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Acte - 02 Caracteristiques de larticle 623 Fetes et Ceremonies tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Os-Marsillon.
Lien du pdf (Acte - 02 Caracteristiques de larticle 623 Fetes et Ceremonies tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 07/05/2086
Reçu en oréfecture le 07/05/
Pubiié le
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUE}:. : 064-216404319-20260416-A2026 S60S D92-DE
COMMUNE D'OS-MARSILLON
A 2026/S03/D02
Séance du jeudi 16 avril 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six le seize avril à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérôme TOULOUSE, Maire.
Présents: Mmes Sandra BAQUÉ, Nelly BREIL, Muriel DELFAU, Vanessa DONNAY, Katia
HAHN, Mireille JOUBERT, Sandra OUALI, MM. Jean-Jacques ARREGLE, Jacques BRUNO, Edouard de GRANGE, Daniel LEYGUE, Yann LLORCA, Jérôme TOULOUSE.
Excusés : MM. Stéphane ESCAMES, Julien LAULHÉ.
Mme Sandra OUALI a été nommée secrétaire de séance.
Objet : Caractéristiques de l'article 623 Fêtes et Cérémonies
Monsieur le Maire explique à l'assemblée le souhait du receveur municipal de faire délibérer le Conseil Municipal sur les dépenses imputées au compte 623, dans l'intérêt communal.
Il propose alors de fixer le détail des dépenses de ce compte, comme suit :
- Gerbes si décès, fleurs pour mariages, PACS, baptêmes républicains, … - Fleurs à l'occasion de cérémonies diverses (monument aux morts, fête du village, fêtes nationales...)
- Coupes à remettre à l'occasion des diverses manifestations sportives (fêtes, tournois, courses, .….),
- Repas et apéritifs des aînés,
- Manifestations de fin d'année,
- Repas et apéritifs du Conseil Municipal,
- Manifestations, inaugurations diverses (fleurs, boissons, buffet,..….), - Cadeau de départ au personnel (retraite, mutation.) et événements (naissance, mariage, ….).
- Dépenses liées aux journées citoyennes et aux Fêtes des Voisins.
Ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- AUTORISE le Maire à utiliser les crédits votés au titre des "Fêtes et Cérémonies",
- ACCEPTE le détail des dépenses visées ci-dessus, Envoyé en préfecture le 07/05/2086
Reçu en oréfecture le 07/05/3026
Pubiié le
ID : 064.215404318-20260416-A2026 08 1
- TRANSMET la présente délibération à Monsieur le Préfet des PyFEnees"ATTantiques:
Conseillers en exercice : 15 Au registre sont les signatures Membres présents : 13 Pour extrait conforme. Vote pour : 13 Le Maire,
Vote contre : 0 Jérôme TOULOUSE Abstention : 0
Date de convocation : 10 avril 2026
Affichage le 16 avril 2026