationGenerale/ETq6LPtrbthNrZWXjpd6Nvo BzrVhL03XCmrC-Lv-ihgg5g?e-kInLBH
LE CONSEIL
Entendu l’exposé du Rapporteur,
Après en avoir délibéré,
Pour : 24
Abstention : 3 (C. PINO ; C. BASTIDE ; D. D SAUVADE)
DECIDE
De prendre acte du rapport d’activité du SMBT pour l’année 2021.
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance Le 1° Adjoint
Marie Perez Marc Rouvier