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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2022 0148 RepresentantsInstancesExternes
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
be
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Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MAI 2022
Délibération n° DEL-2022-0148
Objet: Désignation de représentants du Grésivaudan au sein
d'instances extérieures
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 54
Pouvoirs : 8
Absenis : O
Excusés : 20
Pour : 62
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
19 MAI 2022
et affichage le
19 MAI 2022 Secrétaire de séance :
Sophie RIVENS
Le lundi 16 mai 2022 à 19 heures 00, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s’est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 10
mai 2022.
Présents : Claude BENOIT, Cédric ARMANET, Henri BAILE,
Michel BASSET, Patrick BEAU, Patricia BELLINI, François
BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON, Dominique
BONNET, Christophe BORG, Coralie BOURDELAIN, Karim
CHAMON, Jean-François CLAPPAZ, Alexandra COHARD,
Roger COHARD, Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte
DULONG, Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Jean-Luc
FILLON, Michèle FLAMAND, Nelly GADEL, Claudine
GELLENS, Philippe GENESTIER, Ilona GENTY, Martin
GERBAUX, Annick GUICHARD, Mylène JACQUIN, Martine
KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ,
Philippe LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU, Françoise
MIDALI, Régine MILLET, Emmanuelle MOREAU, François
OLLEON, Valérie PETEX, Serge POMMELET, Claire
QUINETTE-MOURAT, Guillaume RACCURT, Sidney
REBBOAH, Franck REBUFFET-GIRAUD, Sophie RIVENS,
Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI, François
STEFANI, Christophe SUSZYLO, Jean-Claude TORRECILLAS,
Martine VENTURINI, Régine VILLARINO
Pouvoir: Patrick AYACHE à Serge POMMELET, Brigitte
DESTANNE DE BERNIS à Coralie BOURDELAIN, Vincent
GOUNON à Claire QUINETTE-MOURAT, Alain GUILLUY à
Olivier ROZIAU, Christelle MEGRET à Sidney REBBOAH,
Youcef TABET à Nelly GADEL, Françoise VIDEAU à
Claudine GELLENS, Damien VYNCK à Cécile ROBIN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220516-DEL-2022-0148-DE
Date de télétransmission : 19/05/2022
Date de réception préfecture : 19/05/2022 Vu le Code Gene des collectivités territoriales,
Vu la délibération n° DEL-2020-0229bis du Conseil communautaire de la Communauté
de communes Le Grésivaudan en date du 21 septembre 2020 relative à la désignation de représentants dans les instances extérieures,
Vu l'article 4.8 du règlement intérieur du Conseil de Communauté de la Communauté de communes Le Grésivaudan,
Vu la candidature reçue de Monsieur Guillaume RACCURT
Monsieur le Président expose que la Communauté de communes adhère à plusieurs organismes, dans le cadre de l'exercice de ses compétences.
Monsieur Sylvain MICHALIK ayant mis fin à son mandat de conseiller communautaire, il convient de désigner un nouveau représentant dans les instances où il siégeait.
Conseil d'administration du collège du Grésivaudan à Saint Ismier
Monsieur le Président rappelle que Le Grésivaudan est membre du Conseil
d'administration du collège du Grésivaudan à Saint Ismier et qu'à ce titre la
Communauté de communes dispose d'un représentant titulaire au sein de celui-ci.
Le nombre de candidats correspondant au nombre de sièges à pourvoir, la
désignation prend effet immédiatement, après lecture faite par le Président :
Titulaire : Guillaume RACCURT
Syndicat d'aménagement du Bois Francais (SABF)
Monsieur le Président rappelle que Le Grésivaudan est membre du Syndicai
d'aménagement du Bois Français (SABF) et qu'à ce titre la Communauté de
communes dispose de trois représentants titulaires (Madame Pairicia BAGA, Madame Anne Françoise BESSON et Madame Martine KOHLY)] et de trois représentants
suppléants (Monsieur Thierry FEROTIN, Monsieur Julien LORENTZ et Monsieur Sylvain MICHALIK) au sein de celui-ci.
Le nombre de candidats correspondant au nombre de sièges à pourvoir, la
désignation prend effet immédiatement, après lecture faite par le Président :
Suppléant : Guillaume RACCURT
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 46 MAI 2022
Le Président,
Henri BAILE S
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunaträ& AS de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20220516-DEL-2022-0148-DE
Date de télétransmission : 19/05/2022
Date de réception préfecture : 19/05/2022