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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
LANTENAY
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE
RENDU
- SYNTHESE
DE
LA
SEANCE
du
Lundi
25
Mai
2020
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
Lundi
25
Mai
2020
à
18
heures,
sur
convocation
de
Monsieur
Hervé
LEROY.
La
séance
a été ouverte
sous
la Présidence
de
Monsieur
Hervé
LEROY,
Maire
sortant
qui
après
l’appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et a déclaré
installer
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux
dans
leurs
fonctions :
Mr
BALLAND
Raymond
—-
Mr
BENOIT
Jean-Louis
-
Mr
CHABAUD
Michel
—-
Mr
CHEVILLON
Kévin-
Mme
DUNEZAT
Sandrine
—- Mr
MIALON
Jean-Pierre
—- Mr
PELISSON
Alexandre
—- Mme
PELISSON
Georgette
—- Mr
PERTREUX
Anthony
—
Mr
ROLLET
Cyril
—
Mme
SAVEY-GENET
Evelyne.
Tous
les
conseillers
municipaux
en
exercice
étaient
présents.
Monsieur
Raymond
BALLAND,
doyen
d’âge
parmi
les
conseillers
municipaux,
a présidé
la
suite
de
cette
séance
en
vue
de
l’élection
du
Maire.
1-
Election
du
Maire
Le
Président
après
avoir
donné
lecture
des
articles
de
loi
du
Code
Général
des
Collectivités
a invité
le
Conseil
Municipal
à procédé
à l’élection
du
Maire.
Monsieur
BENOIT
Jean-Louis
s’est
porté
candidat
au
poste
de
Maire
et il a obtenu
10
voix.
Il a été
élu
et il a pris
ses
fonctions.
2-
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Monsieur
le Maire
a proposé
de
fixer
pour
la durée
du
mandat
le nombre
d’adjoints
à deux.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
adopté
à l’unanimité
sa proposition.
3-
Election
des
adjoints
Monsieur
BALLAND
Raymond
s’est
porté
candidat
au
poste
de
1“
adjoint
et il a obtenu
10
voix.
Il a été
élu
et il a pris
ses
fonctions.
Monsieur
PERTREUX
Anthony
s’est
porté
candidat
au
poste
de
2°"
adjoint
et il a obtenu
10
voix.
Il a été
élu
et il a pris
ses
fonctions. 4-
Versement
des
indemnités
de
fonctions
au
Maire
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
procédé
au
vote
des
indemnités
du
Maire.
5-
Versement
des
indemnités
de
fonctions
des
Adjoints
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
procédé
au
vote
des
indemnités
des
Adjoints.
6-
Délégation
de
fonctions
au
Maire
Les
membres
du
Conseil
Municipal
lors
de
la
séance
ont
décidé
de
donner
à Monsieur
le
Maire
pour
la durée
de
son
mandat
délégation
pour
prendre
en
charge
l’administration
de
la commune.
7-
Autorisation
permanente
de
poursuites
au
comptable
du
Trésor
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
décidé
de
donner
une
autorisation
permanente
de
poursuites
par
voie
de
commandement
au
comptable
public
de
la commune
pour
toute
la durée
du
mandat.
8-
Désignation
des
délégués
de
Haut-Bugey
Agglomération
Monsieur
le
Maire
a rappelé
aux
membres
présents
que
chaque
commune
est
représentée
au
sein
de
Haut-Bugey
Agglomération.
Il
a
de
ce
fait
proposé
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant. Monsieur
BENOIT
Jean-Louis
a été
nommé
délégué
titulaire.
Monsieur
BALLAND
Raymond
a été
nommé
délégué
suppléant.
9-
Désignation
des
délégués
au
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
(RPT)
Monsieur
le
Maire
a rappelé
aux
membres
présents
qu’il
convient
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
au
sein
de
la commune
afin
de prendre
part
aux
discutions
et décisions
afférentes
à
l’entretien
et
au
fonctionnement
des
écoles
de
notre
Regroupement
Pédagogique
Intercommunale
avec
les
communes
d’Izenave
et d’Outriaz.
Madame
DUNEZAT
Sandrine
a été nommée
déléguée
titulaire.
Monsieur
PERTREUX
Anthony
a été
nommé
délégué
suppléant
La
séance
a été
levée
à 20
heures.
Le
Président
de
séance,
Le
Secrétaire
de
séance,
Monsieur
BENOIT
Jean-Louis.
Monsieur
CHABAUD
Michel
Toutes
les
délibérations
relatives
à ce
Conseil
Municipal
sont
consultables
en
mairie.