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Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Éducation,
MAIRIE
DE
LANTENAY
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE
RENDU
-— SYNTHESE
DE
LA
SEANCE
du
Lundi
08
juin
2020
Le
Conseil
Municipal
s’est réuni
le Lundi
08
Juin
2020
à 19
heures,
sur
convocation
de
Monsieur
Jean-
Louis
BENOIT,
Maire.
Etaient
présents
: Mr
BALLAND
Raymond
— Mr
BENOIT
Jean-Louis
- Mr
CHABAUD
Michel
— Mr
CHEVILLON
Kévin-
Mme
DUNEZAT
Sandrine
—
Mr
MIALON
Jean-Pierre
—
Mr
PELISSON
Alexandre
—
Mme
PELISSON
Georgette
—
Mr
PERTREUX
Anthony
—
Mr
ROLLET
Cyril
—
Mme
SAVEY-GENET
Evelyne.
Etait
excusé
: Mr
ROLLET
Cyril
1-
Charte
de
l’élu
local
Monsieur
le Maire
distribue
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la «
charte
de
l’élu
local
»
2-
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Le
Règlement
intérieur
est
approuvé
dans
son
intégralité.
3-
Constitution
des
commissions
externes
et internes
Il
est
expliqué
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
rôle
des
diverses
commissions
externes,
notamment
celles
du
SIEA
(Syndicat
d’Electricité),
des
commissions
Forestières,
du
CNAS
(Comité
National
des
Actions
Sociales)
Toutes
les
commissions
externes
et
internes
sont
constituées,
à l’exception
de
la
commission
interne
«
communication
» qui
comprend
l’animation
du
site Internet,
la création
de
« Lantenay
info
» et de
la
page
facebook.
Il a été
convenu
de
revoir
à la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
la création
de
cette
commission.
COMMISSION
EXTERNES
ORGANISMES
DELEGUES
OÙ
REPRESENTANTS
SYNDICAT
ENERGIE
ET
Mr
Raymond
BALLAND
-— Titulaire
E-COMMUNICATION
Mr
Anthony
PERTREUX
—
Suppléant
COMMUNES
FORESTIERES
|
Mr
Anthony
PERTREUX
— Titulaire
Mr
Cyril
ROLLET
- Suppléant
COMITE
NATIONAL
Mr
Kévin
CHEVILLON
ACTIONS
SOCIALES
PREVENTION
ROUTIERE
Mme
Georgette
PELISSON DEFENSE
DU
TERRITOIRE
Mr
Jean-Pierre
MIALON
MISSION
LOCALE
JEUNES
Mme
Evelyne
SAVEVY-GENET
MARPA
Mme
Georgette
PELISSON
— Titulaire
Mme
Sandrine
DUNEZAT
—
Suppléant
COMMISSIONS
INTERNES
COMMISSIONS
MEMBRES
FINANCES
-BUDGET
Mr
Jean-Louis
BENOIT
Maire
Mme
Sandrine
DUNEZAT
—
Mrs
Michel
CHABAUD
— Anthony
PERTREUX
TRAVAUX
Mr
Jean-Louis
BENOIT
Maire
— Mme
PELISSON
Georgette
—
Mrs
Raymond
BALLAND
- Michel
CHABAUD
— Kévin
CHEVILLON
-— Jean-Pierre
MIALON
— Alexandre
PELISSON
APPEL
D’OFFRES
Mr
Jean-Louis
BENOIT
Maire
—- Mme
PELISSON
Georgette
—
Mrs
Michel
CHABAUD
-— Kévin
CHEVILLON
— Anthony
PERTREUX.
FORET
Mrs
Raymond
BALLAND
— Kévin
CHEVILLON
— Anthony
PERTREUX
-— Cyril
ROLLET
CADRE
DE
VIE
Mmes
Sandrine
DUNEZAT
— Evelyne
SAVEV-GENET
— Mrs
Raymond
BALLAND
-—
Kévin
CHEVILLON
-—
Alexandre
PELISSON
— Anthony
PERTREUX
FLEURISSEMENT
Mme
Evelyne
SAVEV-GENET
— Mrs
Jean-Louis
MIALON
—
Anthony
PERTREUX
COMMUNICATION AFFAIRES
SCOLAIRES
Mr
Jean-Louis
BENOIT
Maire
- Mne
Sandrine
DUNEZAT
—
Mrs
Alexandre
PELISSON
— Anthony
PERTREUX
4-
Bail
de
la
chasse
Le
Président
de
la
Société
de
Chasse
a
adressé
un
courrier
à
Monsieur
le
Maire
lui
demandant
de
reconsidérer
l’augmentation
de
la
location
des
terrains
communaux;
Compte
tenu
que
le
Conseil
Municipal
précédent
a fixé
à l’unanimité,
en
date
du
09
décembre
2019,
le montant
du
bail
de
chasse
à 200
euros
‘environ
1 euro
l’hectare)
, il est
décidé
de
ne
pas
revenir
sur
la précédente
délibération.
5-
Renouvellement
du
contrat
de
l’agent
contractuel
Madame
PEREIRA
Maria,
agent
contractuel
en
charge
de
la
cantine-ménage
effectue
15
heures
par
semaine
(son
contrat
arrive
à expiration
le
3 juillet
2020).
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
renouveler
son
contrat
pour
l’année
scolaire
2020/2021.
6-
Changement
de
prestataire
Cantine
RPC
Le
choix
s’est porté
sur
RPC,(Restauration
pour
collectivité),
en
remplacement
de
Bourg-Traiteur.
Ce
prestataire
de
service
basé
à
MANZIAT
travaille
avec
les
cantines
scolaires
de
CONDAMINE,
MAILLAT,
ST
MARTIN
DU
FRESNE..
7-
Travaux
de
voirie
route
de
Tremblay
Un
projet
de travaux
concernant
l’élargissement
et la rénovation
de
la voie
communale
entre
le pont
et
le hameau
est
à l’étude.
Plusieurs
devis
sont
en
attente. 8-
Questions
diverses
e
‘Faux
&’imposition
2020
— Taxes
foncières
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
voter
le taux
d’imposition
des
taxes
foncières
pour
l’année
2020
et rappelle
les
taux
2019 :
?
-
Sur
le
bâti
foncier
: 9
%
-
Sur
le non
bâti
foncier
: 58.78
%
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
de
maintenir
les
taux
d’imposition
pour
l’année
2020.
e
Sectorisation
des
collèges
Le
Conseil
Départemental
de
sectorisation
des
collèges
en
date
du
09
mars
2020,
a
validé
la
scolarisation
au
Collège
PAUL
SIXDENIER
à
HAUTEVILLE
LOMPNES
pour
les
élèves
du
RPI
LANTENAY-OUTRIAZ
et IZENAVE
rentrant
en
sixième
à la rentrée
2020.
La
séance
a été
levée
à 21
heures
45.
Le
Président
de
séance,
Le
Secrétaire
de
séance,
}
Monsieur
BENOIT
Jean-Louis.
Monsieur
CHEVILLON
Kévin
Toutes
les
délibérations
relatives
à ce
Conseil
Municipal
sont
consultables
en
mairie.